Bayonne : Saisie par la SPA, la justice autorise la ville à continuer ses corridas
Le tribunal a fait valoir la « vivacité de la tradition tauromachique » dans la ville basqueArticles similaires à Bayonne : Saisie par la SPA, la justice autorise la ville à continuer ses corridas
La justice autorise, pour l'instant, la ville de Perpignan à garder sa crèche de Noël
Attaquée au nom de la laïcité dans les bâtiments public, la crèche de Noël de la ville de Perpignan peut rester à sa place. Ce mercredi, le tribunal ...Actualités similaires
Corrida : la Ville de Bayonne l'emporte face la SPA devant le Cour de cassation
C'est une affaire qui rebondit depuis plus de deux ans, d'une instance à l'autre. Le 6 décembre 2022, la Cour de cassation a scellé le contentieux qui ...Actualités similaires
Tauromachie : la cour de cassation donne raison à la ville de Bayonne contre la SPA
La SPA avait attaqué en justice la ville de Bayonne qui organise des corridas dans les arènes Lachepaillet, en raison du caractère cruel de la tauromachie. ...Actualités similaires
Lyon : La justice saisie après la découverte de stickers néonazis collés en ville
Des stickers avec le portrait de Klaus Barbie et des symboles nazis ont été retrouvés collés près du Centre d'histoire de la résistance et de la ...Actualités similaires
Coupure des chaînes de TF1 : la justice autorise Canal+ à continuer son blocage de la diffusion
Le tribunal de commerce de Paris décide de débouter le groupe TF1 dans sa demande de contraindre Canal + à diffuser, à nouveau, ses chaînes. ...Actualités similaires
Corrida : Saisie pour cruauté envers les animaux, la justice déboute la SPA
Le tribunal correctionnel de Nîmes a condamné l'association à payer 4.000 euros de frais de justiceActualités similaires
Biarritz-Bayonne : la justice saisie pour non-respect des règles sanitaires
Le préfet des Pyrénées-Atlantiques a publié un communiqué samedi soir condamnant le non-respect des règles sanitaires après le barrage d'accession au Top ...Actualités similaires
Corrida : à Béziers, la SPA est déboutée de ses demandes en justice face à la Ville, Margé et Castella
Ce mercredi 5 mai, le tribunal correctionnel de Béziers a débouté la SPA de ses demandes dans l'affaire qui l'opposait à la Ville de Béziers à Robert ...Actualités similaires
Acte de cruauté et corrida : la SPA poursuit la Ville de Béziers, Margé et Castella devant la justice ce mercredi
Castella, la Ville de Béziers et Margé sont poursuivis pour acte de cruauté sur les animaux.
Saisie par la SPA, la justice autorise la ville de Bayonne à poursuivre les corridas
La justice, saisie par la Société protectrice des animaux (SPA) dans le cadre d'une offensive judiciaire contre des villes à tradition tauromachique, a ...Actualités similaires
Bayonne : Saisie par la SPA, la justice autorise la ville à continuer ses corridas
Le tribunal a fait valoir la « vivacité de la tradition tauromachique » dans la ville basqueActualités similaires
Bayonne: la SPA échoue dans son offensive en justice contre la corrida
L'association avait assigné le mandataire des arènes locales Alain Lartigue et l'ex-torero Juan Bautista pour "sévices graves ou acte de cruauté". Le maire ...Actualités similaires
La justice autorise Uber à continuer son activité à Londres
La justice autorise Uber à continuer son activité à LondresActualités similaires
la justice autorise Uber à continuer son activité à Londres
Le soulagement pour la société de réservation de voitures avec chauffeur : la justice britannique, en appel, autorise Uber à continuer son activité à ...Actualités similaires
Royaume-Uni : la justice autorise Uber à continuer d'exercer à Londres
Londres avait suspendu en novembre dernier le permis d'exercer de la plateforme de VTC en raison de plusieurs failles qui pouvaient compromettre la sécurité ...Actualités similaires
Corridas : la SPA poursuit la mairie de Bayonne devant la justice pour actes de cruauté sur des animaux
La SPA, qui milite pour l'interdiction des corridas, poursuit la mairie de Bayonne et le torrero Jean Baptiste Jalabert, appelé Juan Bautista devant la justice ...Actualités similaires
La justice autorise la ville de Nice à décréter des horaires différents de couvre feu par quartier
Couvre-feu élargi: la Ville de Nice gagne son bras de fer judiciaire avec la Ligue des Droits de l'Homme. Le tribunal administratif de Nice a tranché. Ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
