Aveyron : les recours contre l'usine Kerea rejetés par le tribunal administration, les travaux vont reprendre
Tous les recours juridiques ont été rejetés par le tribunal administratif.Articles similaires à Aveyron : les recours contre l'usine Kerea rejetés par le tribunal administration, les travaux vont reprendre
LGV Bordeaux-Toulouse : la justice rejette deux recours, les arbres vont être coupés et les travaux reprendre
Le Tribunal administratif de Toulouse a rejeté ce vendredi 8 novembre deux requêtes en référé déposées par l'association "Les Amis de la Terre de Midi ...Actualités similaires
Manifestation contre l'A69 : les recours rejetés par le tribunal administratif, le rassemblement reste interdit
Une mobilisation contre l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse a été annoncée pour ce weekend. En amont, la manifestation a été interdite par le préfet ...Actualités similaires
Romans-sur-Isère : projet Jean-Jaurès, les recours en référé rejetés, les travaux peuvent continuer
Au début du mois de mars 2024, le collectif Jean-Jaurès, composé de quelques commerçants, avait déposé deux recours en référé pour demander l'arrêt ...Actualités similaires
Projet controversé de golf à Villeneuve-de-la-Raho : les recours rejetés par le tribunal administratif, "déception" chez les opposants
Au lendemain de la visite dans les Pyrénées-Orientales du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, le tribunal administratif de Montpellier a ...Actualités similaires
Aveyron : les travaux de construction de l'usine Kéréa, la future usine de traitement des déchets ménagers, débuteront en mars
La future date de mise en service de l'usine de valorisation et d'enfouissement des déchets ménagers, à Viviez et à Aubin, a été décalée d'un an, à ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le recours des associations rejeté, les travaux vont reprendre
Au printemps, plusieurs milliers d'opposants à la construction de cette portion d'autoroute de 53 km avaient manifesté pour dénoncer ce projet jugé ...Actualités similaires
Terminal méthanier flottant au Havre : les trois recours rejetés par le tribunal administratif
Les trois recours déposés devant le tribunal administratif de Rouen, demandant l'abandon du projet de terminal méthanier flottant au Havre, ont été ...Actualités similaires
Viviez. Les recours rejetés par le tribunal administratif, les travaux reprennent
L'usine de retraitement de déchets, Kéréa à Viviez ne fait pas l'unanimité. Et en particulier chez certains défenseurs de l'environnement qui avaient ...Actualités similaires
Aveyron : les recours contre l'usine Kerea rejetés par le tribunal administration, les travaux vont reprendre
Tous les recours juridiques ont été rejetés par le tribunal administratif.Actualités similaires
Élection d'Élisabeth Jacques à La Condamine-Châtelard : deux recours rejetés par le tribunal administratif
Le 30 octobre dernier, le tribunal administratif (TA) de Marseille a tranché. Rejetant deux recours déposés dans le cadre de l'élection d'Élisabeth ...Actualités similaires
Restrictions sanitaires: les recours rejetés par le Tribunal administratif
L'association Lyon Liberté avait déposé, mercredi matin, une série de cinq recours devant le tribunal administratif visant l'intégralité des dernières ...Actualités similaires
Aude - municipales : quatre nouveaux recours rejetés par le tribunal administratif
De nouvelles décisions ont été rendues sur le premier tour des municipales dans le département.Actualités similaires
Ligue 1 : les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le tribunal administratif de Paris
Les recours des clubs de Lyon, Amiens et Toulouse, suite à l'arrêt de la Ligue 1, ont été rejetés par le tribunal administratif de Paris. La LFP s'est ...Actualités similaires
L1 : les recours rejetés par le tribunal administratif de Paris
L'OL - Amiens et Toulouse ont saisi la justice...Actualités similaires
Olympique Lyonnais - Ligue 1. Les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le Tribunal administratif de Paris
La Ligue de football professionnel a annoncé le rejet des recours de Lyon, Amiens et Toulouse. La LFP a réagi, affichant sa satisfaction. Pour les trois ...Actualités similaires
Ligue 1. Les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le Tribunal administratif de Paris
C'était l'un des combats après l'arrêt définitif de la Ligue 1. Les clubs de Lyon, Amiens et Toulouse avaient déposé des recours pour contester la fin du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
