ATTESTATION EMPLOYEUR CORONAVIRUS. Dans les transports en commun d'Ile-de-France et depuis le déconfinement, l'attestation employeur est obligatoire aux heures ...
Actualités similaires
Articles similaires à Attestation employeur : obligatoire en cas de contrôle, toutes les informations
Le décret visant à mettre en place le contrôle technique des deux-roues dès 2023 a été supprimé. "Ce n'est pas le moment d'embêter les Français", selon ...
Actualités similaires
Face au regain des contaminations, le gouvernement doit soumettre à l'Assemblée nationale un projet de loi sanitaire le 11 juillet prochain.
Actualités similaires
Le nombre de cas de Covid-19 est en forte progression. Si le pic est attendu fin juillet, le port du masque et la dose de rappel n'ont pas encore été ...
Actualités similaires
Depuis 1979, la vaccination contre la variole n'est plus obligatoire en France. La diminution des foyers épidémiques et l'éradication officielle de la ...
Actualités similaires
Alors que l'épidémie de variole du singe se développe rapidement dans 14 pays différents, la Belgique a choisi d'instaurer un confinement obligatoire en cas ...
Actualités similaires
Comme les automobilistes, les motards devront bientôt faire passer leur machine au contrôle technique, selon une décision du Conseil d'État du mardi ...
Actualités similaires
La fédération des motards en colère était devant la préfecture samedi matin pour rappeler pourquoi elle estime le projet de contrôle technique inutile.
Actualités similaires
Le virus de l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), de sous-type H5N1, a été confirmé par le laboratoire de l'ANSES le 17 mai dernier, sur un ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a suspendu un décret prévoyant la mise en place du contrôle technique des véhicules de catégorie L à compter de 2023. Selon ...
Actualités similaires
Les deux-roues n'échappent plus au contrôle technique. Une décision saluée par des associations de défense de l'environnement mais dénoncée par les ...
Actualités similaires
La nouvelle décision du conseil d'État n'enchante pas les conducteurs de deux-roues. Ils devront bientôt passer par la case contrôle technique tous les ...
Actualités similaires
Le contrôle technique des motos et des deux roues sera finalement obligatoire en France dès le 1er octobre 2022. Á la surprise générale, le Conseil d'État ...
Actualités similaires
Vous possédez un deux roues de plus de 125 cm3 ? Une voiture sans permis ? A partir du 1er octobre 2022, le contrôle technique deviendra obligatoire pour ...
Actualités similaires
À compter du mois d'octobre prochain, les deux-roues motorisés devront passer un contrôle technique obligatoire. Il s'agit du résultat d'une décision ...
Actualités similaires
D'abord reporté puis suspendu par le gouvernement, le contrôle technique des deux-roues devra être mis en place en France comme c'était initialement prévu, ...
Actualités similaires
C'est une mauvaise nouvelle pour le portefeuille des 2,5 millions de Français, détenteurs d'un deux-roues. Le contrôle technique entrera en vigueur plus tôt ...
Actualités similaires
Alors que la dernière grande restriction anti-Covid va disparaître en France, le ministre de la Santé Olivier Véran s'est montré prudent quant à la ...
Actualités similaires
Alors que la dernière grande restriction anti-Covid va disparaître en France, le ministre de la Santé Olivier Véran s'est montré prudent quant à la ...
Actualités similaires