Le parquet national antiterroriste (Pnat) a requis un procès devant la cour d'assises spéciale contre Brahim Aouissaoui, accusé d'avoir tué au couteau trois ...
Articles similaires à Attentat de la basilique de Nice en 2020 : un procès requis devant la cour d'assises spéciale
La cour d'assises du Var juge en appel Sofiane Tatoui et Kamel Meziani, accusés d'avoir participé comme auteur et complice à un double meurtre commis en ...
Actualités similaires
À Saint-Brieuc, la Cour d'Assises des Côtes-d'Armor est le théâtre d'un procès sombre et poignant. Depuis le 8 novembre 2024, la cour examine la mort ...
Actualités similaires
Le procès de l'assassinat de Samuel Paty se poursuit. Ce vendredi, les proches du professeur d'histoire-géographie, assassiné dans la rue par un jeune ...
Actualités similaires
En République centrafricaine (RCA), la Cour pénale spéciale, tribunal hybride créé en 2015 pour juger les graves violations des droits de l'homme commises ...
Actualités similaires
Ces personnes âgées de 22 à 65 ans vont comparaître pendant un mois et demi pour leur implication présumée dans l'attentat qui a visé le professeur, ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis un procès pour homicide involontaire contre trois policiers, accusés d'avoir involontairement causé la mort du livreur Cédric ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis un procès pour homicide involontaire contre trois policiers, accusés d'avoir involontairement causé la mort du livreur Cédric ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis mardi un procès pour homicide involontaire contre trois policiers, au terme de l'enquête sur la mort du livreur Cédric Chouviat ...
Actualités similaires
Selon le réquisitoire définitif consulté par l'AFP, le parquet souligne que les trois fonctionnaires ont commis des "négligences" et "leur action conjuguée ...
Actualités similaires
Il y a quatre ans, un terroriste islamiste pénétrait dans la basilique Notre-Dame à Nice et assassinait deux fidèles et le sacristain. Hommage ce mardi. Le ...
Actualités similaires
Il y a quatre ans, un terroriste islamiste pénétrait dans la basilique Notre-Dame à Nice et assassinait deux fidèles et le sacristain. Hommage ce mardi. Le ...
Actualités similaires
Quelle aubaine pour le Trésor public malien ! Rien que pour cette session spéciale de la Cour d'Assise, les peines pécuniaires à l'encontre des délinquants ...
Actualités similaires
Ouverte le 1er juillet 2024 à Bamako, la session spéciale de la Cour d'assises sur les crimes économiques et financiers a pris fin le mardi 15 octobre. Sur ...
Actualités similaires
Jérémy Pigot, 27 ans, et Alexandra Navarro, 36 ans, sont respectivement jugés devant la cour d'assises des Pyrénées-Orientales pour "meurtre" et ...
Actualités similaires
Le mardi 15 Octobre dernier, il a été tenu la cérémonie de clôture des travaux de la session spéciale de la Cour d'Assises de Bamako sur les crimes à ...
Actualités similaires
Les rideaux sont tombés sur les travaux de la 1re session spéciale de la Cour d'assises dédiée aux crimes économiques et financiers. C'était au cours ...
Actualités similaires
La session spéciale de la Cour d'assises de Bamako consacrée aux affaires économiques et financières à pris fin, mardi dernier à la Cour d'appel de la ...
Actualités similaires
Michel Dumon, 73 ans, s'est effondré dans la salle de la cour d'assises de la Gironde, à la reprise d'audience ce mercredi 9 octobre, dernier jour du ...
Actualités similaires
2 hommes comparaissent pour meurtres et tentatives de meurtres devant la cour d'assises de la Haute-Vienne à partir de ce lundi 7 octobre. Ils sont ...
Actualités similaires
Après trois jours de procès à la cour d'assises du Gard, les victimes ressortent déçues du tribunal face aux peines annoncées contre les deux accusés.
Actualités similaires
La Cour d'assises spéciale de Bamako a entamé, mardi dernier, l'examen d'une affaire retentissante qui a secoué le pays : celle de l'achat controversé de ...
Actualités similaires
Pour ce second jour de procès, les nouvelles révélations du principal accusé ont entrainé de vifs échanges à la cour d'assises du Gard.
Actualités similaires
La quatrième session de la cour d'assises de Tarn-et-Garonne s'ouvre lundi 30 septembre au tribunal judiciaire de Montauban. Jusqu'au 18 octobre, cinq ...
Actualités similaires
Les travaux de la session spéciale de la Cour d'assises de Bamako sur les crimes économiques et financiers qui ont débuté le 1er juillet se poursuivent ce ...
Actualités similaires