La plainte d'une association de défense de l'environnement, les poursuites du procureur, les ultimatums de la préfecture : Ariège Déchets (Laroque d'Olmes) ...
Actualités similaires
Articles similaires à Ariège Déchets lave plus blanc à la barre du tribunal correctionnel
Ce jeudi 30 janvier, le tribunal de Carcassonne a condamné un homme d'une trentaine d'années pour avoir frappé sa femme enceinte et la fille de celle-ci.
Actualités similaires
Un homme de 44 ans a été condamné à 18 mois de prison dont 6 avec sursis, ce mercredi 29 janvier, par le tribunal de Mende pour des faits de menace de ...
Actualités similaires
L'ancien responsable de la guinguette éphémère de Langon a été condamné à six mois de prison avec sursis pour avoir bousculé le maire Jérôme Guillem ...
Actualités similaires
Le 3 janvier dernier, un détenu de la Centrale d'Arles, dans les Bouches-du-Rhône a pris en otages quatre soignants et un surveillant. Le prévenu a comparu ...
Actualités similaires
Mardi 21 janvier, le tribunal de Libourne jugeait un dramatique accident qui, en juillet 2023, a causé la mort d'un motard percuté par une voiture qui a ...
Actualités similaires
Ce gendarme de la brigade de Bletterans dans le Jura écope de 6 mois de prison assorti d'un sursis probatoire de deux ans et d'une interdiction définitive ...
Actualités similaires
400 euros d'amende avec sursis requis contre six "écureuils" qui étaient montés dans des arbres à Soual pour empêcher leur abattage dans le cadre du ...
Actualités similaires
À l'occasion de l'audience solennelle de rentrée, ce lundi 20 janvier 2025, le procureur de la République Olivier Mouysset a dressé le bilan d'une année ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé vendredi 17 janvier 2025 deux membres du mouvement écologiste des Soulèvements de la Terre. Ils étaient jugés ...
Actualités similaires
À l'issue d'un contrôle du comité départemental anti fraude survenu en juin 2021 et d'une très longue enquête de la MSA et des forces de l'ordre, c'est ...
Actualités similaires
Treize prévenus comparaissent depuis ce mercredi 15 janvier devant le tribunal correctionnel de Privas. Ils sont accusés de trafic de cannabis et de cocaïne ...
Actualités similaires
À partir de juin, le tribunal correctionnel d'Avignon consacrera une audience par mois aux violences intrafamiliales, avec l'objectif d'une meilleure prise de ...
Actualités similaires
La première fois où il a écopé de dix-huit mois de prison pour une bagarre sur un parking de supermarché à La Charité-sur-Loire, il a eu une réaction ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Nice, qui rendait ce vendredi son délibéré, a infligé un an de prison avec sursis à une automobiliste de 39 ans, poursuivie ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Nice, qui rendait ce vendredi son délibéré, a infligé un an de prison avec sursis à une automobiliste de 39 ans, poursuivie ...
Actualités similaires
Une semaine de débats débute ce lundi 6 janvier, exceptionnellement dans la salle des assises, à Nîmes, pour un grand procès concernant un réseau ...
Actualités similaires
Ce livreur de 42 ans avait été plaqué au sol, en janvier 2020, avec son casque de moto sur la tête lors d'un contrôle policier à Paris, provoquant un ...
Actualités similaires
Michel Ros est appariteur ou huissier audiencier. C'est lui qui appelle les dossiers et les prévenus devant le tribunal correctionnel.
Actualités similaires
La chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) rendait son jugement ce vendredi 20 décembre 2024 dans une affaire ...
Actualités similaires
Deux jours après la relaxe de Gabriel Xavier Culioli, U Levante annonce interjeter appel du jugement du tribunal correctionnel de Bastia. "La décision de ...
Actualités similaires
Ce jeudi après-midi, le tribunal correctionnel de Paris va rendre son jugement dans le cadre du procès Pogba. Mathias, le frère de Paul, risque trois ans ...
Actualités similaires
L'animateur et producteur de "Touche pas à mon poste !" est poursuivi après une passe d'armes sur le plateau télé, en novembre 2022.
Actualités similaires
Cinq suspects dont une femme sont mis en cause dans un trafic de cocaïne à Nîmes. Ils seront jugés le 27 janvier 2025 par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires