ARCHE Agglo valide le conseil de développement
Le conseil communautaire d'ARCHE Agglo s'est déroulé, ce mercredi soir 15 septembre, dans la salle des fêtes de Saint-Félicien. Parmi les principaux points ...Actualités similaires
Articles similaires à ARCHE Agglo valide le conseil de développement
Législatives : le Conseil constitutionnel valide les élections des frondeurs Alexis Corbière et Danielle Simonnet, contestées par LFI
En juillet, la France insoumise avait saisi le Conseil constitutionnel au motif que les "purgés" s'étaient prévalus durant la campagne du soutien du Nouveau ...Actualités similaires
Luc-la-Primaube. Aménagement et développement durables en débat au dernier conseil
Lors de la dernière séance publique du conseil municipal, le maire Jean-Philippe Sadoul a présenté le Projet d'aménagement et de Développement durables ...Actualités similaires
France : Le Conseil d'Etat valide l'ajout d'heures de langue arabe pour une école AEFE au Maroc
Le Conseil d'Etat français a validé l'ajout de deux heures hebdomadaires pour l'enseignement de la langue arabe dans les classes de CE1 et de CE2 de l'école ...Actualités similaires
Conseil municipal de Jegun : projets structurants et développement durable au programme
Lors du dernier conseil municipal, Guy Lapeyre a présenté des initiatives locales ambitieuses, combinant santé, environnement, énergies renouvelables et ...Actualités similaires
Saint-Jean. Les décisions prises pour le développement lors du conseil
Lors de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2024, plusieurs décisions importantes ont été adoptées, en lien avec le développement de la ville ...Actualités similaires
Ouverture des Halles, développement du haras, vidéosurveillance, travaux de l'Amphithéâtre... Ce qu'il faut retenir du conseil municipal de Rodez
Le point sur les gros dossiers qui étaient à l'ordre du jour du conseil municipal de Rodez, lundi soir.Actualités similaires
Ouverture des Halles, développement du haras, vidéosurveillance, travaux de l'Amphithéâtre... Ce qu'il faut retenir du conseil municipal de Rodez
Le point sur les gros dossiers qui étaient à l'ordre du jour du conseil municipal de Rodez, lundi soir.Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide l'élection de Sylvain Carrière sur la 8e circonscription de l'Hérault
Le Conseil constitutionnel a rejeté le recours déposé par le candidat du RN Cédric Delapierre, battu de 395 voix au soir du 2e tour des élections ...Actualités similaires
Chasseneuil-sur-Bonnieure : le conseil valide le plan de financement de la rénovation de l'école maternelle
Réuni mardi, le conseil municipal a étudié un nouveau plan de financement, à hauteur de 2 millions d'euros, pour réhabiliter entièrement l'école ...Actualités similaires
À Monaco, le Conseil national valide un projet de loi visant à donner un vrai statut aux stagiaires en entreprise
Les élus du Conseil national ont validé un projet de loi visant à encadrer les stages en milieu professionnel. Durée, horaires, gratification, âge limite ...Actualités similaires
Sciences Po : le Conseil d'État valide l'interdiction de la conférence de Rima Hassan
Le Conseil d'État valide l'interdiction d'une conférence de Rima Hassan à Sciences Po, invoquant un risque de troubles à l'ordre public. Une décision qui ...Actualités similaires
Maroc : L'ANSS lance son premier Conseil d'administration et valide son plan d'action 2025
L'Agence nationale du soutien social (ANSS) a tenu, ce mercredi 20 novembre, son premier Conseil d'administration, marquant une avancée majeure dans ...Actualités similaires
Santé : le Conseil d'État valide Microsoft
Santé : le Conseil d'État valide Microsoft "L'ère où la data a de la valeur est derrière nous, aujourd'hui ces IA sont entraînées avec de la data ...Actualités similaires
Données de santé : le Conseil d'Etat valide Microsoft comme hébergeur de données de santé des Français, même si&
Après un rejet en référé, un rejet au fond : le Conseil d'État a décidé valider le fait que Microsoft, société américaine soumise aux lois ...Actualités similaires
Nevers agglo, CSur de Loire et Les Bertanges renouvellent leur collaboration pour le développement économique
Les trois communautés de communes ont signé une nouvelle convention triennale. L'objectif ? Accompagner le développement des entreprises et de séduire de ...Actualités similaires
Laïcité : le Conseil d'Etat valide l'interdiction de l'abaya dans les écoles publiques
Le Conseil d'Etat estime, dans une décision rendue fin septembre, que l'interdiction du port de tenues de type abaya par les élèves est conforme à la loi.Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le recours du président de la mosquée de Pessac et valide son expulsion
Le Conseil d'État estime que son arrêté d'expulsion est fondéActualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide une taxe controversée sur les autoroutes et les aéroports
Les Sages ont rendu leur décision sur une QPC déposée par plusieurs gestionnaires d'autoroutes et d'aéroports. Ils ont validé une taxe sensée rapporter ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide taxe sur les sociétés gestionnaires d'aéroports et d'autoroutes
Le Conseil constitutionnel a approuvé hier une nouvelle taxe pesant sur les infrastructures de transport de longue distance censée financer la transition ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les autoroutes et certains aéroports
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi une nouvelle taxe pesant sur les infrastructures de transport de longue distance censée financer la transition ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
