Arcachon : un loueur de vélos jugé pour travail dissimulé
Sur le banc des prévenus du tribunal correctionnel de Bordeaux, il fait face à quatre jeunes ex-salariés. D'autres se sont constitués partie civile. Ils ...Actualités similaires
Articles similaires à Arcachon : un loueur de vélos jugé pour travail dissimulé
Bovins morts de faim, travail dissimulé, trafic de boucles d'identification... À Albaret-Sainte-Marie, le Gaec de la honte
Un couple d'éleveurs a été jugé, ce jeudi 7 novembre 2024, par le tribunal correctionnel de Mende. En tout, 44 infractions leur étaient reprochées, ...Actualités similaires
Netflix perquisitionné en France et aux Pays-Bas pour une enquête de « dissimulation de fraudes fiscales graves et de travail dissimulé »
Tudum ! La justice procède à une perquisition de la filiale française et néerlandaise du géant du streaming dans le cadre d'une enquête accusant ...Actualités similaires
De graves accusations contre Netflix France : la filiale soupçonnée de fraude fiscale et travail dissimulé
Netflix est dans la tourmente ce mardi : la justice française et néerlandaise perquisitionne les bureaux du géant de streaming à Paris et Amsterdam. Des ...Actualités similaires
Netflix soupçonné de fraude fiscale et travail dissimulé, perquisitions en cours à Paris et Amsterdam
Le géant américain du streaming vidéo Netflix fait l'objet ce mardi 5 novembre de perquisitions à Paris et Amsterdam dans le cadre d'une enquête sur des ...Actualités similaires
Netflix soupçonné de fraude fiscale et travail dissimulé, perquisitions en cours à Paris et Amsterdam
Le géant américain du streaming vidéo Netflix fait l'objet ce mardi 5 novembre de perquisitions à Paris et Amsterdam dans le cadre d'une enquête sur des ...Actualités similaires
Netflix perquisitionné à Paris : des soupçons de blanchiment de fraude fiscale aggravée et de travail dissimulé en bande organisée
Le géant américain du streaming Netflix a vu ses locaux à Paris et à Amsterdam être perquisitionné pour des soupçons de blanchiment de fraude fiscale ...Actualités similaires
"Plutôt que de parler de travail au noir, pourquoi ne pas utiliser travail dissimulé?": un député ultramarin interpelle l'assemblée
Durant les débats budgétaires, le député Frédéric Maillot s'est exprimé sur l'utilisation de l'expression "travailler au noir". L'élu de la Réunion ...Actualités similaires
"Travail au noir": un député ultramarin appelle à préférer l'expression "travail dissimulé"
Pendant les débats sur le budget, ce jeudi 24 octobre, le député ultramarin de gauche, Frédéric Maillot, a proposé de ne plus utiliser l'expression ...Actualités similaires
Limoges : La compagnie aérienne Chalair sanctionnée pour travail dissimulé
La cour d'appel de Limoges (Haute-Vienne) a maintenu sa décision initialeActualités similaires
Limoges : la compagnie aérienne Chalair et son PDG condamnés pour complicité de travail dissimulé
La cour d'appel de Limoges a condamné la compagnie aérienne Chalair et son PDG ce mercredi, pour complicité de travail dissimulé sur la liaison Limoges - ...Actualités similaires
Un nouveau procès pour l'ex-roi des lotos tarnais, accusé de travail dissimulé en bande organisée et de blanchiment aggravé
Propriétaire d'une ancienne salle de loto bien connue des Tarnais à Villeneuve-sur-Vère, Jean-Marie Vedel va être de nouveau jugé ce jeudi par le tribunal ...Actualités similaires
Conditions de travail indignes et salaires non versés : Facebook sera bien jugé au Kenya
La cour d'appel de Nairobi au Kenya vient de confirmer la compétence de la justice du pays pour examiner les plaintes de 185 anciens modérateurs de contenus, ...Actualités similaires
Travail clandestin, dissimulé et dans des conditions indignes : un couple de Montpelliérains exploitaient des saisonniers marocains
À la tête d'une filière illégale de travailleurs agricoles, un couple de Marocains, vivant à Montpellier, vient d'être lourdement condamné à plus de ...Actualités similaires
Détention frauduleuse de tabac, travail dissimulé, fermeture tardive... le préfet de l'Hérault ferme trois nouvelles épiceries à Montpellier
La préfecture de l'Hérault a ordonné, ce vendredi 6 septembre, la fermeture administrative de trois nouveaux établissements pour des durées allant de 7 ...Actualités similaires
Une boucherie près de Lyon fermée pour travail dissimulé
La boucherie "Mon boucher de Craponne" a été fermée temporairement par les services de la préfecture du Rhône le 20 août après qu'un contrôle mené en ...Actualités similaires
Travail dissimulé et abus de biens sociaux au Mac Tacos de Quimperlé : le gérant condamné
Le gérant d'une ancienne sandwicherie située rue Génot à Quimperlé, dans le Finistère, a été condamné pour travail dissimulé et abus de biens sociaux ...Actualités similaires
Des ex-patrons de Deliveroo condamnés pour travail dissimulé
Des anciens dirigeants de la plateforme de livraison Deliveroo ont été condamnés en appel ce jeudi pour travail dissimulé. Le tribunal a ainsi reconnu leur ...Actualités similaires
"Il est très difficile de mettre en évidence le travail dissimulé": le statut d'auto-entrepreneur est-il détourné?
Créé sous Nicolas Sarkozy pour permettre aux salariés d'arrondir leurs fins de mois, selon le principe du "travailler plus pour gagner plus", le statut ...Actualités similaires
Travail clandestin dans les vignes du Gers : poursuivi pour abus de faiblesse et logements indignes, le loueur d'appartements mis hors de cause
Poursuivi pour la location de logements "indignes" à des saisonniers étrangers et pour abus de faiblesse, Thierry Turla avait été placé en garde à vue en ...Actualités similaires
Fabrice Oger, loueur de vélos : "pour moi, la pépite de Nevers que je trouve quelque peu oubliée est la chapelle Sainte-Marie"
Nevers, "la ville dont un enfant pourrait faire le tour", disait Marguerite Duras. Et les touristes ? Comment en font-ils le tour ? Lumière sur les ...Actualités similaires
Viande avariée, travail dissimulé, quatre commerces sétois épinglés par les autorités judiciaires et sanitaires
Une opération coordonnée par le préfet sur réquisition du parquet lundi 5 août a conduit à la découverte de pratiques sanitaires et salariales ...Actualités similaires
Traite d'humains, travail dissimulé et fraude sociale : lourdes charges contre un maraîcher de Saint-Paterne-le-Chevain
Un producteur de tomates de Saint-Paterne-le-Chevain, dans le Nord-Sarthe près d'Alençon, est poursuivi pour avoir exploité des dizaines de personnes.Actualités similaires
La pâtisserie "La Rose de Tunis" fermée trois mois par la préfecture pour travail dissimulé
C'est un établissement bien connu des adeptes des pâtisseries orientales. La Rose de Tunis, pâtisserie située dans le 3e arrondissement de Lyon, dans le ...Actualités similaires
Vélos en libre-service à Grenoble: les inquiétudes perdurent sur les conditions de travail
En dépit de nombreuses alertes sur les risques psychosociaux sur le personnel, toujours en grande souffrance plus de deux ans après une grève historique, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
