AN : les députés à plein temps discutent de six projets de loi et d'un projet de résolution
Hanoi (VNA) - Les députés à plein temps se réunissent ces mercredi et jeudi à Hanoï lors d'une conférence organisée par le Comité permanent de ...Actualités similaires
Articles similaires à AN : les députés à plein temps discutent de six projets de loi et d'un projet de résolution
Les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Défendu par le gouvernement comme une "cure" nécessaire pour aider les entreprises, mais fustigé à gauche comme "anti-écologique": l'examen du projet de ...Actualités similaires
Environnement : les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Ce projet de loi censé aider les entreprises mais fustigé à gauche comme « anti-écologique », en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les ...Actualités similaires
Les députés entament dans la douleur l'examen du projet de loi simplification
Le projet de loi, en gestation depuis environ un an, doit mobiliser les députés jusqu'à la fin de la semaine, avec plus de 1.000 amendements appelés à ...Actualités similaires
Projet de loi de « Simplification » : comment ce texte entend sabrer les normes environnementales et accélérer les projets industriels
Le projet de loi porté par le ministre Laurent Marcangeli entend sabrer dans les normes environnementales et les dispositifs de concertation pour faciliter et ...Actualités similaires
Au procès Depardieu, une défense d'un autre temps pour perpétuer la loi du silence
Des propos choquants de l'acteur à la démarche quasi trumpienne de son avocat, le procès de Gérard Depardieu a été le théâtre de tensions inouïes. ...Actualités similaires
ZFE : les députés ont voté en commission pour leur suppression, quelle suite pour le projet de loi "simplification" ?
Ce mercredi 26 mars 2025, les députés ont voté en commission la suppression des zones à faibles émissions. Le projet de loi fait débat à l'Assemblée et ...Actualités similaires
"Votants: 0": panne à l'Assemblée nationale lors d'un vote sur les messageries cryptées dans le cadre de l'examen du projet de loi contre le narcotrafic
0 contre, 0 pour et 0 votant...Le système de vote de l'Assemblée nationale a été victime d'une panne ce jeudi soir lors des débats sur les messageries ...Actualités similaires
Cyberattaques : la France se dote d'un nouveau projet de loi pour se sécuriser
Les cyberattaques sont non seulement devenues courantes, mais également un enjeu de taille dans ce qu'on appelle la guerre hybride . Le Sénat vient tout ...Actualités similaires
Trump expulse 200 membres présumés d'un gang vénézuélien grâce à une loi de temps de guerre
Saisi par des défenseurs des droits humains contre cette loi de 1798, utilisée pour la dernière fois pendant la Seconde Guerre mondiale pour interner des ...Actualités similaires
Donald Trump utilise une loi de temps de guerre pour expulser 200 membres présumés d'un gang vénézuélien
Une législation de 1798 a été utilisée par le président américain Donald Trump afin d'expulser plus de 200 membres présumés d'un gang vénézuélien ...Actualités similaires
Trump invoque une loi de temps de guerre pour expulser 200 membres présumés d'un gang vénézuélien
Le président américain Donald Trump a décidé d'invoquer une loi de 1798, utilisée pour la dernière fois pendant la Deuxième Guerre mondiale, pour lutter ...Actualités similaires
Eurovision 2025 : Louane chante à la mi-temps de France - Ecosse... Les coulisses d'un « projet fou »
Alexandra Redde-Amiel, cheffe de la délégation française pour l'Eurovision, nous révèle en exclusivité une partie du dispositif prévu au Stade de France ...Actualités similaires
« Bordeaux a besoin d'un projet ambitieux » : à un an des élections municipales, Nathalie Delattre se place
La ministre du Tourisme et ex-adjointe d'Alain Juppé s'est avancée sur le chemin d'un nouveau projet pour Bordeaux, lors du conseil municipal de mardi ...Actualités similaires
"Cela semble d'un autre temps" : pourquoi des députés déplorent l'accès restreint aux cahiers de doléances
Des députés ont déposé une proposition de résolution transpartisane relative à la publicisation des cahiers de doléances des Gilets jaunes, issus du ...Actualités similaires
Guerre au Proche-Orient : les dirigeants arabes discutent ce mardi d'un projet alternatif à celui de Donald Trump pour Gaza
Les dirigeants arabes doivent discuter mardi au Caire d'un projet alternatif à celui de Donald Trump pour Gaza, qui...Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continuFin de vie : le projet de loi sera bien scindé en deux, les textes seront votés en même temps à l'Assemblée fin mai
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...Actualités similaires
Les acteurs de la justice s'inquiètent d'un nouveau projet de loi sur la justice des mineurs
Magistrats, avocats, éducateurs ont manifesté mardi sur les marches du palais de justice de Toulouse. Le nouveau projet de loi sur la justice des mineurs les ...Actualités similaires
Handicap : deux députés demandent au Premier ministre de réunir les parlementaires mobilisés pour "élaborer un projet de loi ambitieux"
Deux députés de bords opposés proposent une grande loi sur le handicap en réunissant tous les élus mobilisés. Sébastien Saint-Pasteur et Antoine Vermorel ...Actualités similaires
Budget: la première motion de censure rejetée par les députés, le projet de loi de finances 2025 adopté
Les deux motions de censure déposées par La France insoumise (LFI) ce lundi 3 février sont étudiées ce mercredi. Concernant la première motion de censure, ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat adopte sans surprise le projet de loi de finances, sénateurs et députés se réuniront le 30 janvier prochain pour trouver un terrain d'entente
La chambre haute, forte d'une majorité droite-centristes qui soutient le gouvernement, a validé le projet de loi de finances à 217 voix contre 105. ...Actualités similaires
Violences sexuelles au sein de l'Eglise: les avocats des victimes demandent 20 millions d'euros par an au pape dans le cadre d'un projet de fonds de relance
Le cabinet d'avocats Walter Van Steenbrugge et Christine Mussche, qui assiste les victimes d'abus sexuels au sein de l'Église, a présenté mercredi une ...Actualités similaires
Projet de loi d'urgence pour Mayotte: Manuel Valls fait son retour devant les députés
Manuel Valls, le ministre des Outre-mer, fait son retour devant les députés ce lundi après-midi en commission des affaires économiques pour l'examen du ...Actualités similaires
Maroc : Après 62 ans d'attente, les députés adoptent le projet de loi relatif à la grève
La Chambre des représentants a approuvé, à la majorité, le projet de loi organique sur l'exercice du droit de grève, un texte attendu depuis 1962. Marqué ...Actualités similaires
Le Parlement européen valide le report d'un an de la loi visant à bannir les produits issus de la déforestation
Le Parlement européen a validé mardi le report d'un an de la loi anti-déforestation. Adoptée en 2023, cette loi vise à...Actualités similaires
"Il n'y a pas de suspense": les députés examinent ce lundi le projet de loi spéciale
Devant garantir la continuité des services publics, en l'absence de budget 2025, le projet de loi spéciale sera débattu ce lundi après-midi à l'Assemblée ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
