Améliorer les raccordements en fibre optique : la proposition de loi du Sénat très critiquée
La proposition de loi portée par le sénateur Patrick Chaize pour réduire les dysfonctionnements de la fibre et redonner du pouvoir aux abonnés fait ...Articles similaires à Améliorer les raccordements en fibre optique : la proposition de loi du Sénat très critiquée
Le Sénat vote une proposition de loi centriste visant à créer une vignette "historique" pour les véhicules de collection, afin de leur permettre de circuler dans les zones limitant la circulation des véhicules
Delage ou 2 CV: le Sénat a voté une proposition de loi centriste visant à créer une vignette "historique" pour les véhicules de collection, afin de leur ...Actualités similaires
Fibre optique en Limousin : raccordements intégralement bouclés fin 2024 ?
Le déploiement de la fibre se poursuit en Limousin, où l'ensemble du territoire devrait être complètement couvert fin 2024, par environ 500.000 prises. ...Actualités similaires
Proposition de loi sur l'euthanasie au Sénat : "Si malheureusement ce n'est pas voté", Jean-Luc Romero menace de "recours juridiques"
Le président de l'Association pour le droit à mourir dans la dignité n'a pas souhaité préciser quels genres de recours tant que le vote n'a pas eu lieu au ...
Fibre optique : contre l'anarchie des raccordements, enfin des solutions ?
Les sous-traitances en cascade ("mode STOC") renforcent l'incompétence des prestataires qui raccordent les foyers au très haut débit pour le compte des ...Actualités similaires
Le Sénat vote une proposition de loi pour rajeunir la notion d'ancien combattant
Le Sénat a adopté à l'unanimité ce mardi en première lecture une proposition de loi visant à modifier le nom de l'Office national des anciens combattants ...Actualités similaires
Pour améliorer les raccordements à la fibre, un "accord majeur" mais pas encore d'unisson
Alors que la qualité des raccordements en fibre optique défraie la chronique, FAI et exploitants de réseaux tentent de calmer le jeu en annonçant des ...Actualités similaires
Fibre optique : les raccordements dureront jusqu'en 2022
Le réseau de fibre optique de l'agglomération de Forbach sera totalement déployé durant l'été, après quatre ans de travaux. En revanche, pour les ...Actualités similaires
La proposition de loi visant à mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs adoptée au Sénat
Le Sénat a adopté, ce mardi après-midi, la proposition de loi visant à mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs, présentée par la ...Actualités similaires
Le Sénat adopte la proposition de loi sur l'empreinte environnementale du numérique, qui cible l'obsolescence
Obsolescence des smartphones, empreinte environnementale des box, référentiel général de l'écoconception... Le Sénat a adopté, mardi en séance publique, ...Actualités similaires
Le Sénat adopte une proposition de loi pour réduire l'empreinte environnementale du numérique
Le Sénat a examiné, modifié et adopté la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, mardi 12 janvier. Elle ...Actualités similaires
Cépie : c'est parti pour les raccordements à la fibre optique sur le Limouxin
Communication. Première connection cépinoise réussie chez Frédéric Mathia.Actualités similaires
Le Conseil de l'Europe exhorte le Sénat, qui examine en janvier la proposition de loi sur la sécurité globale, à amender ce texte, estimant que son très controversé article 24 portait en l'état &quo
Le Conseil de l'Europe a exhorté le Sénat, qui examine en janvier la proposition de loi sur la sécurité globale, à amender ce texte, estimant que son très ...Actualités similaires
L'obsolescence "marketing" au menu d'une proposition de loi du Sénat
Les smartphones et les box internet font partie de la vaste proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, dite loi ...Actualités similaires
Langues régionales. Le Sénat adopte une proposition de loi sans envergure
La proposition de loi sur la « Protection patrimoniale et promotion des langues régionales » portée par le député breton Paul Molac a été débattue au ...Actualités similaires
Islamisme radical : le Sénat dégaine une proposition de loi constitutionnelle
L'assassinat de Samuel Paty pousse le Sénat à accélérer l'examen de la proposition de loi de la droite sur la laïcité. Le texte avait été préparé ...Actualités similaires
Sénat : Adoption de la proposition de loi « zéro chômeur longue durée »
Le nombre de territoires expérimentant cette proposition va passer de 10 à 60Actualités similaires
Animaux de compagnie. 155 députés déposent une proposition de loi pour améliorer leur bien-être
155 députés viennent de déposer cette semaine une proposition de loi pour lutter contre les maltraitances faites aux animaux de compagnie. Ce projet de loi ...Actualités similaires
Amendes durcies, défenseur des animaux... Une proposition de loi pour améliorer le bien-être animal
Une proposition de loi publiée mercredi au Journal officiel vise à améliorer le bien-être animal par une réforme de l'arsenal juridique alors que le ...Actualités similaires
Défenseur des animaux, amendes durcies... Une proposition de loi pour améliorer le bien-être animal
Une proposition de loi publiée mercredi 29 juillet, au Journal officiel vise à améliorer le bien-être animal par une réforme de l'arsenal juridique et la ...Actualités similaires
Une quarantaine de députés présentent une proposition de loi transpartisane pour améliorer le droit à l'IVG
Selon ces élus, dont certains sont issus de la majorité LREM et MoDem, la crise du Covid-19 a mis en exergue la "fragilité" du droit à l'interruption ...Actualités similaires
IVG : une proposition de loi pour améliorer l'effectivité du droit à l'avortement
Ce jeudi, une quarantaine de députés de divers bords politiques ont présenté une proposition de loi dont l'objectif est d'améliorer l'effectivité du droit ...Actualités similaires
Enfants « influenceurs » sur YouTube, Twitch... : le Sénat adopte « avec modifications » la proposition de loi
Présentée en décembre dernier, elle vise « à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne ...Actualités similaires
Fibre optique : le nombre de raccordements va chuter sous les niveaux de 2019
Les premières études tentant de chiffrer l'impact de la crise du coronavirus commencent à sortir et s'attendent à une chute importante du nombre de prises ...Actualités similaires
Violences conjugales: le Sénat adopte à l'unanimité une proposition de loi LREM
Le Sénat a adopté à l'unanimité dans la nuit de mardi à mercredi, en première lecture, après l'Assemblée nationale, une proposition de loi LREM ...Actualités similaires
Le Sénat vote une proposition de loi visant à rendre plus difficile l'accès aux sites pornographiques
Alors que le Royaume-Uni a échoué à mettre en oeuvre son propre projet de blocage des sites pornographiques, le Sénat français a approuvé, après ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
