Articles similaires à Alixan : le Conseil d'État valide l'élection de Jean-Claude Duclaux
Sciences Po : le Conseil d'État valide l'interdiction de la conférence de Rima Hassan
Le Conseil d'État valide l'interdiction d'une conférence de Rima Hassan à Sciences Po, invoquant un risque de troubles à l'ordre public. Une décision qui ...Actualités similaires
Santé : le Conseil d'État valide Microsoft
Santé : le Conseil d'État valide Microsoft "L'ère où la data a de la valeur est derrière nous, aujourd'hui ces IA sont entraînées avec de la data ...Actualités similaires
Législatives 2024 dans le Tarn : le recours contre l'élection de Jean Terlier a été rejeté par le conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel vient de valider la réélection de Jean Terlier, lors de la législative anticipée de juillet. Celle-ci était contestée par un ...Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le recours du président de la mosquée de Pessac et valide son expulsion
Le Conseil d'État estime que son arrêté d'expulsion est fondéActualités similaires
Assemblée nationale : le Conseil constitutionnel valide l'élection de Yaël Braun-Pivet au perchoir
Les Sages ont rejeté les requêtes déposées par les députés Insoumis après la réélection de Yaël Braun-Pivet à la présidence de l'Assemblée ...Actualités similaires
L'hémicycle du conseil métropolitain baptisé Jean-Claude Gaudin
La séance du jeudi 27 juin s'est ouverte sur un hommage de Martine Vassal à son mentor en politique, Jean-Claude Gaudin, décédé le 20 mai dernier à l'âge ...Actualités similaires
Subventions à SOS Méditerranée : le conseil d'État valide le soutien financier de l'action humanitaire de sauvetage en mer
La juridiction a validé les subventions contestées octroyées par le Département de l'Hérault et la Ville de Paris. Mais retoqué celle de la mairie de ...Actualités similaires
Jean-Claude Leblois, président du conseil départemental de la Haute-Vienne, sur le nouveau retard de livraison des rames Oxgène
Nouveau retard pour la livraison des nouvelle rames Oxygène sur la ligne ferroviaire Polt. Et nouveau coup de colère des usagers et des élus du Limousin. ...Actualités similaires
FFF : le Conseil d'État valide le PSE effectué en 2021
Le Conseil d'État a validé le Plan de Sauvetage de l'Emploi effectué par la FFF en 2021.Actualités similaires
Propos polémiques de l'imam Mahjoub Mahjoubi : le Conseil d'État valide son expulsion vers la Tunisie
L'imam Mahjoub Mahjoubi a été expulsé le 22 février dernier après des propos qui "remettent en cause les principes de la République".Actualités similaires
Le Conseil d'État valide l'emplacement de la bataille de Gergovie
Le Conseil d'État estime que la bataille de Gergovie, opposant Vercingétorix à César, a bien eu lieu sur le plateau du même nom au sud de Clermont-Ferrand. ...Actualités similaires
Le Conseil d'État valide le prêt gratuit d'une salle municipale à une association musulmane pour la fin du ramadan 2018 par la ville de Nice, qui avait été épinglée par la cour administrative d'appel de Marseille
Le Conseil d'État a validé le prêt gratuit d'une salle municipale à une association musulmane pour la fin du ramadan 2018 par la ville de Nice, qui avait ...Actualités similaires
JO de Paris 2024 : le Conseil d'État valide la réquisition de logements étudiants du Crous
Fin août, le tribunal administratif de Paris avait suspendu la réquisition des logements par le ministère des Sports pour loger le personnel pendant les Jeux ...Actualités similaires
JO de Paris : le Conseil d'État valide la réquisition des logements étudiants du Crous
Le Conseil d'État a validé, ce vendredi 29 décembre, la réquisition des logements étudiants du Crous pendant les JO de Paris 2024. Plus de 2000 étudiants ...Actualités similaires
Le Conseil d'État valide une circulaire déstinée à mieux accompagner les élèves transgenres à l'école
Alors que deux associations avaient saisi le Conseil d'État, la juridiction a validé ce vendredi 29 décembre une circulaire de 2021 sur la transidentité à ...Actualités similaires
Éducation : le Conseil d'État valide une circulaire visant à accompagner les élèves transgenres
La plus haute juridiction administrative a rejeté les requêtes des associations SOS Éducation et Juristes pour l'enfance qui demandaient l'annulation de ...Actualités similaires
Le Conseil d'État valide une circulaire de soutien aux élèves transgenres
Vendredi 29 décembre, le Conseil d'État a rejeté une requête déposée par "SOS Éducation" et l'association "Juristes pour l'enfance" qui demandait le ...Actualités similaires
Le Conseil d'État valide une circulaire sur la transidentité à l'école
Le Conseil d'État a estimé que la circulaire « n'a pas porté illégalement atteinte à l'exigence de protection de l'intérêt supérieur de l'enfant »Actualités similaires
Nucléaire : le Conseil d'État valide l'utilité publique du projet de stockage de déchets radioactifs à Bure
Le Conseil d'État a confirmé vendredi l'utilité publique du projet controversé de stockage de déchets radioactifs à Bure (Meuse), une décision « peu ...Actualités similaires
Jean-Claude Duclaux, maire d'Alixan
Comment améliorer la fonction de maire ? Rémunération, formation, réponses du maire d'Alixan, Jean-Claude Duclaux.Actualités similaires
Le Conseil d'État annule la dissolution des Soulèvements de la Terre mais en valide trois autres
Si le mouvement écologiste, dans le viseur du gouvernement, a été sauvé par la justice administrative jeudi 9 novembre, celle-ci a confirmé la dissolution ...Actualités similaires
Abaya : le Conseil d'État valide à nouveau son interdiction à l'école
Le Conseil d'État a rejeté ce lundi un deuxième référé-suspension contre l'interdiction du port de l'abaya à l'école. Il avait été déposé par deux ...Actualités similaires
Le Conseil d'État valide à nouveau l'interdiction de l'abaya
Le Conseil d'État a de nouveau validé, lundi 25 septembre, l'interdiction du port de l'abaya à l'école, rejetant une nouvelle requête en urgence par deux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
