Algues vertes : Une association poursuit l'Etat en justice pour dénoncer son inaction
L'association Eau et rivières de Bretagne a déposé deux recours contre l'Etat pour dénoncer « l'inaction » dans la lutte contre les algues vertes.Un ...Actualités similaires
Articles similaires à Algues vertes : Une association poursuit l'Etat en justice pour dénoncer son inaction
"Subway surfing" aux États-Unis : une mère endeuillée poursuit Meta et TikTok en justice
À New York, des jeunes en quêtes de sensations fortes grimpent sur le toit des rames d'un métro en marche. Le "subway surfing" existe depuis des décennies ...Actualités similaires
"Subway surfing" aux États-Unis : une mère endeuillée poursuit Meta et TikTok en justice
À New York, des jeunes en quêtes de sensations fortes grimpent sur le toit des rames d'un métro en marche. Le "subway surfing" existe depuis des décennies ...Actualités similaires
Pour retrouver une bande cyclable de 137 mètres : une association poursuit la ville de Richardménil au tribunal
A Richardménil, une association dénonce la disparition depuis juin dernier d'une bande cyclable, sur la rue principale, passant devant l'hôtel de ville et ...Actualités similaires
Mal-logement : une vingtaine d'associations attaquent en justice l'Etat pour "carence fautive"
Une vingtaine d'associations ont annoncé ce jeudi avoir déposé, devant le tribunal administratif de Paris, deux recours contre l'Etat pour "carence fautive" ...Actualités similaires
Un Belge perd plus de 67.000 euros sur une appli iPhone et poursuit Apple en justice: pourquoi le verdict pourrait changer la donne
Un Belge a dépensé 67.813 euros sur une application de l'AppStore avant de poursuivre Apple en justice pour violation de la législation, relate Het Laatste ...Actualités similaires
Espagne: trois mois après les inondations meurtrières, une association réclame justice
Près de trois mois après les inondations dans la région de Valence qui ont causé 224 morts, les familles des victimes s'organisent et préparent des ...Actualités similaires
Un couple du Loiret attaque l'Etat en justice suite à une exposition à un polluant cancérigène dans l'eau
C'est une première en France : un recours a été déposé ce jeudi devant le tribunal administratif d'Orléans pour "négligence fautive" de l'Etat. Un ...Actualités similaires
Affiches antivax à Toulouse en 2022 : pourquoi une association covidosceptique attaque la préfecture en justice ?
Des affiches "antivax" avaient fleuri dans l'agglomération toulousaine en pleine période du Covid. Considérant que le message pouvait porter atteinte à la ...Actualités similaires
"Je me suis retrouvée face à un mur" : face aux carences de prise en charge d'enfants handicapés, une association aide les parents à saisir la justice
Vincent Henry, pédopsychiatre au CHU de Montpellier, vient de créer une association, Addena, unique en France : elle aide les parents d'enfants handicapés ...Actualités similaires
Justice : même attaquée par une association, la mairie de Nîmes ne publie pas les notes de frais du maire
L'association Transparence citoyenne a demandé aux 1.025 villes de France de plus de 10.000 habitants de publier les notes de frais du maire. À ce jour, ...Actualités similaires
Donald Trump poursuit en justice une sondeuse et un média pour un sondage en sa défaveur
Donald Trump a entamé une procédure au civil contre une sondeuse qui l'avait donné perdant, début novembre, de quelques points en Iowa et provoqué un coup ...Actualités similaires
Des milliers de décisions de justice condamnant l'Etat belge ne sont pas exécutées : l'Institut des Droits humains lance une enquête
L'Institut fédéral des Droits humains (IFDH) a lancé une enquête sur "la tendance croissante des autorités belges à...Actualités similaires
Face au risque de feux de forêts, une association des Pyrénées-Orientales envoie des huissiers de justice
Un an après le violent incendie de Saint-André (Pyrénées-Orientales), l'association Sentinelles des Albères explique que "seulement 10% des parcelles" sont ...Actualités similaires
Narcotrafic: le ministre de la Justice promet à son tour une "réponse très ferme de l'Etat"
"C'est une menace grandissante et gravissime avec le recours aux méthodes ultra-violentes des cartels sud-américains", a-t-il souligné sur Franceinfo. "Les ...Actualités similaires
Vente de tabac aux mineurs: une association saisit la justice contre l'État
L'Alliance contre le tabac (ACT) a déposé une requête devant le Conseil d'État afin de dénoncer "l'insuffisance de contrôle et de sanction de l'État ...Actualités similaires
Vente de tabac aux mineurs : une association saisit la justice contre l'État
« Les buralistes transgressent impunément la loi en continuant de vendre des produits du tabac aux moins de 18 ans », déplore l'Alliance contre le tabac ...Actualités similaires
Algues vertes : la baie de Morlaix menacée, alerte une association
La baie de Morlaix est-elle dévastée par les algues vertes ? C'est en tous cas ce qu'affirme l'association Force 5 dans un bulletin daté du 4 octobre. ...Actualités similaires
Justice: une association va attaquer la limitation de vitesse à 50 Km/h sur le périphérique parisien
La Ligue de défense des conducteurs attaquera l'arrêté de la ville de Paris portant sur la baisse des vitesses dès sa publication.Actualités similaires
« C'est bâclé » : la débandade se poursuit pour les vélos Babboe, une action en justice lancée
Jugée trop lente voire bâclée, la campagne de rappel des vélos cargo Babboe fait jaser aux Pays-Bas. À tel point qu'une procédure visant à réclamer des ...Actualités similaires
Inaction de l'Etat et accès aux soins « catastrophiques » des dizaines de maires convoqués en justice
Leurs arrêtés, pris pour enjoindre l'État d'agir sur la santé dans leur territoire sont contestés. À quinze tout d'abord devant le tribunal administratif ...Actualités similaires
Sanglier mort à Morieux : le procureur ouvre une enquête et n'exclut pas la piste des algues vertes
Le cadavre d'un sanglier de 150 kg a été découvert ce mardi, à l'embouchure du Gouessant, à Morieux. Le procureur de la République de Saint-Brieuc a ...Actualités similaires
Urbanisation du Roussillon d'ici 2037 : une association attaque le plan des élus locaux en justice
Ce mercredi 28 août 2024, l'association France nature environnement a enclenché une procédure visant à faire annuler le nouveau Schéma de cohérence ...Actualités similaires
"C'est un phénomène naturel" : La prolifération des algues vertes entraîne une légère coloration de la rivière Gers
Quelle est cette couleur verdâtre qu'a prise la rivière Gers ces derniers jours ? En période d'irrigation entraînant une présence importante de nitrates ...Actualités similaires
Massacre de Gatumba au Burundi en 2004: une association de victimes demande justice et porte plainte
Au Burundi, il y a vingt ans, dans la nuit du 13 au 14 août 2004, 166 personnes ont été tuées dans un massacre commis dans le camp de réfugiés Gatumba. ...Actualités similaires
Une association pro-ours attaque les autorisations d'effarouchement dans le Luchonnais, elle est retoquée en justice
Le tribunal administratif a confirmé que l'autorisation de faire peur à l'ours avec des tirs non létaux, délivrée par la préfecture, était légale. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
