Alain Soral relaxé pour sa quenelle devant le tribunal correctionnel de Colmar
La procureure avait requis une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis.Actualités similaires
Articles similaires à Alain Soral relaxé pour sa quenelle devant le tribunal correctionnel de Colmar
Le tribunal correctionnel a condamné à 8.000 euros d'amende le directeur de la publication de Bigard Magazine pour avoir diffusé à l'été 2021 des photos volées de l'actrice Jennifer Lawrence nue
Le tribunal correctionnel de Créteil a condamné à 8.000 euros d'amende le directeur de la publication de Bigard Magazine pour avoir diffusé à l'été 2021 ...Actualités similaires
Un Nivernais devant le tribunal correctionnel pour avoir frappé sa compagne puis insulté le pompier et le citoyen venus porter secours
Un coup donné en pleine rue, des insultes proférées à l'encontre de personnes bien intentionnées. Fait de violence isolé ou conclusion d'une emprise de ...Actualités similaires
Le policier qui avait traité de "pute" une femme qui portait plainte pour agression sexuelle, dans un message vocal qu'il lui avait laissé par erreur, relaxé par le tribunal de police de Paris
Un policier ayant traité de «pute» une femme qui portait plainte pour agression sexuelle, dans un message vocal qu'il lui avait laissé par erreur, a été ...Actualités similaires
Tribunal de Saintes : en 2023, 15 audiences de correctionnel annulées pour absorber la cour criminelle
En 2023, la mise en place de la cour criminelle départementale, alternative à la cour d'assises, a pesé lourd en temps de juges professionnels. Pour le ...Actualités similaires
Le juge Emmanuel Abentin parti à Nouméa, le siège du président du tribunal correctionnel de Montauban désespérément vide
Après trois ans à la tête du tribunal correctionnel de Montauban (Tarn-et-Garonne), le juge Emmanuel Abentin a pris son envol pour le tribunal judiciaire de ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme: Dussopt relaxé par le tribunal correctionnel de Paris
Jugé pour des soupçons de favoritisme, l'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt a été relaxé par le tribunal correctionnel de Paris mercredi 17 janvier.Actualités similaires
Soupçons de favoritisme : l'ancien ministre du Travail Olivier Dussopt relaxé par le tribunal judiciaire de Paris
L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt était jugé ce mercredi pour des soupçons de favoritisme. Les faits reprochés remontaient à 2009, alors qu'il ...Actualités similaires
Perpignan : pourquoi le tribunal a relaxé les 12 mis en cause suite à une manifestation contre la bétonisation
Ce mardi 16 janvier 2024, le tribunal de Perpignan a relaxé les 12 personnes, dont un élu communiste, accusées "d'entrave à la circulation" à la suite ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : agression violente au DAB, le suspect relaxé faute de preuves
Si la victime semble avoir reconnu son détrousseur, un suspect arrêté peu de temps après les faits a nié l'agression et a été relaxé à la barreActualités similaires
Coups de couteau au Bugue : le prévenu relaxé par le tribunal de Bergerac
Les magistrats ont retenu la légitime défense plaidée par l'avocate du prévenu jugé pour des faits qui s'étaient déroulés lors d'une soirée alcoolisée ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : relaxé au plan pénal mais condamné à... 2,75 millions d'euros d'amende
Dans la remorque du camion conduit par le chauffeur routier, 275 kg de pollen de cannabis étaient cachés parmi la cargaison.Actualités similaires
Les deux jeunes qui ont cambriolé le domicile parisien de Cyril Lignac cette semaine ont été condamnés par le tribunal correctionnel - Ils évoquent un commanditaire sur l'application Snapchat
Hier, les deux jeunes, âgés de 18 et 20 ans, qui ont cambriolé dans la nuit de mardi à mercredi l'appartement parisien du chef Cyril Lignac, ont été ...Actualités similaires
Chanson anti-Darmanin : le militant écologiste Loïc Schneider relaxé par le tribunal judiciaire de Nancy
Le tribunal judiciaire de Nancy a prononcé la relaxe de Loïc Schneider, ce militant écologiste poursuivi pour avoir relayé le 5 novembre 2022 sur Youtube ...Actualités similaires
Tribunal correctionnel de Bordeaux : « les fêtes de Noël arrivaient, je n'avais pas d'argent », a expliqué le prévenu pour justifier un cambriolage
Un quadragénaire était jugé à Bordeaux ce mardi 26 décembre 2023 dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate après un cambriolage commis ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : arrêté avec 240 kg de pollen et relaxé à la barre
Le routier avait-il conscience de transporter la drogue ? C'est sur ce que la justice appelle "l'élément intentionnel" que se jouait l'issue de ce procès. ...Actualités similaires
Poursuivi pour discrimination et harcèlement, l'ancien entraineur de l'OGC Nice Christophe Galtier a été relaxé cet après-midi par le tribunal correctionnel
Poursuivi pour discrimination et harcèlement, l'ancien entraineur de l'OGC Nice Christophe Galtier a été relaxé cet après-midi par le tribunal ...Actualités similaires
Affaire Galtier : l'ex-entraîneur de l'OGC Nice relaxé des accusations de racisme par le tribunal de Nice
L'ancien coach niçois relaxé des accusations de harcèlement moral et de discrimination raciale qui le visaient. Le tribunal vient de rendre son délibéréActualités similaires
OGC Nice : Christophe Galtier relaxé par le tribunal
Jugé pour des faits de harcèlement moral et de discrimination lors de la saison 2021/2022 pour son passage...Actualités similaires
URGENT - Poursuivi pour discrimination et harcèlement, l'ancien entraineur de l'OGC Nice Christophe Galtier a été relaxé par le tribunal correctionnel
13h40: Accusé de discrimination et de harcèlement, l'ex-entraineur de l'OGC Nice Christophe Galtier a été relaxé 09h47: Le tribunal correctionnel de Nice ...Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Nice se prononce à 13h30 sur les accusations de harcèlement et de discrimination visant Christophe Galtier lorsqu'il était entraîneur de l'OGC Nice
Le tribunal correctionnel de Nice se prononce jeudi à 13h30 sur les accusations visant Christophe Galtier lorsqu'il était entraîneur de l'OGC Nice. A ...Actualités similaires
Appel aux "ratonnades" : une ex-candidate aux législatives à Montpellier convoquée devant le tribunal correctionnel
Florence Médina, ex-candidate aux élections législatives de juin 2002 pour le parti Reconquête, a été placée en garde à vue mardi 19 décembre, dans le ...Actualités similaires
Affaire Steve Maia Caniço : le commissaire renvoyé devant le tribunal correctionnel
La famille de la victime s'est dite « soulagée ». Au terme de près de quatre années d'enquête, le procureur de la République de Rennes, Philippe ...Actualités similaires
Un commissaire de police renvoyé devant le tribunal correctionnel à l'issue de l'instruction sur la mort de Steve Maia Caniço lors de la Fête de la musique à Nantes en 2019 après une intervention de police controversée
Un commissaire de police est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour « homicide involontaire » à l'issue de l'instruction sur la mort de Steve Maia ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
