Alain Soral condamné à payer 134 400 ¬ à la Licra
L'essayiste d'extrême droite Alain Soral a été condamné par la cour d'appel de Paris à payer 134 400 ¬ à la Ligue internationale contre le racisme et ...Actualités similaires
Articles similaires à Alain Soral condamné à payer 134 400 ¬ à la Licra
Tesla condamné à payer 1,5 million de dollars pour émission de déchets dangereux en Californie
L'année vient de commencer et Tesla enchaine déjà les polémiques, et surtout les actions en justice. Cette fois-ci c'est autour de l'État de Californie de ...Actualités similaires
Canal+ condamné à payer 1,5 million d'euros à TF1
Au début du confinement, la chaine payante avait décidé de passer tous ses programmes en clairActualités similaires
Pour le maire d'Agen, c'est aux habitants de l'agglomération et à l'Etat de payer les 400 000 ¬ après les manifs agricoles
Pour Jean Dionis ce n'est pas aux syndicats agricoles de payer la réparation des dégâts matériels, puisque toute la population adhère à leur combat.Actualités similaires
Donald Trump condamné à payer 83 millions de dollars pour diffamation envers une écrivaine
L'écrivaine E. Jean Caroll a salué dans un communiqué "une grande victoire pour chaque femme qui se relève après avoir été renversée". Il l'avait ...Actualités similaires
Emmaüs Gironde condamné à payer 420 000 euros de loyers à Emmaüs Aquitaine
Le tribunal a également ordonné l'expulsion d'Emmaüs Gironde qui occupe deux immeubles appartenant à Emmaüs AquitaineActualités similaires
La cinéaste Maïwenn condamnée à payer 400 euros d'amende pour l'agression d'Edwy Plenel
L'actrice et réalisatrice devra en outre verser un euro symbolique au journaliste et 1.500 euros à la société Mediapart au titre des dommages et intérêts, ...Actualités similaires
ASSE : le club condamné à payer 850 000 euros à Stéphane Ruffier
Stéphane Ruffier a remporté son procès et devrait recevoir plus de 850 000 euros de dédommagements de la part des Verts. L'AS Saint-Etienne doit payer 609 ...Actualités similaires
L'ex-président américain Donald Trump a été condamné à payer 392.638 dollars au New York Times et à des journalistes après avoir été débouté de ses poursuites à leur encontre
L'ex-président américain Donald Trump a été condamné à payer 392.638 dollars au New York Times et à des journalistes du quotidien au titre des frais de ...Actualités similaires
Donald Trump condamné à verser 400 000 dollars au « New York Times »
En septembre 2021, l'ancien président américain avait déposé une plainte contre des journalistes du prestigieux quotidien américain. Au coeur de l'affaire, ...Actualités similaires
Trump condamné à payer près de 400.000 dollars de frais d'avocat au New York Times
L'ex-président américain Donald Trump a été condamné vendredi à payer 392.638 dollars au New York Times et à des journalistes du quotidien au titre des ...Actualités similaires
Donald Trump condamné à payer près de 400.000 dollars de frais d'avocat au New York Times
L'ancien président américain va devoir payer 392.638 dollars au journal américain New York Times et à des journalistes. Donald Trump avait porté plainte en ...Actualités similaires
Trump condamné à payer au New York Times près de 400.000 dollars de frais d'avocat
L'ex-président américain Donald Trump a été condamné vendredi à payer 392.638 dollars au New York Times et à des...Actualités similaires
États-Unis : Trump condamné à payer 400 000 dollars de frais d'avocat au « New York Times »
Donald Trump avait porté plainte en 2021 contre le « New York Times », accusant trois journalistes du journal américain d'un « complot sournois » pour ...Actualités similaires
Trump condamné à payer près de 400.000 dollars de frais d'avocat au New York Times
L'ex-président américain Donald Trump a été condamné vendredi à payer 392.638 dollars au New York Times et à des journalistes du quotidien au titre des ...Actualités similaires
Trump condamné à payer près de 400'000 dollars de frais d'avocat
Après avoir été débouté de ses poursuites à l'encontre de journalistes du New York Times, l'ancien président américain a été condamné à payer les ...Actualités similaires
Foetus de porcs et couronne funéraire: pourquoi eBay est condamné à payer 3 millions de dollars
Aux Etats-Unis, une affaire de cyberharcèlement au sein de la société eBay vient de s'achever par sa condamnation.Actualités similaires
Un agriculteur condamné à payer plus de 100 000 euros à ses voisins à cause de l'odeur et du bruit de ses vaches
Un éleveur de bovins a été contraint de verser 106 000 euros de dommages et intérêts à des riverains qui se plaignaient de nuisances provenant de son ...Actualités similaires
Procès en appel du Mediator : le groupe Servier condamné à plus de 400 millions d'euros d'amende
Ce mercredi 20 décembre, le groupe Servier a été condamné à une peine de plus de 9 millions d'euros, par la cour d'appel de Paris. Les laboratoires sont ...Actualités similaires
USA : Monsanto condamné à payer 857 millions de dollars
Le groupe Monsanto, filiale du géant allemand Bayer, a été condamné lundi aux Etats-Unis à verser 857 millions de dollars de dommages-intérêts à des ...Actualités similaires
Tolkien : l'auteur qui accusait Amazon de plagiat condamné à payer 120 000 ¬
Tolkien Estate et Amazon ont remporté leur procès contre l'auteur et éditeur, Demetrious Polychron, qui avait initialement publié un livre intitulé, The ...Actualités similaires
USA : Monsanto condamné à payer 857 millions de dollars
Le groupe Monsanto, filiale du géant allemand Bayer, a été condamné lundi aux Etats-Unis à verser 857 millions de dollars de dommages-intérêts à des ...Actualités similaires
Etats-Unis : Monsanto condamné à payer 857 millions de dollars pour avoir exposé une école à des "polluants éternels"
Le groupe a annoncé qu'il comptait faire appel de la décision.Actualités similaires
Monsanto condamné à payer 857 millions de dollars à des étudiants et des parents exposés à des polluants éternels
Cinq anciens étudiants et deux ex-parents d'élèves avaient saisi un tribunal, affirmant que leur exposition à des PCB contenus dans les éclairages leur ...Actualités similaires
Monsanto condamné à payer 857 millions de dollars à des étudiants et parents
Le groupe Monsanto, filiale du géant allemand Bayer, a été condamné lundi aux Etats-Unis à verser 857 millions de dollars de dommages et intérêts à des ...Actualités similaires
Etats-Unis : Monsanto condamné à payer 857 millions de dollars pour une exposition aux polluants éternels
La filiale de Bayer va devoir verser des dommages-intérêts à des élèves et parents exposés à des PCB dans une école américaineActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
