Ils n'ont pas fait le déplacement pour rien. Nesrédine Ramdani et Dany Coolen, têtes de liste aux dernières municipales, ont présenté au tribunal ...
Actualités similaires
Articles similaires à Aix-Noulette: le rapporteur public se prononce contre l'annulation des élections
Surprise à la cour administrative d'appel de Bordeaux : le rapporteur public demande l'abrogation des arrêtés municipaux qui baptisent le quartier La ...
Actualités similaires
L'association RéinfoLiberté a assigné la préfecture de Haute-Garonne devant le tribunal administratif, jeudi 16 janvier 2025, pour rétablir une campagne ...
Actualités similaires
La Roumanie est en ébullition politique. Depuis plusieurs semaines, des dizaines de milliers de Roumains descendent dans les rues de Bucarest pour protester ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Marseille se penchait, lundi, sur les deux dossiers de demandes d'indemnisation de la famille d'Yvan Colonna. Ils visent également ...
Actualités similaires
L'État est responsable, avec faute, de l'assassinat d'Yvan Colonna, le 2 mars 2022, à la prison d'Arles. C'est ce qu'estime la rapporteur public du tribunal ...
Actualités similaires
Ancienne présentatrice, cette fidèle du président élu nie, comme lui, le résultat de l'élection de 2020. Kari Lake a été nommée à la tête du média ...
Actualités similaires
Ancienne présentatrice, cette fidèle du président élu nie, comme lui, le résultat de l'élection de 2020. Kari Lake a été nommée à la tête du média ...
Actualités similaires
Quand le RN gagne à Rognac, les représentants du parti à la flamme claironnent... à Aix. "L'électrochoc de Rognac (l'élection du RN Christophe Gonzales ...
Actualités similaires
Le rapporteur public a préconisé, mardi 3 décembre, d'annuler l'arrêté préfectoral qui encadre laréserve d'irrigation contestée de Sainte-Soline ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse examine lundi le dossier controversé de l'autoroute A69, après que le rapporteur public s'est prononcé pour une ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse examine lundi le dossier controversé de l'autoroute A69, après que le rapporteur public s'est prononcé pour une ...
Actualités similaires
Le rapporteur public préconise l'annulation de l'autorisation environnementale de l'A69 et de l'A680. Lundi, le tribunal administratif de Toulouse doit ...
Actualités similaires
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...
Actualités similaires
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute « La Voie est libre » (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...
Actualités similaires
Selon le collectif d'opposants à l'autoroute "La Voie est libre" (LVEL), le rapporteur public se prononce notamment en faveur d'une annulation totale de ...
Actualités similaires
Le rapporteur public, magistrat indépendant dont les avis doivent éclairer les juridictions administratives, se prononce en faveur d'une annulation de ...
Actualités similaires
Le chantier de l'autoroute A69, reliant Toulouse à Castres, fait face à un nouveau rebondissement. D'après France 3, le rapporteur public du tribunal ...
Actualités similaires
Dans ses conclusions dévoilées mercredi, le rapporteur public a demandé l'annulation de l'autorisation environnementale du chantier de l'autoroute reliant ...
Actualités similaires
Les travaux de réalisation de la controversée autoroute qui doit relier Toulouse à Castres vont-ils connaître un coup d'arrêt ? Un premier avis donne en ...
Actualités similaires
C'est un rapport vécu comme un coup de tonnerre dans le dossier de l'A 69. Le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation environnementale de ce ...
Actualités similaires
Coup de tonnerre dans le suivi judiciaire de l'autoroute Toulouse-Castres, en attendant la décision du tribunal administratif de Toulouse le 25 novembre, le ...
Actualités similaires
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé, mardi 19 novembre, selon une information de Public Sénat, l'« annulation » de l'arrêté du 15 mars ...
Actualités similaires
La liste de l'exécutif sortant arrive en tête à l'issue du scrutin électronique les 5 et 6 novembre. L'actuelle présidente Anne Fraïsse devrait retrouver ...
Actualités similaires
Cette année encore, la ronde des sorcières a ravi petits et grands monstres. Un rendez-vous halloweenesque, proposé à Aix-Noulette ce dimanche, qui est ...
Actualités similaires
Le rapporteur général du budget de la Sécu, Yannick Neuder (LR), appelle à faire des économies sur les arrêts maladie en instituant un « jour de ...
Actualités similaires