Agrivolta?sme?: le projet de d?cret est en consultation
Le projet de d?cret encadrant le d?veloppement de l'agrivolta?sme et des installations photovolta?ques sur terrains agricoles et forestiers est mis en ...Actualités similaires
Articles similaires à Agrivolta?sme?: le projet de d?cret est en consultation
Travaux dans les for?ts de protection?: un projet de d?cret qui l?ve les freins
Le minist?re de l'Agriculture met en consultation publique un texte qui fait voler en ?clat le statut des for?ts de protection en facilitant leur d?classement ...Actualités similaires
B?timents tertiaires?: un d?cret ?tend l'obligation d'installer des syst?mes GTB
Le nouveau d?cret dit Bacs (Building Automation and Control Systems),?relatif aux syst?mes d'automatisation et de contr?le des b?timents tertiaires, est paru au ...Actualités similaires
RER : ce projet ferroviaire à Toulouse (très) attendu par la population selon une consultation publique
L'association Rallumons L'Étoile, qui porte à Toulouse un projet de RER sur six branches, vient de mener une consultation publique qui a rassemblé 5.000 ...Actualités similaires
Réforme des retraites : le Sénat adopte le projet de loi par 195 voix contre 112, Elisabeth Borne se félicite d'«une étape importante franchie»
Le Sénat a voté ce samedi le projet de loi pour la réforme des retraites par 195 voix contre 112, en marge d'une septième journée de manifestation à...Actualités similaires
Retraites : Emmanuel Macron demande au Sénat d' « enrichir » le projet de loi
En vue de l'examen de la réforme des retraites prévu le 2 mars, le président de la République a appelé les sénateurs à « enrichir » ce texte très ...Actualités similaires
Projet d'« action violente » contre Macron : Neuf des treize prévenus membres des Barjols relaxés
Neuf des treize membres du groupuscule d'extrême droite des Barjols, soupçonnés d'avoir projeté un attentat contre Emmanuel Macron à l'occasion de son ...Actualités similaires
Chabanais : « Nous demandons une consultation locale sur le projet de carrière »
L'association Chabanais Défense et Environnement, créée en 2022 pour s'opposer au projet de carrière porté par l'entreprise GSM Granulats au lieu-dit ...Actualités similaires
L'Assurance maladie propose aux médecins une augmentation de la consultation d'1,50 euro, les syndicats s'insurgent
Alors que les médecins réclament au moins une augmentation de cinq euros, les discussions se passeraient mal avec l'Assurance maladie selon les syndicats, qui ...Actualités similaires
Pornographie en ligne : "Un d?cret va rendre obligatoire le contr?le parental sur tous les terminaux", d?clare la ministre de l'?galit? entre les femmes et les hommes
Le Haut conseil pour l'?galit? a remis mercredi son rapport au pr?sident de la R?publique avec notamment l'objectif de faciliter le retrait rapide des contenus ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
