Articles similaires à Le d?cret autorisant la r?utilisation d'eaux trait?es dans l'industrie agroalimentaire est en consultation
Mich?le Berlioz, belle fille d'une r?sistante savoyarde?: "Elles ont ?t? arr?t?es par les Allemands et d?port?es"
Mich?le Berlioz, secr?taire de l'association M?morial et CSur de Savoie, est la belle-fille d'une r?sistance savoyarde. Elle raconte la vie de Marcelle Hyrvard, ...Actualités similaires
Esp?ces prot?g?es?: le Conseil constitutionnel confirme la r?forme du nouveau r?gime de d?rogation
Le Conseil constitutionnel a valid? le dispositif de reconnaissance pr?alable de la raison imp?rative d'int?r?t public majeur n?cessaire ? la d?livrance d'une ...Actualités similaires
Loup?: le juge des r?f?r?s de Nice suspend des arr?t?s pr?fectoraux autorisant des tirs de d?fense renforc
Par une ordonnance du 13 mars 2025, le juge des r?f?r?s, ? la suite d'une requ?te de l'association One Voice, a suspendu l'ex?cution de six arr?t?s par lesquels ...Actualités similaires
OGM?: les techniques d'obtention exempt?es d'?valuation pr?cis?es dans un projet de d?cret en consultation
Le minist?re de l'Agriculture a mis en consultation, du 7 au 28 mars, un projet de d?cret modifiant la liste des techniques d'obtention d'organismes ...Actualités similaires
Police r?siduelle des mines?: consultation publique sur un projet de d?cret pour ?tendre ses pouvoirs
Le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? la consultation du public, jusqu'au 18/mars prochain, un projet de d?cret relatif aux conditions d'exercice de ...Actualités similaires
R?utilisation des eaux us?es trait?es?: les prescriptions pour les usages urbains sont en consultation
Le projet d'arr?t? qui pr?cise les conditions d'utilisation des eaux us?es trait?es pour des usages urbains est en consultation jusqu'au 24 mars. Il revient par ...Actualités similaires
Micro-cr?ches ferm?es ? Villers-aux-Noeuds?: le d?partement de la Marne autorise la r?ouverture
Apr?s trois mois de fermeture administrative, les deux micro-cr?ches Petits Pas ? Villers-aux-Noeuds ont re?u ce jeudi 16 janvier l'autorisation de r?ouverture.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
