Affaire "Julie": deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure
Un troisième pompier a lui été relaxé. Le tribunal est allé au-delà des réquisitions du ministère public, qui avait demandé à ce que les deux hommes, ...Actualités similaires
Articles similaires à Affaire "Julie": deux pompiers condamnés à de la prison avec sursis pour atteintes sexuelles sur mineure
Affaire Théo : des peines de trois mois à trois ans de prison avec sursis requises contre les trois policiers
Des peines de prison de trois mois à trois ans de prison ont été requises jeudi contre les policiers jugés devant les assises de Seine-Saint-Denis pour des ...Actualités similaires
Marseille : deux propriétaires d'appartement insalubres condamnés à 18 mois de prison avec sursis
Deux propriétaires d'appartements d'un immeuble insalubre et dangereux du centre-ville de Marseille ont été condamnés, mercredi, à 18 mois de prison avec ...Actualités similaires
Deux-Sèvres: Trois opposants aux "bassines", réserves d'irrigation controversées, condamnés à des peines comprises entre 6 et 12 mois de prison avec sursis pour l'organisation de manifestations interdites à Sainte-Soline
Trois opposants aux « bassines », réserves d'irrigation controversées, ont été condamnés mercredi à des peines comprises entre 6 et 12 mois ...Actualités similaires
Sainte-Soline: la justice se montre ferme face aux opposants aux bassines, condamnés à de la prison avec sursis
Porte-parole du collectif "Bassines non merci" (BNM), Julien Le Guet a été condamné à 12 mois de prison avec sursis et à une interdiction de paraître ...Actualités similaires
Sainte-Soline : les anti-bassines condamnés à des peines de prison avec sursis et des amendes
Ce mercredi 17 janvier 2024, le tribunal correctionnel de Niort vient de donner lecture de son jugement dans le procès des neuf opposants aux bassines ...Actualités similaires
Procès des anti-bassines de Sainte-Soline : trois militants condamnés à de la prison avec sursis
Le deuxième acte du procès des neuf organisateurs des manifestations contre les « bassines » à Sainte-Soline (Deux-Sèvres) s'était ouvert le ...Actualités similaires
Procès des anti-bassines de Sainte-Soline : trois militants condamnés à de la prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Niort a condamné ce mercredi neuf opposants aux bassines de Sainte-Soline (Deux-Sèvres) à des peines allant d'amendes à de la ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : six mois de prison avec sursis, motif raciste non retenu contre le rugbyman
Affaire Chalureau : six mois de prison avec sursis, motif raciste non retenu contre le joueur de rugbyActualités similaires
Affaire Chalureau : le rugbyman condamné à six mois de prison avec sursis en appel
Le rugbyman international Bastien Chalureau a été condamné, mardi 16 janvier, à six mois de prison avec sursis en appel pour des violences contre deux ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : le rugbyman condamné à six mois de prison avec sursis en appel
Le rugbyman international Bastien Chalureau a été condamné, mardi 16 janvier, à six mois de prison avec sursis en appel pour des violences contre deux ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : motif raciste non retenu, le deuxième ligne du XV de France et du MHR condamné à six mois de prison avec sursis
Bastien Chalureau vient d'être condamné par la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Toulouse à 6 mois de prison avec sursis pour ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : six mois de prison avec sursis, motif raciste non retenu contre le joueur de rugby
La chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Toulouse vient de rendre son délibéré dans l'affaire Bastien Chalureau. Le rugbyman de 31 ans est ...Actualités similaires
Affaire Legay: six mois de prison avec sursis requis contre le commissaire Souchi
Le 12 janvier, à l'issue du procès du commissaire Rabah Souchi, le parquet du tribunal correctionnel de Lyon a requis six mois d'emprisonnement avec sursis ...Actualités similaires
Affaire Geneviève Legay : six mois de prison avec sursis requis contre le commissaire qui a ordonné la charge
Six mois de prison avec sursis ont été requis ce vendredi à Lyon à l'encontre du commissaire divisionnaire Rabah Souchi qui, en 2019 à Nice, avait ordonné ...Actualités similaires
Affaire Legay : six mois de prison avec sursis requis contre le commissaire
Six mois de prison avec sursis ont été requis par le tribunal correctionnel de Lyon à l'encontre du commissaire divisionnaire Rabah Souchi. Ce dernier était ...Actualités similaires
6 mois de prison avec sursis requis à l'encontre de Jacques Blanc dans une affaire d'abus de confiance
6 mois de prison avec sursis ont été requis ce jeudi à l'encontre de Jacques Blanc dans une affaire d'abus de confiance, à Mende (Lozère).Actualités similaires
Des « dealers » de glyphosate condamnés à de la prison avec sursis
C'est une victoire contre des « dealers » de glyphosate. Trois hommes, habitants dans le Vaucluse, ont été condamnés le 19 décembre par le tribunal ...Actualités similaires
Dix opposants aux vaccins condamnés à Paris à des peines de quatre à six mois de prison avec sursis pour cyberharcèlement envers deux parlementaires et un médecin durant la pandémie du Covid en 2021
Dix opposants aux vaccins ont été condamnés mercredi à Paris à des peines de quatre à six mois de prison avec sursis pour cyberharcèlement envers deux ...Actualités similaires
SCO d'Angers: trois ans de prison, dont un avec sursis, requis contre Saïd Chabane, pour agressions sexuelles
Trois ans de prison, dont un avec sursis simple, ont été requis mardi devant le tribunal correctionnel d'Angers à l'encontre de Saïd Chabane, ancien ...Actualités similaires
SCO d'Angers: trois ans de prison, dont un avec sursis, requis contre Saïd Chabane, pour agressions sexuelles
La décision sera rendue le 16 février. « Chacune a décrit des gestes intolérables », commis par l'ex-président du club, a dénoncé le procureur Eric ...Actualités similaires
SCO d'Angers: trois ans de prison, dont un avec sursis, requis contre Saïd Chabane, pour agressions sexuelles
Trois ans de prison, dont un avec sursis simple, ont été requis mardi devant le tribunal correctionnel d'Angers à l'encontre de Saïd Chabane, ancien ...Actualités similaires
SCO d'Angers: trois ans de prison, dont un avec sursis, requis contre Saïd Chabane, pour agressions sexuelles
La décision sera rendue le 16 février."Chacune a décrit des gestes intolérables", commis par l'ex-président du club, a dénoncé le procureur Eric ...Actualités similaires
Affaire Galtier : un an de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende requis contre l'ancien entraîneur du PSG
L'ex-entraîneur de Nice, Christophe Galtier, est accusé d'avoir tenu des propos « discriminatoires » envers des joueurs de confession musulmane. La ...Actualités similaires
Affaire Christophe Galtier : 12 mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende requis contre l'ancien entraîneur du PSG
L'ancien entraîneur du PSG et de l'OGC Nice est jugé des chefs de harcèlement moral et de discrimination pour des faits supposés datant de son passage au ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
