Affaire Duferco : Serge Kubla reconnu coupable et condamné à deux ans de prison avec sursis
Le tribunal correctionnel de Bruxelles a rendu son jugement, ce jeudi, dans l'affaire " Duferco-Kubla ", pour laquelle...Articles similaires à Affaire Duferco : Serge Kubla reconnu coupable et condamné à deux ans de prison avec sursis
Affaire Théo: jusqu'à trois ans de prison avec sursis requis contre les trois policiers
La peine la plus lourde de trois ans de prison avec sursis a été requise à l'encontre du gardien de la paix Marc-Antoine Castelain, auteur du coup de ...Actualités similaires
Affaire Théo : des peines de trois mois à trois ans de prison avec sursis requises contre les trois policiers
Des peines de prison de trois mois à trois ans de prison ont été requises jeudi contre les policiers jugés devant les assises de Seine-Saint-Denis pour des ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : le rugbyman condamné à six mois de prison avec sursis en appel
Le rugbyman international Bastien Chalureau a été condamné, mardi 16 janvier, à six mois de prison avec sursis en appel pour des violences contre deux ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : le rugbyman condamné à six mois de prison avec sursis en appel
Le rugbyman international Bastien Chalureau a été condamné, mardi 16 janvier, à six mois de prison avec sursis en appel pour des violences contre deux ...Actualités similaires
Affaire Chalureau : motif raciste non retenu, le deuxième ligne du XV de France et du MHR condamné à six mois de prison avec sursis
Bastien Chalureau vient d'être condamné par la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Toulouse à 6 mois de prison avec sursis pour ...Actualités similaires
Le maire de Puissalicon condamné à 3 mois de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité
Le maire de Puissalicon Michel Farenc a été condamné par le tribunal judiciaire de Béziers à trois mois de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité ...Actualités similaires
Jean-André Simonetti condamné à 3 ans de prison, dont 2 avec sursis, sous bracelet électronique
Jean-André Simonetti a été reconnu coupable de détention non autorisée et transport sans motif d'arme ce vendredi. Il est sorti libre du tribunal ...Actualités similaires
Bordeaux : Le numéro deux de la PJ condamné à trois ans de prison avec sursis pour complicité de trafic de stupéfiants
Le tribunal l'a reconnu coupable d'avoir demandé à deux de ses « indics » de « manipuler » Jean-Michel L., un Guyanais qui opérait comme simple mule, ...Actualités similaires
Le n°2 de la PJ de Bordeaux condamné à 3 ans de prison avec sursis pour complicité de trafic de stupéfiants
Stéphane Lapeyre, numéro 2 de la PJ de Bordeaux et ex-numéro 3 de l'Office des stups, avait comparu fin octobre 2023 devant le tribunal judiciaire de ParisActualités similaires
Creuse : Un homme de 26 ans condamné à neuf mois de prison avec sursis pour violences sur sa compagne
Ce lundi 18 décembre, le tribunal de Guéret a condamné un homme de 26 ans à neuf mois de prison avec sursis, pour avoir violemment frappé sa compagne, lui ...Actualités similaires
Tags antisémites à Levallois Perret : un homme de 74 ans condamné à 4 mois de prison avec sursis
Le tribunal de Nanterre a condamné, jeudi 14 décembre, un homme de 74 ans à quatre mois de prison avec sursis pour avoir tagué, en août, des injures ...Actualités similaires
Assises de la Somme : six ans de prison pour l'ex-pompier volontaire de Gamaches reconnu coupable de viol
Les assises de la Somme viennent de condamner un ex-pompier volontaire de Gamaches à six ans de prison et 25.000 euros de dommages et intérêts. Il est ...Actualités similaires
Toulouse : un policier condamné à 3 ans de prison dont 30 mois de sursis pour harcèlement sexuel
Un formateur de police, suspendu après une enquête de l'IGPN, a été condamné jeudi à 3 ans de prison dont 30 mois avec sursis par le tribunal ...Actualités similaires
Affaire Bastien Chalureau : huit mois de prison avec sursis et l'interdiction de détenir une arme pendant cinq ans requis contre le joueur
Ce mardi, l'international de rugby français, Bastien Chalureau est jugé devant la Cour d'appel de Toulouse pour des violences commises en raison de la race ...Actualités similaires
Il insulte et menace de mort des policiers : un homme de 24 ans condamné à 15 mois de prison, dont 10 de sursis probatoire
Un Ariégeois de 24 ans a été jugé par le tribunal correctionnel d'Auch pour avoir menacé de mort et outragé des policiers ainsi qu'une jeune femme au mois ...Actualités similaires
Cryptomonnaies : reconnu coupable de fraude, le patron de FTX risque jusqu'à 110 ans de prison
Sam Bankman-Fried, «SBF», la star déchue des cryptomonnaies, encourt jusqu'à 110 ans de réclusion criminelle au total. Il a été reconnu coupable de...Actualités similaires
Cryptomonnaie : reconnu coupable de fraude, Sam Bankman-Fried encourt jusqu'à 110 ans de prison
C'était attendu : Sam Bankman-Fried, le fondateur du système d'échange de crypto-monnaie FTX, a été reconnu coupable des sept chefs d'accusation de fraude ...Actualités similaires
Affaire de la sextorsion: trois ans de prison, dont deux avec sursis, pour les deux prévenus
Augustin I. et Jordan R. avaient inondé les internautes français de messages malveillants au début de l'année 2019. Ils menaçaient de divulguer de ...Actualités similaires
Cryptomonnaies : reconnu coupable, Sam Bankman-Fried risque jusqu'à 110 ans de prison
« Sam Bankman-Fried a commis l'une des plus grosses fraudes financières de l'histoire des Etats-Unis », a déclaré le procureur fédéral de Manhattan, ...Actualités similaires
Cryptomonnaies : l'ancien patron de FTX Sam Bankman-Fried reconnu coupable, risque jusqu'à 110 ans de prison
Accusé de fraude, d'association de malfaiteurs et de blanchiment d'argent, Sam Bankman-Fried a été reconnu coupable jeudi des sept chefs d'accusation retenus ...Actualités similaires
Sam Bankman-Fried est reconnu coupable, il risque jusqu'à 110 ans de prison
Accusé de fraude, d'association de malfaiteurs et de blanchiment d'argent, Sam Bankman-Fried a été reconnu coupable jeudi par un jury new-yorkais des sept ...Actualités similaires
Pédopornographie : un homme de 44 ans condamné à un an de prison avec sursis
Un Ardéchois a été condamné jeudi pour détention d'images pédopornographiques. Dans son ordinateur, les gendarmes ont aussi découvert des conversations ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
