Après un avis favorable à l'annulation d'autorisation du chantier, donné la semaine dernière par la rapporteure publique, le tribunal administratif de ...
Actualités similaires
Articles similaires à A69 : le chantier de l'autoroute stoppé avant Noël par le tribunal administratif ?
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...
Actualités similaires
Avec la fermeture de la rocade de Verfeil, les habitants redoutent l'afflux de véhicules sur les axes secondaires, occasionnant bouchons, nuisances et ...
Actualités similaires
La veille de l'examen d'un recours contre l'autorisation environnementale du chantier de l'A69, des militants écologistes ont mené une action symbolique ...
Actualités similaires
Six opposants à l'A69 campaient lundi dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse où doit se dérouler mardi une audience décisive pour la ...
Actualités similaires
"Stop A69. Courage", pouvait-on lire sur une banderole déployée par ces "écureuils" du Groupe national de surveillance des arbres (GNSA), qui comptaient ...
Actualités similaires
Une audience décisive se tient ce lundi 17 février 2025 au tribunal administratif de Toulouse concernant la poursuite ou non du chantier de l'autoroute A69
Actualités similaires
Six opposants à l'A69 campaient lundi dans des arbres face au tribunal administratif de Toulouse où doit se dérouler mardi une audience décisive pour la ...
Actualités similaires
La poursuite ou l'arrêt du chantier de l'autoroute A69 Castres-Toulouse pourrait se décider mardi au tribunal de Toulouse. En face du bâtiment, des ...
Actualités similaires
Sud Ouest : actualités du jour et info locale en continu Retrouvez l'actualité du Sud Ouest en direct et les informations locales et internationales : faits ...
Actualités similaires
Devant le tribunal administratif de Toulouse, la rapporteure publique va une nouvelle fois, mardi, demander l'annulation de l'autorisation du chantier de ...
Actualités similaires
Si le tribunal administratif suit l'avis de la rapporteure dans son jugement attendu d'ici quelques semaines, cela pourrait conduire à l'arrêt des travaux ...
Actualités similaires
« Les choses sont désormais limpides et sans appel : l'autorisation environnementale de l'A69 doit être annulée et le chantier stoppé. » Le ...
Actualités similaires
À une semaine de l'audience décisive sur l'avenir du chantier de l'A 69 devant le tribunal administratif de Toulouse, où en sont les travaux de cette ...
Actualités similaires
Selon le tribunal administratif de Melun, seule une procédure d'expulsion ordinaire peut être appliquée au cas de Doualemn, influenceur algérien dont ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a estim?, par un jugement du 6 f?vrier dernier, dans le cadre de l'affaire de la retenue d'eau de Caussade ...
Actualités similaires
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...
Actualités similaires
Alain Poujade revient sur l'intense activité du tribunal administratif de Rennes l'an dernier. Plus de 40 % des requêtes enregistrées relevaient du ...
Actualités similaires
Le tribunal reconnaît que l'arrêté initial d'autorisation de la retenue d'eau lot-et-garonnaise constitue une faute. Mais il estime que les mesures prises ...
Actualités similaires
La ville et la métropole de Grenoble ont-elles accordé des congés illégaux à leurs fonctionnaires à travers, notamment, des congés "menstruel" ou "de ...
Actualités similaires
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...
Actualités similaires