27 500 ¬ d'amende pour la société Sodevnet
cliquer-envoyer.com, cliquer-envoyer.fr, poste-lettre.com et poste-lettre.fr : voilà les quatre sites concernés par l'annonce faite par la préfecture de ...Actualités similaires
Articles similaires à 27 500 ¬ d'amende pour la société Sodevnet
"C'est dramatique de tuer un aigle royal" : une peine d'amende "maximale" requise contre la société gérant le parc éolien de Bernagues
La société ERL qui gère le parc d'éoliennes de Bernagues (Hérault), déjà visé par des procédures de démolition, est poursuivie pour la mort du rapace, ...Actualités similaires
Jusqu'à 500 ¬ d'amende : port du casque obligatoire, interdiction de circuler sur les trottoirs... bientôt des règles beaucoup plus strictes pour les trottinettes électriques à Barcelone
Objectif : lutter contre les incivilités croissantes et améliorer la sécurité urbaine.Actualités similaires
Eure-et-Loir : 500 ¬ d'amende pour le vol de bouteilles de gaz dans un Super U et défaut d'assurance de sa voiture
Un homme en grandes difficultés sociales a été condamné par le tribunal correctionnel de Chartres pour avoir dérobé des bouteilles de gaz. Il s'est rendu ...Actualités similaires
VIDEO. Jusqu'à 500 ¬ d'amende : Barcelone a décidé de s'attaquer aux trottinettes électriques
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
ASUS lance deux nouveaux moniteurs OLED : UHD 27 pouces et QHD 500 Hz au programme
ASUS dévoile les Swift OLED PG27UCDM et Strix OLED XG27AQDPG, deux écrans équipés de dalles OLED. Le premier, le Swift OLED PG27UCDM, dispose d'une dalle ...Actualités similaires
Barcelone: jusqu'à 500 euros d'amende pour ceux qui roulent sur les trottoirs en trottinette électrique
La municipalité de Barcelone a adopté plusieurs mesures pour lutter contre les comportements antisociaux qui entreront en vigueur le 1er février. Les ...Actualités similaires
La société de location de voiture refuse de leur rendre leur caution de 500 euros : ils débarquent pour mettre le feu à l'immeuble
Quand une simple histoire de caution dégénère, le pire peut être évité de justesse. À Yerres, dans l'Essonne, deux jeunes hommes ont tenté de régler un ...Actualités similaires
La société de location de voiture refuse de leur rendre leur caution de 500 euros : ils débarquent pour mettre le feu à l'immeuble
Les faits se sont déroulés le 6 octobre 2024 à Yerres, dans l'Essonne. Deux hommes de 21 et 22 ans, ont été condamnés à de la prison ferme pour avoir ...Actualités similaires
Accident au tunnel de la Gâtine : la société qui employait le jeune homme blessé condamné à 10 000 euros d'amende, la Ville d'Angoulême relaxée
La société Le comptoir du frein qui employait le jeune homme a écopé de 10 000 euros d'amende.Actualités similaires
Un septuagénaire condamné à 1 500 euros d'amende pour pêche illégale de l'anguille au Grau-du-Roi
L'homme agissait en état de récidive, avec du matériel de pêche non-conforme.Actualités similaires
Effondrement d'un pont en Haute-Garonne en 2019 : la société de transports condamnée à 75 000 euros d'amende
En 2019, un convoi exceptionnel de près de 60 tonnes avait emprunté un pont à Mirepoix-sur-Tarn prévu pour supporter une charge maximale de 19 tonnes, ...Actualités similaires
Pont effondré à Mirepoix-sur-Tarn : La société de transports condamnée à 75.000 euros d'amende
Le 18 novembre 2019, le pont de Mirepoix-sur-Tarn s'est effondré sous le poids d'un camion excédant largement les 19 tonnes autorisées. La société de ...Actualités similaires
Effondrement du pont de Mirepoix : 75.000 euros d'amende pour la société de transport
La décision est tombée, cinq ans après l'effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn (Haute-Garonne), en 2019. La société de transport, qui employait le ...Actualités similaires
Effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn : 75.000 euros d'amende requis contre la société Puits Julien
Mardi 26 novembre 2024, cinq ans après l'effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn (Haute-Garonne) et le décès de deux personnes, le procureur requiert ...Actualités similaires
Maltraitance animale : le couple de Chaux condamné à 12 500 euros d'amende, le parquet fait appel
Le jugement est tombé dans l'affaire de la maltraitance animale à Chaux dans le Territoire de Belfort. Le couple poursuivi pour mauvais traitement, abandons ...Actualités similaires
Course à pied : 500 coureurs attendus dimanche 27 octobre à Nouaillé
Créée en 2004, la course pédestre Sur les traces des cagouilles va connaître une nouvelle édition dimanche 27 octobre 2024 à Nouaillé. Deux distances ...Actualités similaires
VIDÉO. Un foyer de grippe aviaire détecté dans un élevage de 27 500 poules pondeuses dans le Morbihan
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
La FIA inflige 500 000¬ d'amende aux organisateurs d'Austin
Sitôt le drapeau à damier brandi pour saluer la victoire de Charles Leclerc au Grand Prix des États-Unis, de nombreux fans se sont introduits sur la piste ...Actualités similaires
Après la descente des gendarmes de Dordogne, 7 500 euros d'amende pour les gérants de cette guinguette
Un contrôle regroupant plusieurs agences de l'État avait eu lieu en août devant le plan d'eau de Neufont. Cela a débouché sur une sanction administrativeActualités similaires
Rivière polluée et hécatombe de poissons près de Montpellier : 90 000 ¬ d'amende pour la société gérante de la station d'épuration
Entre les 23 et 26 juillet 2021, des boues de la station d'épuration de Fabrègues, à l'ouest de Montpellier, s'étaient déversées dans la rivière le ...Actualités similaires
Pubs sauvages : une société condamnée à 37 500 euros d'amende
La décision est inédite. Le tribunal correctionnel de Paris a condamné le 28 août l'entreprise Urban Act à 37 500 euros d'amende pour avoir mené une ...Actualités similaires
Sur la route, cette erreur peut ruiner les vacances et coûter 1 500 euros d'amende
Chaque été, des automobilistes se lancent sur les routes, inconscients de l'erreur qu'ils sont en train de commettre. Une faute banale aux conséquences ...Actualités similaires
Une société gardoise de travaux de toiture et de couverture condamnée à près de 40 000 euros d'amende
37 800 euros d'amende pour la société gardoise CDV Habitat 30, une entreprise spécialisée dans les travaux de toiture et couverture. Amende pour "manquement ...Actualités similaires
27 500 ¬ d'amende pour la société Sodevnet
cliquer-envoyer.com, cliquer-envoyer.fr, poste-lettre.com et poste-lettre.fr : voilà les quatre sites concernés par l'annonce faite par la préfecture de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
