Toute l'actualité sur encadrement
Cop29 : les États votent pour un encadrement des crédits carbone
Réunis à Bakou, en Azerbaïdjan, pour la Cop29, les États présents ont voté pour un encadrement des crédits carbone. En quoi consiste ce dispositif ? Les ...Actualités similaires
SONDAGE - 81 % des Français favorables à un encadrement militaire pour les jeunes délinquants
Le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau (LR) s'est dit favorable à la création d'établissements « militarisés » afin de « reciviliser » les jeunes ...Actualités similaires
SONDAGE - 81% des Français favorables à un encadrement militaire dans les centres pour jeunes délinquants
Selon le sondage CSA pour Europe 1, CNews et le JDD, plus de huit Français sur dix sont favorables à la mise en place d'un encadrement militaire dans les ...Actualités similaires
Nouvelle loi Airbnb : vers un encadrement plus strict des meublés touristiques
Le Parlement offre aux communes de nouveaux leviers pour maîtriser l'essor des meublés touristiques et préserver l'équilibre des marchés immobiliers ...Actualités similaires
Football : Plafond de rémunération, encadrement des contrats, fiscalité... Le Sénat prône un big bang à la LFP
La commission d'enquête sénatoriale sur la financiarisation du football a préconisé de nombreuses réformes dans son rapport publié mercredi.Actualités similaires
Encadrement des loyers : quelles conséquences ?
Première conclusion du spécialiste PriceHubble : avec ou sans encadrement des loyers, le volume d'offres de biens à louer diminue partout, et dans des ...Actualités similaires
Encadrement des loyers au Pays Basque : plutôt un gadget selon Vincent Poulou, président de la FNAIM Aquitaine
Vincent Poulou, agent immobilier à Saint-Jean de Luz et président régional de la FNAIM était l'invité d'Ici matin ce mercredi. Il s'est montré très ...Actualités similaires
Jeux de casino en ligne : 62% des Français favorables à un encadrement par la loi, selon une nouvelle étude
Le gouvernement envisage d'autoriser les casinos en ligne, afin de mieux les encadrer et de les taxer. Il a déposé un amendement en ce sens dans le projet de ...Actualités similaires
Pays Basque : encadrement des loyers à partir du 25 novembre, à quoi s'attendre
L'encadrement des loyers au Pays Basque entrera en vigueur le 25 novembre 2024, dans 24 communes en tension locative, pour une période expérimentale de deux ...Actualités similaires
Encadrement des loyers au Pays basque : gare aux bailleurs trop gourmands à partir du 25 novembre
Le président de l'Agglomération et le préfet ont signé, ce 21 octobre, les documents nécessaires à l'application de l'encadrement des loyers. Face à la ...Actualités similaires
Rugby à XIII : les Dragons Catalans officialisent l'arrivée de deux Anglais dans leur encadrement
La saison 2025 se prépare du côté des Dragons Catalans où, Steve McNamara vient de valider l'arrivée de deux nouveaux adjoints à ses côtés. Joel Tomkins ...Actualités similaires
Le Sénat vote un encadrement plus strict des fermetures de comptes bancaires
Le Sénat a proposé mercredi un dispositif censé lutter contre les fermetures « abusives » de comptes, avec un intérêt mesuré du gouvernement.Actualités similaires
Encadrement des loyers : où en est-on trois ans après sa mise en place à Lyon et Villeurbanne ?
Dans quelques semaines, cela fera trois ans que l'encadrement des loyers est en place dans les communes de Lyon et Villeurbanne. Depuis le 1er novembre 2021 une ...Actualités similaires
Encadrement des IA : pourquoi le gouverneur de Californie a retoqué la sulfureuse loi SB1047
Gavin Newson n'a finalement pas signé la loi SB1047. Ce texte qui a agité le secteur, et même au-delà, pendant des mois visait spécifiquement les très ...Actualités similaires
Disparition de Medhi Narjissi : Dangerosité, encadrement défaillant, sanctions... L'enquête de la FFR après le drame
Le jeune demi de mêlée du Stade Toulousain a été emporté par les vagues en Afrique du Sud, alors qu'il était en tournée avec l'équipe de FranceActualités similaires
Encadrement des loyers : des efforts constatés en France mais pas à Paris, selon la fondation abbé Pierre
À l'échelle nationale, 28 % des annonces ne respectent pas l'encadrement des loyers, contre 30 % en 2023 et 32 % en 2022. « Ce dispositif progresse en ...Actualités similaires
Un effectif et un encadrement consolidés au Rugby Quercy Féminin
La rentrée sportive du Rugby Quercy Féminin a démarré sur les chapeaux de roues. Mardi 3 septembre, le stade de la Croix-de-Fer à Cahors a vibré au ...Actualités similaires
Encadrement des vols de nuit à Toulouse : les quatre scénarios sur la table
Voici les quatre scénarios étudiés par la préfecture pour encadrer les vols de nuit qui décollent et atterrissent à l'aéroport de Toulouse après ...Actualités similaires
Le tennis de table de Salviac renforce son encadrement
Le président du PSTT (Ping salviacois tennis de table), Antonin Jouhanneau, nous annonce la reprise officielle des activités du club. Elle aura lieu mardi ...Actualités similaires
Prix du gaz, encadrement de la "shrinkflation", épargne, logement.... ce qui change au 1er juillet
Il n'y a pas que l'Assemblée nationale qui va changer au mois de juillet.Actualités similaires
Ligue 1 : le gendarme financier du football impose un encadrement de la masse salariale du Havre AC
La Direction Nationale de Contrôle de Gestion de la Ligue de Football Professionnel a rendu ce jeudi sa décision sur les comptes du Havre AC et impose un ...Actualités similaires
L'US Orléans Loiret Football maintenue en National mais avec encadrement de la masse salariale
La décision de la DNCG vient d'être communiquée : le gendarme financier du football français accorde à l'US Orléans son maintien en National mais avec un ...Actualités similaires
Encadrement des loyers : on connaît les nouveaux plafonds applicables le 1er juillet à Paris
Les limites de loyers à ne pas dépasser pour les nouvelles locations ont été publiées pour Paris. Elles s'appliqueront à partir du 1er juillet....Actualités similaires
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