Toute l'actualité sur Violation
Après avoir survécu 66 jours dans un canot gonflable, un Russe jugé pour violation des règles de transport maritime
L'homme a été retrouvé après deux mois de dérive dans son bateau, avec les corps de son frère et de son neveu décédés. Il est inculpé pour violation ...Actualités similaires
Il survit à 66 jours de dérive en mer, mais risque jusqu'à 7 ans de prison pour violation des règles de sécurité russes
Parti sur un bateau gonflable avec son frère et son neveu, cet homme est le seul survivant après plus de deux mois de dérive en raison d'une panne de moteur. ...Actualités similaires
L'État belge cité en justice concernant les violences parentales: Une violation du droit international
L'ASBL Défense des Enfants International (DEI) Belgique a intenté jeudi devant le tribunal civil de Bruxelles une action contre l'État belge pour omission ...Actualités similaires
Une violation de l'accord : vingt-quatre blessés dans deux frappes israéliennes dans le sud du Liban
Le ministère libanais de la Santé a fait état de 24 blessés dans deux frappes israéliennes mardi dans le sud du Liban, malgré le cessez-le-feu en vigueur ...Actualités similaires
"J'ai évité une catastrophe" : le pilote d'hélicoptère justifie sa violation du domaine aérien de l'armée dans la Nièvre par un orage dantesque
L'audience correctionnelle neversoise du mardi 7 janvier n'a pas connu une, mais deux affaires de « survol d'une zone interdite ». Dans le second cas, aucun ...Actualités similaires
Après la dissolution du conseil communal à Kalabancoro : Les mariages célébrés, une violation des textes ?
Depuis la dissolution du conseil municipal de Kalabancoro par le ministre de l'Administration territoriale, la gestion courante des affaires de cette ...Actualités similaires
L'UE sanctionne l'UE pour violation du RGPD
Un citoyen allemand reproche à l'Union européenne d'avoir transmis ses informations personnelles à un géant des GAFAM.Actualités similaires
Affaire des «fils de» au Maroc: le compagnon de la victime poursuivi pour violation du secret de l'enquête
Nouveau rebondissement au Maroc dans l'affaire dite « des fils de ». Quatre jeunes hommes, dont certains appartenant aux familles les plus fortunées du ...Actualités similaires
Nicaragua: un juge argentin ordonne l'arrestation du président Ortega pour «violation des droits de l'Homme»
Un juge argentin a ordonné l'arrestation du président nicaraguayen Daniel Ortega, de son épouse Rosario Murillo et de plusieurs collaborateurs pour « ...Actualités similaires
Un juge argentin ordonne l'arrestation du président nicaraguayen Ortega pour "violation systématique des droits de l'Homme"
Un juge argentin a ordonné l'arrestation du président nicaraguayen Daniel Ortega et de son épouse Rosario Murillo, ainsi...Actualités similaires
Le Japon accuse Google de violation de la loi antitrust
Les autorités japonaises vont adresser à Google une ordonnance de cessation et d'abstention en raison d'une violation présumée de la législation antitrust, ...Actualités similaires
Elon Musk sous enquête fédérale pour violation des règles de sécurité nationale
Elon Musk et SpaceX sont au coeur d'une enquête fédérale pour non-respect des protocoles de sécurité.Actualités similaires
Crèche de Noël à Rieutort-de-Randon : l'Observatoire de la laïcité de Lozère dénonce une "violation de la loi"
Jean-Michel Capuano, le président de l'Observatoire de la laïcité de Lozère, interpelle le maire et ancien député Francis Saint-Léger : "L'expression ...Actualités similaires
Semi-conducteurs : la Chine ouvre une enquête sur Nvidia pour violation de la loi anti-monopole
La procédure ouverte contre le producteur américain de puces marque une nouvelle étape dans la guerre technologique et commerciale que se livrent Pékin et ...Actualités similaires
Netanyahu affirme que le Golan annexé appartient à Israël «pour l'éternité», l'ONU dénonce «une violation» de l'accord 1974
Alors que les Syriens célébraient la chute du président Bachar el-Assad, les avions israéliens et américains n'ont pas quitté le ciel du pays. Plus de 100 ...Actualités similaires
Nvidia fait l'objet d'une enquête en Chine pour violation de la loi anti-monopole
La Chine a lancé une enquête antitrust contre Nvidia, une semaine après que les États-Unis ont renforcé les contrôles à l'exportation de semi-conducteurs ...Actualités similaires
La Chine ouvre une enquête sur Nvidia pour violation de la loi anti-monopole
La procédure contre le champion des semi-conducteurs a été initiée par les services publics de régulation des marchés, selon un média d'Etat.Actualités similaires
Paris : L'avocat Juan Branco interdit d'exercer pour violation du secret de l'instruction
L'avocat polémique Juan Branco a été condamné pour avoir manqué au secret professionnel dans une affaire le concernant, une information judiciaire pour ...Actualités similaires
Abus et violation de la justice : Trump critique la décision de Joe Biden de gracier son fils
Le 1er décembre, moins de deux mois avant son départ de la Maison-Blanche, Joe Biden a annoncé qu'il accordait la grâce à son fils Hunter. Pourtant, il ...Actualités similaires
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Des géants canadiens des médias intentent une action en justice contre OpenAI pour violation de droits d'auteur et enrichissement injuste
Un groupe de grandes entreprises médiatiques canadiennes a déposé une plainte contre OpenAI l'accusant d'avoir enfreint leurs droits d'auteur et de s'être ...Actualités similaires
ChatGPT : les médias canadiens poursuivent OpenAI pour violation des droits d'auteur
Une coalition de grands médias canadiens a porté plainte contre OpenAI pour violation de droits d'auteur en rapport avec ChatGPT. Cette action en justice, ...Actualités similaires
Cessez-le-feu avec le Hezbollah: Israël agira "avec force" en cas de violation d'un accord au Liban
Après deux mois de guerre entre Israël et le Hezbollah, une trêve pourrait être annoncée dans les prochaines heures. Le cabinet de sécurité israélien ...Actualités similaires
Deux plaintes déposées contre le lauréat du prix Goncourt Kamel Daoud et son épouse pour violation du secret médical
Deux plaintes ont été déposées en août contre l'écrivain Kamel Daoud et son épouse Aicha Dehdouh, à Oran en...Actualités similaires
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