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"Un narcotrafiquant de pacotille pour la débrouille" : de la prison pour le dealer alésien déjà condamné par une cour d'assises
Jugé ce jeudi 16 janvier devant le tribunal correctionnel de la capitale des Cévennes, dans le Gard, Yazid Chabi, qui avait été condamné pour un braquage ...Actualités similaires
Les références à la Normandie sont réservées aux camemberts AOP, tranche une cour d'appel
Les références à la Normandie sur les boîtes de camembert, qu'elles soient écrites ou graphiques, sont réservées aux fromages bénéficiant de ...Actualités similaires
Les références à la Normandie sont réservées aux camemberts AOP, tranche une cour d'appel
La cour devait se prononcer dans des litiges opposant plusieurs industriels commercialisant des camemberts non AOP, parmi lesquels le géant laitier Lactalis, ...Actualités similaires
Le choix obligatoire entre « monsieur » et « madame » sur un formulaire disparaît, après une décision de la Cour de l'UE
« L'identité de genre du client n'est pas une donnée nécessaire pour l'achat d'un titre de transport », estime la Cour de justice de l'Union européenneActualités similaires
Une cour de justice américaine retoque la « neutralité du net » de Joe Biden
Donald Trump n'est pas encore en poste que les signes avant-coureurs se précisent. Une cour d'appel fédérale vient d'annuler les dernières règles de ...Actualités similaires
Montélimar : une cour de récréation végétalisée sert de jardin public en dehors du temps scolaire
Depuis un an, la cour de récréation de l'école élémentaire Sarda de Montélimar est ouverte au public en dehors du temps scolaire. L'espace est ...Actualités similaires
Angoulême : une basse-cour s'installe place New York
L'association l'Oasis du coq à l'âme présente ses animaux, place New York, à Angoulême, ce dimanche et le week-end prochain. Des tours en poneys sont ...Actualités similaires
Une cour végétalisée et plus agréable
VIE DU COLLÈGE. L'année dernière, les élèves éco-délégués du collège Anne-Frank ont lancé l'idée d'un changement important. Un réaménagement de la ...Actualités similaires
Bordeaux Bastide : un Noël magique dans une cour ouverte aux passants
Maria Da Silva, une habitante du quartier, a transformé sa cour en un véritable paradis de Noël pour le plus grand plaisir des voisins et des passantsActualités similaires
USA: Une cour d'appel rejette un recours de Tiktok contre sa vente forcée
WASHINGTON (Reuters) - Une cour d'appel fédérale américaine a rejeté vendredi un recours déposé par Tiktok contre une loi obligeant son propriétaire, le ...Actualités similaires
À Bordeaux, une cour d'école sera désormais ouverte à tous le samedi, pour « partager l'espace public avec les habitants »
La cour de l'école du Pas-Saint-Georges, dans le centre-ville de Bordeaux, sera désormais ouverte au public les samedis. Le dispositif a vocation à être ...Actualités similaires
Il avait signé un PV à la place d'une collègue : un ex-policier de Meyzieu renvoyé devant une cour criminelle
La correctionnalisation éventuelle de faits de nature criminelle ne peut relever que de la décision d'un juge d'instruction, ont estimé les juges du tribunal ...Actualités similaires
Lyon : Un policier sera jugé devant une cour criminelle pour avoir truqué son enquête
Le policier avait menti en affirmant qu'un suspect avait été formellement identifié par une collègueActualités similaires
Une nouvelle cour pour le lycée des Lombards de Troyes en plein rajeunissement
Plus végétale, plus sûre et plus pratique pour tous : la nouvelle cour d'honneur de l'établissement a été pensée ainsi. Une trilogie qui devrait être ...Actualités similaires
États-Unis : une cour d'appel valide l'arrêt des poursuites contre Trump pour rétention de documents classifiés
Le procureur spécial a expliqué se conformer ainsi en vertu d'une politique du ministère de la Justice consistant à ne pas poursuivre un président en ...Actualités similaires
Besigye, figure de l'opposition ougandaise, comparaît devant une cour martiale
L'opposant historique ougandais Kizza Besigye comparaît devant une cour martiale à Kampala, accusé d'avoir cherché à compromettre la sécurité nationale, ...Actualités similaires
Ouganda: l'opposant historique Kizza Besigye comparaît devant une cour martiale de Kampala
Porté disparu depuis samedi, l'opposant historique ougandais Kizza Besigye a comparu ce mercredi 20 novembre devant une cour martiale à Kampala, la capitale. ...Actualités similaires
Brésil : un homme décède après une "attaque" contre la Cour suprême, à quelques jours du G20
Un homme portant des explosifs est mort mercredi soir à Brasilia après avoir tenté en vain de pénétrer dans le...Actualités similaires
Un mur porteur de l'école primaire s'écroule brutalement, entraînant une partie de la cour plusieurs mètres plus bas
Samedi 9 novembre 2024, un mur de l'école primaire Révolution à Marseille, s'est effondré. Par chance, l'incident ayant eu lieu durant le week-end, ...Actualités similaires
Une nouvelle cour d'école végétalisée à Saint-Baldoph dessinée par les élèves
La nouvelle cour d'école primaire des Sources à Saint-Baldoph vient d'être rénovée, désimperméabilisée et végétalisée, offrant des ilots de fraicheur ...Actualités similaires
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