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Foot - Justice - La cour d'appel du Tribunal Administratif de Paris valide le PSE de la Fédération française de football
La cour d'appel du Tribunal Administratif de Paris a contredit vendredi la décision de première instance et reconnu la validité du plan de sauvegarde de ...Actualités similaires
Covid : le tribunal administratif de Paris suspend l'obligation de porter le masque en extérieur dans la capitale
Après les Yvelines mercredi, l'obligation de porter le masque en extérieur est suspendue à Paris.
Le PSE de la FFF annulé par le tribunal administratif de Paris !
Alors que l'assemblée fédérale de la FFF se déroulera demain à neuf heures, une décision prise par le tribunal administratif de Paris risque bien de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris annule la validation du plan social de la FFF
Le tribunal administratif de Paris a annulé vendredi la validation du plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) de la Fédération française de football (FFF), ...Actualités similaires
Foot - FFF - Le tribunal administratif de Paris annule le PSE de la FFF
INFO L'ÉQUIPE. Le tribunal administratif de Paris a annulé vendredi matin la validation du « plan de sauvegarde de l'emploi » de la Fédération ...Actualités similaires
L'ONG Greenpeace saisit le tribunal administratif de Paris pour "obtenir la communication des partenariats passés entre le Musée du Louvre et la Fondation TotalEnergies", dénonçant ce mécénat avec le groupe pétrolier
L'ONG Greenpeace a saisi le tribunal administratif de Paris pour "obtenir la communication des partenariats passés entre le Musée du Louvre et la Fondation ...
FFF : la Fédération condamnée par le tribunal administratif de Paris ?
La Fédération Française de Football pourrait être condamner par le tribunal administratif de Paris.Actualités similaires
Proche-Orient - Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...Actualités similaires
EN DIRECT - Proche-Orient - Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...Actualités similaires
URGENT - Proche-Orient - Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...Le Tribunal administratif de Paris déclare la France coupable d'inaction climatique
Le gouvernement français doit faire plus pour lutter contre le changement climatique, a déclaré le Tribunal administratif de Paris, dans ce que les militants ...Actualités similaires
"Affaire du siècle" : la décision du tribunal administratif de Paris est une "première" mais n'est "pas historique" à ce stade, selon un avocat
Le tribunal administratif de Paris a jugé mercredi l'Etat "responsable" de manquements dans la lutte contre le dérèglement climatique. Franceinfo a ...L'ancien propriétaire de Numéro 23 Pascal Houzelot, qui réclamait 20 millions d'euros d'indemnités au CSA, voit sa demande rejetée par le tribunal administratif de Paris
Une page se tourne dans le dossier de la chaîne Numéro 23: son ancien propriétaire Pascal Houzelot, qui réclamait 20 millions d'euros d'indemnités au CSA, ...
Université Paris-I Panthéon-Sorbonne : le tribunal administratif de Paris annule la "moyenne pour tous"
Le tribunal administratif de Paris a annulé ce vendredi la neutralisation des notes inférieures à 10 aux partiels du second trimestre de l'université ...Actualités similaires
Université Paris-I : le tribunal administratif de Paris annule la neutralisation des notes inférieures à 10, malgré la crise du coronavirus
La commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) avait décidé de ne pas mettre de notes inférieures à la moyenne en raison de la crise due au ...Actualités similaires
Football : recours contre sa relégation en Ligue 2, le TFC débouté en référé par le Tribunal Administratif de Paris
L'avenir du TFC se jouera en Ligue 2 : c'est le résultat de la décision rendue vendredi soir par le Tribunal Administratif de Paris. Le juge a statué en ...Actualités similaires
Ligue 1 : les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le tribunal administratif de Paris
Les recours des clubs de Lyon, Amiens et Toulouse, suite à l'arrêt de la Ligue 1, ont été rejetés par le tribunal administratif de Paris. La LFP s'est ...Actualités similaires
Officiel - Le tribunal administratif de Paris rejette les recours de l'OL, Amiens et Toulouse
Depuis que la Ligue de Football Professionnel a officiellement décidé d'arrêter la Ligue 1 2019-2020 avec un classement fixé par quotient, 2 descentes en ...Actualités similaires
L1 : les recours rejetés par le tribunal administratif de Paris
L'OL - Amiens et Toulouse ont saisi la justice...Actualités similaires
Football - Ligue 1 - Ligue 1 : le tribunal administratif de Paris rejette les recours de Lyon, Amiens et Toulouse
La Ligue de Football Professionnel (LFP) se réjouit du rejet des recours introduits par les trois clubs.Actualités similaires
Foot - L1 - Arrêt de la Ligue 1 : le tribunal administratif de Paris renvoie l'OL, Amiens et Toulouse devant le Conseil d'État
Le tribunal administratif de Paris s'est déclaré incompétent pour...Actualités similaires
Relégation en Ligue 2 : le recours de l'Amiens SC rejeté par le tribunal administratif de Paris
Selon un communiqué de la Ligue de football professionnel, le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours déposé par l'Amiens SC. Pour espérer ...Actualités similaires
Olympique Lyonnais - Ligue 1. Les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le Tribunal administratif de Paris
La Ligue de football professionnel a annoncé le rejet des recours de Lyon, Amiens et Toulouse. La LFP a réagi, affichant sa satisfaction. Pour les trois ...Actualités similaires
Ligue 1. Les recours de Lyon, Amiens et Toulouse rejetés par le Tribunal administratif de Paris
C'était l'un des combats après l'arrêt définitif de la Ligue 1. Les clubs de Lyon, Amiens et Toulouse avaient déposé des recours pour contester la fin du ...Actualités similaires
Football - Le recours de l'Amiens SC rejeté par le tribunal administratif de Paris
Arrêt du championnat de Ligue 1 : Les clubs d'Amiens, de Toulouse, et de Lyon ont été déboutés par le tribunal administratif de Paris.Actualités similaires
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