Le tribunal administratif de Paris a annulé vendredi la validation du plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) de la Fédération française de football (FFF), ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif de Paris annule la validation du plan social de la FFF
La justice a suspendu en référé, mercredi, l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie. Le ministère de l'Intérieur a un mois pour réexaminer la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris s'est prononcé ce mercredi 29 janvier sur les arrêtés pris à l'encontre de ce Montpelliérain de 59 ans soupçonné ...
Actualités similaires
Une enquête est ouverte alors qu'un homme de 65 ans s'est tué en s'immolant dans les locaux de son bailleur social à qui il demandait de changer de logement. ...
Actualités similaires
Hasard du calendrier, un adolescent de 14 ans a été mortellement poignardé vendredi par deux mineurs qui voulaient son téléphone portable. La mairie de ...
Actualités similaires
L'État a été condamné par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand pour carence fautive des services vétérinaires concernant un élevage intensif de ...
Actualités similaires
Syndicats et direction d'Audi Brussels sont finalement parvenus lundi à trouver un accord sur le plan social de la fermeture de l'usine automobile située à ...
Actualités similaires
Syndicats et direction d'Audi Brussels sont finalement parvenus à trouver un accord sur le plan social de la fermeture de l'usine automobile située à Forest, ...
Actualités similaires
Dans le cadre du contrôle de légalité, "les services de la préfecture ont relevé de potentielles irrégularités dans les procédures d'attribution" des ...
Actualités similaires
Le patron d'Auchan, Guillaume Darrasse, a assuré ce mercredi à l'Assemblée nationale travailler « à proposer des solutions » de reclassement aux ...
Actualités similaires
L'annulation de l'accord-cadre sur le volet écoles entre la Ville et la Société publique des écoles de Marseille par le tribunal administratif remet en ...
Actualités similaires
Le braqueur multirécidiviste avait aussi demandé la suppression de la vitre de plexiglas qui sépare ses parloirs, ce qui est aussi rejeté.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...
Actualités similaires
Le tribunal du commerce de Foix a fait sa rentrée ce lundi. L'occasion d'officialiser les nouvelles nominations, de dresser le bilan d'activités de 2024 et ...
Actualités similaires
Dans un communiqué, ce lundi 20 janvier 2025, la mairie de Beaucaire a annoncé avoir déplacé la crèche au sein de l'accueil de la mairie, "un lieu ...
Actualités similaires
La FFF a décidé de déployer un plan d'aides après le cyclone qui a dévasté Mayotte. Un secrétariat général dédié aux territoires ultras-marins va ...
Actualités similaires
La multinationale allemande, implantée à Martillac, a annoncé un plan de sauvegarde de l'emploi pour sa branche Healthcare et une volonté de cession de son ...
Actualités similaires
À l'instar d'institutions ou de personnalités publiques, des dizaines de collectivités, dont la Ville de Paris jeudi 16 janvier, ont annoncé leur départ ...
Actualités similaires
L'association RéinfoLiberté a assigné la préfecture de Haute-Garonne devant le tribunal administratif, jeudi 16 janvier 2025, pour rétablir une campagne ...
Actualités similaires
Le sort de Rillette, une laie recueillie en 2023 par la Haut-Marnaise Elodie Cappé à Chaource (Aube), avait ému la France entière. Une procédure de ...
Actualités similaires