Toute l'actualité sur Sivens - page 4
Lisle-sur-Tarn. Sivens : la gestion de l'eau toujours dans le flou
Plusieurs réunions techniques ont eu lieu cet été pour trouver une issue au projet de territoire de la vallée du Tescou. Si une étude des besoins en eau ...Actualités similaires
Dans le Tarn, le dossier Sivens quasi absent des municipales
Cinq ans après l'abandon du projet, la majorité des candidats tarnais ne se prononcent pas sur le barrage dans le cadre de la campagne. La question des ...Actualités similaires
Barrage de Sivens. La justice confirme un non-lieu en faveur du gendarme
La cour d'appel de Toulouse s'est prononcée... The post Barrage de Sivens. La justice confirme un non-lieu en faveur du gendarme appeared first on Toulouse ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse à Sivens : non-lieu confirmé pour le gendarme
La cour d’appel estime que le gendarme qui a lancé la grenade ayant causé la mort de Rémi Fraisse a agi de manière « proportionnée à la menace »."/ ...Actualités similaires
Tarn - Mort de Rémi Fraisse au barrage de Sivens : la justice confirme le non-lieu en faveur du gendarme
Plus de cinq ans après la mort de Rémi Fraisse à Sivens, dans le Tarn, la cour d'appel de Toulouse a confirmé le non-lieu prononcé en première instance, ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse à Sivens : non lieu confirmé en appel pour le gendarme qui a lancé la grenade
"Nous allons nous pourvoir en cassation dans l'objectif d'aller devant la Cour européenne des droits de l'homme", a réagi l'avocat de la famille du militant ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse à Sivens dans le Tarn : non lieu confirmé pour le gendarme
La chambre d'instruction de la cour d'appel de Toulouse a confirmé le non lieu. Le gendarme qui avait lancé une grenade sur Rémi Fraisse sur le site de ...Actualités similaires
Barrage de Sivens : encore un non-lieu pour le gendarme impliqué dans la mort de Rémi Fraisse
La cour d'Appel vient de rendre une ordonnance de non-lieu dans l'affaire du gendarme qui a touché le militant écologiste autour du barrage tarnais en 2014. ...Actualités similaires
Sivens : le gendarme impliqué dans la mort de Rémi Fraisse va-t-il bénéficier d'un nouveau non-lieu ?
La Cour d'appel de Toulouse va dire ce jeudi 9 janvier si le gendarme qui a lancé la grenade ayant tué Rémi Fraisse en 2014 sur le barrage de Sivens (Tarn) ...Actualités similaires
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