Toute l'actualité sur Sanctions
L'État condamné en appel pour des sanctions infligées à un policier dénonçant du racisme
Victoire pour le policier devenu lanceur d'alerte. La cour administrative d'appel (CAA) de Paris a confirmé le 9 septembre 2025 la condamnation de l'État ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : la Russie continue de vendre des avions de combat à des clients étrangers malgré les sanctions internationales
Un document divulgué par un collectif de hackers révèle que la Russie a signé des contrats de vente d'avions de combat avec plusieurs pays étrangers, dont ...Actualités similaires
Apple près d'un accord avec l'UE pour éviter de nouvelles sanctions ?
Apple et Meta seraient sur le point de conclure un accord avec la Commission européenne. À l'heure actuelle, les deux géants ne sont toujours pas en ...Actualités similaires
Apple et Meta vont-ils échapper aux sanctions du DMA grâce à un accord ?
Sous la menace de pénalités journalières colossales, Apple et Meta sont entrés dans la dernière phase de négociations avec la Commission européenne pour ...Actualités similaires
Racisme au sein du Bassin Crussol Rugby : des sanctions à venir, le soulagement pour Khelis et sa famille
Le soulagement pour la famille de Khelis, ce jeune rugbyman victime de racisme à Guilherand-Granges en Ardèche. Des jeunes et son ancien entraîneur du club ...Actualités similaires
Mortalité en hausse sur les routes du Gers : les autorités envisagent de "revoir le barème des sanctions"
Face à l'augmentation des accidents mortels constatée cette année dans le Gers, la préfecture du département "n'exclut pas" de durcir le ton en ...Actualités similaires
Iran : Téhéran juge la coopération avec l'AIEA « non pertinente » après le rétablissement des sanctions
Le ministre des Affaires étrangères Abbas Araghchi a estimé dimanche que l'accord conclu avec l'Agence internationale de l'énergie atomique n'avait plus ...Actualités similaires
Carte vitale sécurisée, sanctions financières... Comment le Premier ministre veut s'attaquer à la fraude fiscale et sociale
La fraude représentait, en 2024, près de 20 milliards d'euros de perte pour les caisses de l'État. Le Premier ministre souhaite donc s'attaquer à ce ...Actualités similaires
En France, des milliers de personnes manifestent pour Gaza et demandent des sanctions contre Israël
Plusieurs villes françaises ont été le théâtre de manifestations en soutien à Gaza et pour exiger des sanctions contre IsraëlActualités similaires
Sochaux : la FFF retire ses sanctions contre le FCSM, une nouvelle audition prévue cette semaine
Le FC Sochaux-Montbéliard a, momentanément, obtenu gain de cause devant la Commission fédérale de discipline de la FFF.Actualités similaires
Israël : vers des sanctions européennes ?
C'est un changement majeur de position que propose l'exécutif européen : faire pression sur Israël au sujet de sa campagne meurtrière dans la bande de ...Actualités similaires
Snapback : le retour des sanctions contre l'Iran
Faute d'un accord avec Téhéran, le mécanisme de rétablissement des sanctions, dit "snapback", activé le 28 août par le groupe E3 composé de l'Allemagne, ...Actualités similaires
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Sochaux : le club annonce faire appel des sanctions infligées à Vitelli, Jeannin et Cordonnier après le match à Villefranche
Par communiqué ce jeudi 2 octobre, le FC Sochaux a fait connaître son intention de faire appel des sanctions infligées à ses joueurs Arthur Vitelli et Mehdi ...Actualités similaires
FC Sochaux-Montbéliard : le club dénonce des sanctions "incompréhensibles" après des incidents à Villefranche-sur-Saône
La Commission de discipline de la Fédération française de football annonce des sanctions concernant le FC Sochaux-Montbéliard, après des accrochages à ...Actualités similaires
« Nos jeunes sont très en colère » : après la violente agression d'un élève, Loudéac attend des sanctions
Deux semaines après la violente agression d'un élève de BTS par quinze jeunes mineurs, filmée et diffusée aux abords du lycée Fulgence-Bienvenüe, l'heure ...Actualités similaires
Pétrolier intercepté au large de Saint-Nazaire: qu'est-ce que la "flotte fantôme" russe, l'armada de Moscou pour contourner les sanctions?
Cerné par les sanctions occidentales, la Russie a recours a une "flotte fantôme" pour continuer à faire commerce de son pétrole. Le "Boracay", navire ...Actualités similaires
Tribune Marek fermé, Bruno Genesio suspendu : les sanctions de la commission de discipline de la LFP
Les sanctions de la commission de discipline de la LFP sont tombées ce mercredi. La tribune Marek du stade Bollaert de Lens est fermé pour un match, le ...Actualités similaires
Le Département du Calvados revoit à la hausse les sanctions possibles contre les allocataires du RSA
La fraude atteindrait en effet plus d'un millier de dossiers sur 13 000 ayant droits. Trop pour le Département pour qui la facture est de plus en plus salée. ...Actualités similaires
France : "enquête en cours" sur un pétrolier sous sanctions ancré au large de Saint-Nazaire
Les autorités françaises ont ouvert une enquête visant le pétrolier Boracay, battant pavillon béninois et inscrit sur les listes de sanctions européennes ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: "Les sanctions fonctionnent" sur la Russie, déclare Ursula von der Leyen
À Bruxelles, mardi 30 septembre, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen a affirmé l'efficacité des sanctions contre la Russie dans ...Actualités similaires
Nucléaire, quelles sont les sanctions contre l'Iran
Samedi 27 septembre, à 20 heures, les sanctions du Conseil de sécurité de l'ONU contre Téhéran ont repris effet, après dix ans d'allègement dans le cadre ...Actualités similaires
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