Toute l'actualité sur Révision - page 27
Une révision du Code de la route à Vic-Fezensac
L'après-midi était ensoleillé, ce samedi, lors de l'opération de prévention routière organisée par La Bienfaisance autour de Bernard Pérard, ancien ...Actualités similaires
La révision constitutionnelle à la loupe de l'ADEMA - Association «Antè A Bana» se mettrait-il en mouvement ?
Alors que les autorités de la transition s'apprêtent à consulter par voie référendaire les Maliens sur l'entrée dans l'ordonnancement juridique d'une ...Actualités similaires
Révision constitutionnelle : L'air d'une revanche sur le 26 Mars 1991
Le processus du passage de la troisième à la quatrième république avance à grande enjambée, à mesure qu'approche la date annoncée pour le référendum ...Actualités similaires
Électricité : des associations de consommateurs alertent et s'opposent à la révision du calcul du tarif réglementé
Les tarifs réglementés de l'électricité sont élaborés à partir du lissage sur deux années du coût de l'approvisionnement en énergie. La Commission de ...Actualités similaires
Vaux-sur-Mer : subventions et révision du plan communal de sauvegarde au menu du conseil
Le dernier conseil municipal vauxois s'est déroulé mardi 18 octobre. Puisque l'heure est à l'ouverture du festival Jazz in Vaux, des conventions de ...Actualités similaires
RDC: la Fédération des entreprises du Congo planche sur une révision du code minier
Quatre ans après l'entrée en vigueur du nouveau code minier en RDC, les acteurs du secteur ont évalué son application à Kinshasa. Sous l'égide de la FEC, ...Actualités similaires
La Commission européenne repousse la révision d'une directive sur les substances chimiques
La Commission européenne a décidé de renvoyer à l'année prochaine la révision de la directive Reach, qui classifie - et potentiellement interdit - les ...Actualités similaires
Révision Annuelle des Listes Électorales : MODELE-Mali attire l'attention des autorités sur l'insuffisance de moyens des commissions et sur l'insécurité qui freinent les travaux
Dans un rapport rendu public, le 15 octobre 2022, la Mission d'observation des élections au Mali (MODELE Mali), présidée par Dr. Ibrahima Sangho, attire ...Actualités similaires
Révision Annuelle des Listes Electorales (RALE) : Les constats de MODELE Mali
La Mission d'observation des élections au Mali (MODELE Mali) a déployé ses 75 observatrices et observateurs à long terme (OLT), pour observer la Révision ...Actualités similaires
Synthèse nationale de l'observation de la révision annuelle des listes électorales (RALE)
Période du 1er au 10 octobre 2022 Date du rapport : 15 octobre 2022 La Mission d'observation des élections au Mali (MODELE Mali) a déployé ses 75 ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : la deuxième requête de révision rejetée par la justice
Vingt-huit ans après sa condamnation pour le meurtre de Ghislaine Marchal, l'ancien jardinier a vu sa deuxième requête en révision de son procès ...Actualités similaires
"Omar m'a tuer": la justice rejette la deuxième requête en révision d'Omar Raddad
Paris - Epilogue dans la saga judiciaire Omar Raddad ? Vingt-huit ans après sa condamnation pour le meurtre de Ghislaine Marchal, dont il s'est toujours dit ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : Rejet de la deuxième requête de révision du dossier
La commission d'instruction de la Cour de révision a rejeté, ce jeudi, la requête en révision de l'affaire Omar Raddad. Sa défense a exprimé son intention ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : La deuxième requête en révision de l'ex-jardinier rejetée
Après la présentation d'« éléments nouveaux », l'ex-jardinier marocain Omar Raddad, condamné il y a 28 ans pour le meurtre de Ghislaine Marchal, avait ...Actualités similaires
France: la justice rejette la requête de révision du jugement de l'ex-jardinier Omar Raddad
La justice française a rejeté jeudi 13 octobre la deuxième requête en révision de l'ex-jardinier marocain Omar Raddad, a appris l'AFP de source judiciaire ...Actualités similaires
"Nous sommes plus déterminés que jamais. Le combat continue", Omar Raddad et son avocate réagissent au rejet de la requête en révision du procès
Me Sylvie Noachovitch, avocate d'Omar Raddad, réagit à la décision de la justice de ne pas réviser le procès du jardinier, malgré les nouveaux éléments ...Actualités similaires
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Me Sylvie Noachovitch, avocate d'Omar Raddad, réagit à la décision de la justice de ne pas réviser le procès du jardinier, malgré les nouveaux éléments ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad: la justice française rejette la requête en révision
"Nous allons saisir la Cour européenne des droits de l'Homme" réagit l'avocate d'Omar Raddad, Me Sylvie Noachovitch, alors que la justice a rejeté jeudi la ...Actualités similaires
Omar m'a tuer : la deuxième requête en révision d'Omar Raddad rejetée par la justice française
La justice française a rejeté jeudi la deuxième requête en révision de l'ex-jardinier marocain Omar Raddad, condamné il y a vingt-huit ans pour un meurtre ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : il n'y aura pas de nouveau procès, la requête en révision rejetée
La justice a rejeté ce jeudi la deuxième requête en révision demandée par Omar Raddad.Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : la justice rejette la deuxième requête en révision
La deuxième requête de l'ex-jardinier marocain Omar Raddad a été une nouvelle fois rejetée par la justice française, jeudi. L'homme avait été condamné ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : la justice rejette la requête en révision de l'ex-jardinier
La justice a rejeté jeudi la deuxième requête en révision d'Omar Raddad, condamné il y a vingt-huit ans pour le meurtre de Ghislaine Marchal et qui ...Actualités similaires
Affaire Omar Raddad : la requête en révision rejetée
La commission d'instruction de la Cour de révision a décidé de rejeter la deuxième requête formulée par Omar Raddad. L'ex-jardinier, condamné puis ...Actualités similaires
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