Toute l'actualité sur Recours - page 14
Tesla : ce recours collectif pourrait faire très mal à l'entreprise d'Elon Musk
Tesla fait face à un recours collectif qui pourrait faire mal. La firme d'Elon Musk est en effet accusée d'avoir manipulé les compteurs kilométriques de ses ...Actualités similaires
Morceau de verre dans mon plat, quel recours ? LE13H à vos côtés
Isabelle a eu une très mauvaise surprise en découvrant un morceau de verre dans sa salade, servie dans l'avion. Une mésaventure qui vous est sans doute aussi ...Actualités similaires
Fermeture du collège-lycée Frassati à Mandres-sur-Vair : un recours examiné devant la justice ce mardi à Nancy
Après la décision de la préfète des Vosges de fermer définitivement le collège-lycée privé Frassati à Mandres-sur-Vair, l'établissement réplique. La ...Actualités similaires
Disparition d'Agathe Hilairet, recours au référendum, plainte contre Vautrin et Borne : le point à la mi-journée
Les recherches qui se poursuivent pour retrouver la joggeuse Agathe Hilairet ; Sophie Binet qui réclame un vote du Parlement ou un « référendum » sur ...Actualités similaires
En cas de discrimination, quels recours pour un salarié et quelles sanctions l'employeur peut-il encourir ?
"La difficulté est d'établir une preuve. La loi met en place un régime de la preuve aménagé pour la victime" Malik Douaoui, associé au cabinet d'avocats ...Actualités similaires
Déviation de Saint-Péray : les élus locaux déposent un recours contre l'arrêté de la préfète de l'Ardèche
La communauté de communes Rhône-Crussol a envoyé une lettre à la préfète de l'Ardèche pour déposer un recours gracieux contre son arrêté préfectoral ...Actualités similaires
LGV Bordeaux-Toulouse : des premiers recours tombent, les travaux se poursuivent
Les recours contre le chantier ferroviaire au sud de Bordeaux ont été rejetés par la justice. Les associations opposées au projet ont échoué à convaincre ...Actualités similaires
Pomper dans la Dordogne et la Vienne pour sauver la Charente ? : « Ce n'est qu'un ultime recours, une solution dite de rupture »
Les élus et les professionnels de l'eau assurent qu'il existe bien d'autres leviers pour préserver la ressourceActualités similaires
Mosquée de Pessac : Abdouramane Ridouane sur le point d'être expulsé, le recours pour son titre de séjour rejeté
le tribunal administratif de Bordeaux vient de rejeter le recours du président de la mosquée de Pessac. Il avait déposé un recours pour obtenir un ...Actualités similaires
Mosquée de Pessac : la justice administrative rejette un recours de M. Ridouane pour le renouvellement de son titre de séjour
Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté, ce mardi 8 avril, le recours du président de l'association du lieu de culte qui espérait obtenir un ...Actualités similaires
Mali / question de droit : Le pourvoi en cassation, contester un jugement : recours en cassation. la loi explique.
Souhaitez contester une décision rendue en appel ou en dernier ressort ? Vous devez former un pourvoi en cassation. Cette juridiction, ne juge pas les faits. ...Actualités similaires
La Liga dépose un recours contre l'inscription d'Olmo et Victor
La ligue espagnole demande des mesures conservatoires contre la résolution du Conseil Supérieur des Sports autorisant les deux hommes à jouer au Barça.Actualités similaires
Une association réclame des pistes cyclables dans une commune de l'Aveyron et dépose des recours sur un chantier
L'association Vélo Millau a déposé deux recours devant le tribunal administratif afin que les travaux de voirie, en cours, prennent en compte la pratique du ...Actualités similaires
Rejet du budget ; A Dreux, les opposants demandent le recours à un isoloir pour le vote du 10 avril
Après le rejet du budget de la ville de Dreux, un nouveau vote sera organisé jeudi 10 avril 2025. Les opposants dénoncent les « mensonges » du maire et ...Actualités similaires
« C'est un peu galère »... Ils ont eu recours aux séances de psy remboursées par la sécu et racontent leur expérience
Il permet de bénéficier de séances remboursées chez le psy mais dans les faits, que vaut le dispositif « Mon soutien psy » ? On a posé la question à ...Actualités similaires
FFF : Noël Le Graët a retiré son recours sur le rapport qui l'accablait
Noël Le Graët a décidé de retirer son recours sur le rapport qui l'accablait en janvier 2023.Actualités similaires
Noël Le Graët renonce au recours contre le rapport d'inspection qui l'accablait
L'ancien président de la Fédération française de football (FFF) Noël Le Graët s'est désisté de son recours pour contester le rapport d'inspection qui ...Actualités similaires
Maroc : Un syndicat envisage le recours international contre la loi sur le droit de grève
La Fédération nationale du secteur agricole (FNSA) et l'ONG d'utilité publique CETIM ont annoncé saisir les mécanismes de l'ONU pour contester la loi ...Actualités similaires
"Conches est en deuil" : l'ancien maire Alfred Recours est mort à l'âge de 80 ans
Alfred Recours, ancien maire de Conches-en-Ouche, ancien député, ancien conseil général et ancien vice-président du conseil départemental de l'Eure, est ...Actualités similaires
Carrefour attaqué sur son recours à la franchise : que lui reproche-t-on ? Comment se défend le distributeur ?
Le transfert en franchise ou location-gérance permet à Carrefour de conserver sa part de marché commerciale tout en externalisant certains coûts, notamment ...Actualités similaires
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