Toute l'actualité sur Rapporteur - page 11
Narbonne /Procès Orano : le rapporteur public défavorable à la nouvelle installation TDN
Dans ses conclusions, le rapporteur public se montre défavorable à l'autorisation préfectorale de l'installation TDN Orano Malvési, dans le procès prévu ...Actualités similaires
Qu'est-ce qu'un rapporteur parlementaire ?
L'ANTISÈCHE POLITIQUE - Chaque texte présenté à l'Assemblée nationale ou au Sénat dispose d'un ou plusieurs rapporteurs. À quoi servent-ils ? Cet ...Actualités similaires
Avis favorable de la rapporteur public dans l'affaire d'Anthony Smith
Ce mercredi, le tribunal de Nancy s'est prononcé pour la levée de la sanction contre Anthony Smith, cet inspecteur du travail marnais muté il y a deux ans ...Actualités similaires
Le rapporteur spécial de l'ONU exhorte les États à ne pas oublier la crise en Birmanie
Devant le Conseil des droits de l'Homme, le rapporteur spécial de l'ONU pour la Birmanie Tom Andrews a tenu un discours offensif pour éviter que la crise ...Actualités similaires
Référendums d'annexion, rapporteur spécial à l'ONU... Le point sur la situation en Ukraine
Les autorités prorusses de plusieurs régions séparatistes ont annoncé l'organisation de référendums d'annexion dans les prochains jours. La plupart des ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat devrait encore payer 20 millions d'euros, selon le rapporteur
Paris - L'Etat devrait être condamné à payer une somme record de 20 millions d'euros d'astreinte pour n'avoir pas agi assez rapidement contre la pollution de ...Actualités similaires
Pollution de l'air: l'Etat devrait payer 20 millions d'euros supplémentaires, selon le rapporteur
Le rapporteur public du Conseil d'Etat estime que "les choses s'améliorent" concernant la pollution de l'air en France, mais que les changements sont trop ...Actualités similaires
Retraites : le rapporteur du budget veut inscrire la réforme dans les textes budgétaires cet automne
Jean-René Cazeneuve s'est dit favorable à l'idée d'inscrire la réforme tant contestée dans l'un des trois textes budgétaires en préparation ...Actualités similaires
Retraites : le rapporteur du budget veut avancer dès cet automne
Le rapporteur général du budget Jean-René Cazeneuve s'est montré lundi favorable à l'idée d'entamer la réforme des retraites dans les textes...Actualités similaires
Retraites: le rapporteur du budget veut avancer dès cet automne
Paris - Le rapporteur général du budget Jean-René Cazeneuve s'est montré lundi favorable à l'idée d'entamer la réforme des retraites dans les textes ...Actualités similaires
Assemblée nationale : Royer-Perreaut (Renaissance) désigné co-rapporteur d'une mission sur les polices municipales
La police municipale est, comme son nom l'indique, de la compétence des communes, mais l'état ne s'en désintéresse pas, loin s'en faut. La preuve : ...Actualités similaires
Alexandre Vincendet nommé co-rapporteur d'une mission sur la police municipale
L'ancien maire de Rillieux-la-Pape mènera cette mission « flash » avec le député Renaissance Lionel Royer-Perreaut. Le député LR du Rhône, qui fait ...Actualités similaires
Haut-Béarn : le rapporteur public demande le rejet du recours des associations contre les travaux du Gabarn
Dans leur lutte contre les travaux de la déviation d'Oloron, effectués au Gabarn en 2020, les associations Protection Haut-Béarn environnement (PHBE) et la ...Actualités similaires
Le député gardois Yoann Gillet désigné rapporteur pour avis de la loi de finances 2023 dans le cadre des crédits de la mission outre-mer
Une mission qui s'inscrit dans le cadre de la mission outre-mer et pour laquelle il procédera à des auditions de ministres, élus...Actualités similaires
Le député toulonnais Yannick Chenevard nommé rapporteur du budget de la Marine 2023
Élu dans une circonscription englobant le premier port militaire d'Europe, ce proche d'Hubert Falco a pour mission de préparer un rapport appuyant la montée ...Actualités similaires
Aude : André Viola, rapporteur au Comité européen des Régions à Bruxelles, "c'est notre dernière chance de bien faire les choses"
L'assemblée européenne des pouvoirs locaux et régionaux (CoR) vient d'adopter une série de recommandations sur la nouvelle proposition de directive ...Actualités similaires
Gers : Jean-René Cazeneuve élu rapporteur général de la commission des finances
Le député de la première circonscription du Gers a été élu ce jeudi 30 juin au poste de rapporteur général de la commission des finances.Actualités similaires
Assemblée : Jean-René Cazeneuve, un pro des finances locales comme rapporteur général du budget ?
LE DÉPUTÉ À SUIVRE - Chaque semaine, le JDD s'intéresse à un député de cette nouvelle législature. Aujourd'hui, le député Renaissance de la première ...Actualités similaires
Élections départementales à Bordeaux Caudéran : le rapporteur public a rendu ses conclusions
Des Bordelais risquent de repasser bientôt par les urnes. Après l'annulation des résultats du scrutin des élections départementales de juin 2021 par le ...Actualités similaires
Mon Tel & moi avec François Gemenne, rapporteur du Giec : «Twitter est comme une conversation mondiale »
François Gemenne déteste les coups de fil. Trop envahissant, pas assez spontané. 850 personnes patientent dans ses appels manqués. Presque autant dans sa ...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot : le rapporteur public demande de condamner la Ville à la suite du licenciement d'Emmanuelle Delbosq
« Du fait des très grandes incertitudes liées à la crise sanitaire » et « parce qu'il est courant dans les milieux culturels que les contrats soient ...Actualités similaires
Tour d'Occitanie à Toulouse : le rapporteur public rejette la requête en annulation des opposants
Le rapporteur public a rejeté vendredi matin la requête en annulation du permis de construire de la Tour d'Occitanie à Toulouse dans le secteur de la gare ...Actualités similaires
Tour d'Occitanie à Toulouse : le rapporteur public rejette le recours des opposants
Le rapporteur public a conclu ce vendredi 20 mai devant le tribunal administratif de Toulouse au rejet de la requête en annulation du permis de construire du ...Actualités similaires
Centrale thermique en Guyane : le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation environnementale, EDF redoute un black out
Pour remplacer l'actuelle centrale thermique de Guyane, dont la fermeture est prévue pour fin 2023, EDF a obtenu en octobre 2020 l'autorisation d'en construire ...Actualités similaires
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