Toute l'actualité sur Règlement-Intérieur - page 3
À Lapugnoy, le règlement intérieur du conseil municipal, contesté par l'opposition, sera revoté
« Le maire nous reproche de ne dire que des bêtises mais on n'a pas toujours tort », sourit Yannick Desfontaines. Lors du dernier conseil municipal de ...Actualités similaires
Conseil municipal de Lézignan-Corbières : le règlement intérieur fait toujours débat
Jeudi 25 février, au soir, se tenait un conseil municipal au Palais des fêtes. Parmi les dossiers : l'ajournement du vote du règlement intérieur, l'adoption ...Conseil municipal d'Orange : un règlement intérieur largement débattu
Le règlement intérieur fixe le cadre des interventions en conseil municipal. Il est toujours très attendu par les élus de l'opposition qui demandent ...« L'opposition ne manque jamais la réunion où est adopté le règlement intérieur »
Alors que les élus du groupe divers centre Le Printemps pour Orange ont annoncé qu'ils ne participeraient pas au conseil municipal de ce lundi matin ...Actualités similaires
Alexandre Maeseele (RN) attaque en justice le règlement intérieur du conseil municipal de Béthune
Alexandre Maeseele, élu RN d'opposition au conseil municipal de Béthune, a saisi le tribunal administratif en milieu de semaine dernière. Il attaque une ...Actualités similaires
"On est chez nous ! " : Les locataires d'une résidence autonomie de St-Quentin en colère contre le règlement intérieur
Les habitantes d'une résidence autonomie de Saint-Quentin, dans l'Aisne, préparent une pétition pour avoir le droit de recevoir à nouveau la visite de leur ...Actualités similaires
Les élus de l'agglomération d'Hénin-Carvin ont revoté leur règlement intérieur
On se souvient du vote quelque peu mouvementé de la première mouture du règlement intérieur du conseil communautaire de l'agglomération d'Hénin-Carvin ...Par crainte de zemmourisation , la majorité EELV de Strasbourg refuse d'inscrire la laïcité dans le règlement intérieur du conseil municipal
Par crainte de zemmourisation , la majorité EELV de Strasbourg refuse d'inscrire la laïcité dans le règlement intérieur du conseil municipal 6medias2 jeu ...
Mali: la Cour constitutionnelle retoque le règlement intérieur du CNT
Le Conseil national de transition (CNT) se réunit ce mercredi 23 décembre après s'être fait taper sur les doigts.Actualités similaires
L'adoption du règlement intérieur du conseil municipal a fait débat
Lors du dernier conseil municipal, Grégory Basin, adjoint délégué à la Communication, aux Affaires générales et aux Relations institutionnelles, a ...Actualités similaires
La participation citoyenne inscrite au règlement intérieur du conseil municipal
Une nouvelle version du règlement intérieur du conseil municipal a été adoptée par ses membres. Il contient un nouveau chapitre, intitulé Les ...Actualités similaires
Conseil municipal de Périgueux : le règlement intérieur en écriture inclusive
La mise en place de l'écriture inclusive a suscité des débats. Vendredi 18 décembre, les élus de Périgueux (Dordogne) ont voté à la majorité pour la ...Actualités similaires
Charmes-sur-Rhône : le règlement intérieur fait débat au conseil municipal
La réunion du dernier conseil municipal de l'année 2020 a été marquée par le départ d'un élu de l'opposition.Actualités similaires
À Chabeuil, le règlement intérieur du conseil municipal vire au règlement de comptes
Le dernier conseil municipal de l'année s'est tenu ce vendredi 18 décembre au centre culturel. Au coeur des débats, le nouveau règlement intérieur, ...Actualités similaires
Le nouveau règlement intérieur difficilement adopté
Le début de séance était agité ce mercredi, avec l'adoption du nouveau règlement intérieur du conseil municipal. Le vote concernant la mise en place ...Actualités similaires
Lorient. Un nouveau règlement intérieur pour le conseil municipal
Nouvelle municipalité, nouveau règlement intérieur du conseil municipal de Lorient (Morbihan). Avec des changements notables. Pour « dynamiser » les ...Actualités similaires
Nersac: le règlement intérieur adopté dans un climat tendu
Le conseil municipal de Nersac a adopté mardi soir son nouveau règlement intérieur pour la nouvelle mandature, conformément à la réglementation du code ...Actualités similaires
La minorité a sa place dans le règlement intérieur
La proposition, soumise au vote ce mercredi, entend renforcer les droits des élus minoritaires au sein du conseil municipal pour plus de démocratie ...Actualités similaires
Au conseil municipal de Quimper, le nouveau règlement intérieur force le respect
Comme de coutume en début de mandat, les élus ont validé ce jeudi un nouveau règlement intérieur du conseil municipal. Avec des modifications fortes, comme ...Actualités similaires
Saint-Antonin-Noble-Val. Règlement intérieur et schéma de mutualisation intercommunal en débat
C'est dans la salle des Thermes, lieu devenu habituel depuis la crise sanitaire, que se sont réunis les conseillers municipaux. Le maire Denis Ferté a ouvert ...Actualités similaires
Conseil municipal, l'opposition rejette le règlement intérieur
Ce mercredi 2 décembre, le maire Jean-Pierre Gerault a réuni ses élus en conseil municipal. Après avoir nommé le secrétaire de séance, le maire ...Actualités similaires
Un nouveau règlement intérieur a été voté
Lors d'un changement de comité syndical à la suite des élections municipales de 2020, les nouveaux délégués ont eu six mois pour adopter le règlement ...Actualités similaires
Tarifs, vitesse et règlement intérieur au menu des élus
Les élus d'Herbitzheim se sont réunis en conseil municipal. Ils ont fixé plusieurs tarifs, dont celui de la location du gymnase et celui du bois du ...Actualités similaires
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