Toute l'actualité sur Préfectoraux - page 2
Côtes d'Armor. Algues vertes : de nouveaux arrêtés préfectoraux contre leur prolifération
Le Département des Côtes d'Armor met en place de nouvelles actions contre les algues vertes. Trois arrêtés préfectoraux viennent d'être adoptés afin de ...Actualités similaires
Ariège : le tribunal administratif suspend six nouveaux arrêtés préfectoraux d'effarouchement de l'ours
Après une première décision en ce sens le 3 août dernier, le tribunal administratif de Toulouse a suspendu, ce mercredi 24 août, 6 arrêtés préfectoraux ...Actualités similaires
Bretagne : trois arrêtés préfectoraux autorisant l'abattage de choucas suspendus par la justice
Le tribunal administratif de Rennes a suspendu trois arrêtés préfectoraux autorisant l'abattage de choucas dans les Côtes-d'Armor, le Morbihan et le ...Actualités similaires
Pierre-Bénite : deux arrêtés préfectoraux pour contrôler la pollution aux perfluorés
Le préfet du Rhône prend deux arrêtés pour contrôler la pollution aux perfluorés en renforçant la surveillance d'Arkema et Daikin, à Pierre-Bénite. Des ...Actualités similaires
Chasse : le gouvernement accélère l'entrée en vigueur des arrêtés préfectoraux
Le gouvernement a publi?, dimanche 26?d?cembre, un d?cret qui acc?l?re la prise d'effet des arr?t?s pr?fectoraux qui fixent, dans chaque d?partement, ...
Saint-Malo. Timac : Osons ! va contester les arrêtés préfectoraux
« Ce n'est pas terrible de vous convier à une réunion publique en plein été et par temps de soleil mais c'était nécessaire d'agir tout de suite. » Alain ...Actualités similaires
Confinement : des arrêtés préfectoraux motifs de contravention en zones rurales annulés dans la Loire
L'annulation par le tribunal administratif de Lyon de cinq arrêtés préfectoraux interdisant de façon « disproportionnée » les déplacements au sein ...Actualités similaires
Les services préfectoraux fermés ce vendredi
À titre exceptionnel, les services de la préfecture du Doubs à Besançon, des sous-préfectures de Montbéliard et de Pontarlier, de la Direction ...Actualités similaires
Incinérateur d'Échillais : la bataille autour des deux arrêtés préfectoraux qui régissent le site continue
Éclipsé l'an dernier pour cause de Covid-19, le comité de suivi de site (CSS) de l'incinérateur d'Échillais, s'est réuni ce jeudi 29 avril, à la salle ...Actualités similaires
Bourges : la mairie et les services préfectoraux pris pour cibles par les agriculteurs
A Bourges, les agriculteurs (une quinzaine de tracteurs au total) ont déversé du fumier et des vieux pneus devant les services de la préfecture et aux abords ...Actualités similaires
Les chiffres préfectoraux de l'épidémie
Voilà deux jours, lors sa conférence de presse du 12 janvier, la préfète de l'Ariège, Sylvie Feucher, a indiqué qu'elle publierait un bulletin quotidien ...Actualités similaires
Famille arménienne menacée d'expulsion à Saintes : la justice annule les arrêtés préfectoraux
Le tribunal administratif de Poitiers a rendu son jugement ce mercredi concernant une famille arménienne menacée d'expulsion à Saintes : il enjoint à la ...Actualités similaires
ÉCOLOGIE, LE LIVE - Sécheresse : 76 départements visés par des arrêtés préfectoraux
ENVIRONNEMENT - Incontournable, urgente : la question environnementale devient fondamentale, sinon dans les décisions politiques, au moins dans les discours. ...Actualités similaires
Les derniers arrêtés préfectoraux
Voici les derniers arrêtés pris par le préfet pour le Territoire de Belfort.Actualités similaires
Arrêtés préfectoraux pour les sénatoriales et les maires honoraires
Voici le contenu des deux arrêtés préfectoraux pris pour le Territoire de Belfort pour les sénatoriales et les nominations de maires honoraires.
Nancy : le tribunal administratif suspend les arrêtés préfectoraux de destruction des salamandres
L'association "la salamandre de l'Asnée" a toujours été confiante au vu du dossier qu'elle avait constitué. Ainsi, le 8 juin dernier le tribunal ...Actualités similaires
Cessy : trois arrêtés préfectoraux mettent fin à l'exploitation de la carrière de Chauvilly
Un plafond de 40 camions/jour, toutes entreprises et tous passages confondus, a été fixé.Actualités similaires
Coronavirus en Gironde : les arrêtés préfectoraux sont tous prolongés jusqu'au 11 mai
Interdiction de fréquenter les plages, fermeture à 21 heures de certains commerces, etc. Les arrêtés préfectoraux sont prolongés jusqu'au 11 mai. Ce mardi ...Actualités similaires
Des arrêtés préfectoraux interdisent toute location touristique sur le littoral en Gironde et au Pays Basque
La préfecture de Gironde et celle des Pyrénées-Atlantiques ont toutes deux pris un arrêté interdisant les locations touristiques jusqu'au 15 avril. Il ...Actualités similaires
Environnement : dans le Gard, des arrêtés préfectoraux font disparaître des cours d'eau
Selon une enquête de France 3 Télévisions, les préfectures dans certains départements ont pris des arrêtés où des cours d'eau ont disparu, notamment ...Actualités similaires
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