Toute l'actualité sur Propriété - page 5
La loi sur "l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété" en Corse prolongée jusqu'en 2037
Ce mardi 28 janvier, l'Assemblée Nationale a adopté la proposition de loi visant à prolonger de 10 ans les dispositions actuelles relatives à ...Actualités similaires
Deeptech : « Créons une "assurance brevet" pour défendre notre propriété intellectuelle »
ENTRETIEN. Jean Schmitt, managing partner chez Jolt Capital, explique à La Tribune pourquoi les start-up françaises et européennes ne défendent pas assez ...Actualités similaires
Propriété intellectuelle: l'Union européenne lance une nouvelle procédure contre la Chine à l'OMC
Bruxelles reproche à Pékin de faire "pression" sur les entreprises européennes de technologies de pointe pour baisser les prix des brevets dans le pays.Actualités similaires
Vins de Bordeaux : un milliardaire russo-chypriote en passe d'investir dans une propriété du Médoc
Gleb Fetisov, ancien politique, dorénavant producteur de cinéma à Hollywood, doit prendre la moitié des parts du château d'Hanteillan, appartenant au ...Actualités similaires
VIDÉO. Sanglier abattu sur la propriété de Morgan Keane : son frère, Rowan, va déposer une plainte pour mise en danger de la vie d'autrui
Le 29 décembre dernier, un chasseur tuait un sanglier à seulement 36 m de la maison de Morgan, qui avait été lui-même tué par un chasseur en 2020. Son ...Actualités similaires
Le site internet de la division de la propriété industrielle de la Direction du développement économique de Monaco a fait peau neuve
La division de la propriété industrielle de la Direction du développement économique a modernisé son site internet. De nouvelles fonctionnalités sont ...Actualités similaires
De la découverte de cannabis dans sa propriété jusqu'à la fin de sa mise en examen : retour sur l'affaire de la maire d'Avallon, Jamilah Habsaoui
Des perquisitions à l'hôtel de Ville d'Avallon et dans le pavillon dont la maire Jamilah Habsaoui est propriétaire dans le quartier de la Morlande, jusqu'à ...Actualités similaires
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Quatre ans après la mort de Morgan Keane tué par un chasseur aveyronnais, un sanglier abattu dans la propriété où vit son frère
Les faits se sont déroulés le dimanche 29 décembre.Actualités similaires
« Ils s'en foutent d'avoir tué quelqu'un » : les proches de Morgan Keane indignés après l'abattage d'un sanglier sur la propriété du défunt
Malgré que les terres de Morgan Keane aient été classées refuge ASPAS, interdisant la pratique de la chasse, un sanglier a été abattu à quelques dizaines ...Actualités similaires
Lot : Les proches de Morgan Keane, tué par un chasseur, s'indignent du retour des battues près de sa propriété
Un sanglier mort a été découvert à proximité de la maison du jeune homme qui avait été tué par un chasseur il y a quatre ansActualités similaires
Le corps d'une femme retrouvé à demi calciné dans un cabanon d'une propriété du Gard
La macabre découverte a été faite par un membre de la famille ce lundi 6 janvier à Saint-Gervais, commune proche de Bagnols-sur-Cèze.Actualités similaires
Un incendie s'est déclaré dans une propriété de 460 m2 à Mignières
48 sapeurs-pompiers sont actuellement mobilisés pour circonscrire un incendie qui s'est déclaré dans une demeure, à Mignières, ce dimanche 29 décembre ...Actualités similaires
Jambon de Tonneins : la Ville revendique la propriété de la marque, Rémi Duprat conteste
Depuis trois mois, c'est un véritable bras de fer qui s'est engagé entre les deux parties pour revendiquer la propriété de cette emblématique recette ...Actualités similaires
Nicolas Sainte-Cluque dépose un recours gracieux auprès du maire pour favoritisme dans la vente d'une propriété à Franck Tournaire
Le conseiller municipal d'opposition Nicolas Sainte-Cluque, qui avait attiré l'attention des élus sur la vente d'une maison à Franck Tournaire bien en ...Actualités similaires
«Revendication légitime», «atteinte à la propriété privée» : l'occupation de la Gaîté Lyrique par 300 migrants suscite des réactions contraires
L'occupation de la Gaîté Lyrique par des mineurs isolés est dénoncée par certains, tandis que d'autres en appellent à la responsabilité de l'État.Actualités similaires
L'affaire des viols de Mazan témoigne de la persistance de la représentation du corps des femmes comme propriété de leur mari
Aïcha Limbada est historienne, membre de l'École française de Rome. Elle a assisté, pour "Libé", à une journée d'audience du procès de l'affaire des ...Actualités similaires
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Accession à la propriété : les critères des Français pour choisir leur futur logement
Logement trop petit, localisation excentrée, loyer trop élevé... 72% des locataires font de l'accès à la propriété leur priorité selon une étude...Actualités similaires
Immobilier: l'accession à la propriété, le casse-tête des locataires
Logement trop petit, localisation excentrée, loyer trop élevé... 72% des locataires font de l'accès à la propriété leur priorité selon une étude parue ...Actualités similaires
Ivre, il s'introduit dans une propriété privée au Passage d'Agen et tue une poule
L'homme, âgé de 56 ans, était sous l'effet de l'alcool.Actualités similaires
Une propriété rendue inaccessible au Touquet
Une propriété rendue inaccessible au TouquetActualités similaires
Accès à la propriété : la baisse des taux immobiliers devient "une tendance", selon le courtier Empruntis
En décembre, ils se situent autour de 3,50 % pour un prêt contracté pour une durée de 20 ans. Et à 3,55 % pour une durée de 25 ans.Actualités similaires
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