Toute l'actualité sur Propriété - page 6
Face à la biopiraterie, le droit de la propriété intellectuelle entrouvre la porte aux savoirs traditionnels
Les savoirs des peuples autochtones utilisés dans des brevets devront être notifiés par leurs détenteurs, a décidé l'Organisation mondiale de la ...Actualités similaires
Plus rien ne s'oppose à l'inhumation d'Alain Delon dans sa propriété de Douchy-Montcorbon
Alain Delon devrait être inhumé dans sa propriété de Douchy-Montcorbon. Il n'y a aucun obstacle administratif. La préfecture du Loiret donnera son feu vert ...Actualités similaires
Images devant la propriété d'Alain Delon
Images devant la propriété d'Alain Delon, décédé à 88 ans, à Douchy, dans le Loiret. La disparition de l'acteur français a donné lieu à une pluie ...Actualités similaires
Alain Delon pourra-t-il être enterré, comme il le souhaitait, dans sa propriété à Douchy ?
On sait que l'acteur avait demandé à pouvoir reposer dans son domaine, auprès de ses chiens. Est-ce autorisé ?Actualités similaires
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Mort d'Alain Delon : un attroupement devant la propriété loirétaine de l'acteur, à Douchy-Montcorbon
L'annonce de la disparition du monstre sacré du cinéma français n'a pas manqué d'attirer curieux et journalistes, devant les portes de sa propriété ...Actualités similaires
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"Je ne sais pas d'où ils sortent, ça ne peut plus durer" : à son retour de l'hôpital, il découvre sa propriété envahie par 80 chats
Eric Gout, un habitant de Ampus, dans le Var, s'est fait envahir par environ 80 chats en un an, une situation qu'il n'arrive plus à gérer.Actualités similaires
île de Ré : le Bois-Plage veut faciliter l'accession à la propriété pour les jeunes actifs
Devenir propriétaire sur l'île de Ré, mission presque impossible pour beaucoup de jeunes actifs. La commune du Bois-Plage s'est emparée du sujet avec la ...Actualités similaires
Propriété de Mendoza où les joueurs de rugby sont assignés à résidence
Images d'une propriété à Mendoza où deux joueurs de rugby français accusés de viol en Argentine, Hugo Auradou et Oscar Jegou, sont assignés à résidence ...Actualités similaires
Innovation française : la propriété industrielle se porte bien
Après 4 années de crise, les dépôts de brevets sont repartis à la hausse en France, en 2023. Une vigueur intellectuelle synonyme d'innovation et d'atouts ...Actualités similaires
La maison en travaux, ils décident de l'occuper : les squatteurs mettent en location une partie de la propriété et volent la moto du couple
Ce sont des voisins du pavillon occupé qui ont alerté les propriétaires. En apprenant cela, ces derniers ont immédiatement lancé une procédure qui a ...Actualités similaires
Vienne : une sexagénaire tuée en élaguant des arbres dans sa propriété de Marçay
C'est un tragique accident qui s'est déroulé à Marçay, au lieu-dit l'Ansart, samedi 3 août 2024, causant la mort d'une femme de 61 ans, célibataire et ...Actualités similaires
Trajectoire : Lavoix, expert de la propriété intellectuelle - 02/08
BFM BUSINESS PARTENAIRE - Ce vendredi 2 août, Emmanuelle Jeager, avocate spécialisée en propriété intellectuelle, Lavoix, a abordé son cabinet ...Actualités similaires
"On fait le tour de la propriété, on vérifie les volets, les portes, les fenêtres" : opération tranquillité vacances pour les citadins de Foix grâce à la police
Pendant les vacances, les citadins peuvent confier leur habitation vacante à la surveillance de la police. Immersion avec les policiers de Foix lors d'une ...Actualités similaires
Trajectoire : Lavoix, expert de la propriété intellectuelle - 29/07
BFM BUSINESS PARTENAIRE - Ce lundi 29 juillet, Emmanuelle Jaeger, avocate spécialisée en propriété intellectuelle chez Lavoix, s'est penchée sur ...Actualités similaires
Armes saisies chez Alain Delon, dans sa propriété du Loiret : l'enquête classée sans suite
Soixante-douze armes et plus de 3.000 munitions avaient été saisies lors d'une perquisition dans la propriété de l'acteur, à Douchy, en février 2024.Actualités similaires
Une voiture dévale un talus et finit dans une propriété route d'Aspremont, deux retraités évacués aux urgences
Spectaculaire accident sur les hauteurs de Nice, ce vendredi matin. Une voiture a chuté plusieurs mètres en contrebas de la route, finissant sur le flanc ...Actualités similaires
Communauté discrète, gardes à vue... Enquête sur de mystérieux incendies sur une propriété de la secte MISA dans la Vésubie
À deux reprises, le feu s'est déclaré sur un terrain où vit une communauté en autarcie, à Belvédère. Deux personnes ont été entendues en garde à vue ...Actualités similaires
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Mouvement «Nous sommes la solution» : Quand la propriété foncière des femmes devient un enjeu de souveraineté alimentaire
Présidente de l'Ong «Nous sommes la solution» (NSS), Mariama Sonko oeuvre à révolutionner l'agriculture grâce à l'agro-écologie durable. Son mouvement ...Actualités similaires
Toulouse : quel avenir pour la cité administrative, toujours propriété de l'État qui cherche un acquéreur pour ce futur quartier du centre-ville
La ville de Toulouse planche sur la transformation du quartier Compans-Caffarelli, avec la vente par l'État de la cité administrative dont les 1 600 agents ...Actualités similaires
Élargissement du prêt à taux zéro pour l'accession à la propriété dans ces communes varoises et azuréennes
Le classement en zone tenue de 865 communes supplémentaires sur lesquelles il sera possible de souscrire un prêt à taux zéro devrait assouplir l'accession ...Actualités similaires
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