Toute l'actualité sur Procès-verbal - page 2
Agression sexuelle: les questions d'un procès-verbal établi à Nice interrogent, les autorités s'expliquent
Début janvier, Élodie a déposé plainte pour agression sexuelle, à Nice. Elle en sort, un procès-verbal à la main, avec des questions qui la dérangent. ...Le cinéma de Gedinne décide de rester ouvert, la police intervient et dresse un procès-verbal
La police a dressé un procès-verbal aux gérants du cinéma de Gedinne (province de Namur), qui avaient décidé de rester ouverts ce dimanche malgré la ...Actualités similaires
Un procès-verbal à remplir chez soi : comment la police standardise le dépôt de plaintes pour viol
Une victime d'un viol veut porter plainte à Paris. La police lui envoie un formulaire par mail à remplir chez elle, avec une suite de questions qui peuvent ...Actualités similaires
Castets : mise en place d'un dispositif de procès-verbal électronique
La séance du Conseil municipal, ce mercredi 1er décembre, a débuté avec les délibérations, présentées par Laurence Merlin en charge des finances, ...Actualités similaires
"La prochaine fois, c'est un procès-verbal": la décision radicale d'un maire contre un dépôt sauvage
Le problème des dépôts sauvages persiste en France. Las des habitants refusant d'utiliser comme il se doit les colonnes de tri, le maire d'une commune de ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : prison avec sursis pour trois policiers reconnus coupables de violences et de faux procès-verbal
Les trois fonctionnaires écopent également d'une interdiction temporaire d'exercer leur activité professionnelle.Actualités similaires
Carolles. Pollution du ruisseau Le Lude : un nouveau procès-verbal
Habitant rue de la Chevalerie, Thierry Savary a donné l'alerte en mars 2021. Dans le ruisseau qui borde sa propriété, il constate la présence de mousse et ...Des vidéos révèlent le faux procès-verbal d'un policier pour maquiller des violences
Lors d'un contrôle d'identité, le 20 mars à Bobigny, des policiers ont fait usage de pistolets à impulsion électrique sans raison apparente. Des vidéos ...
Casablanca : Liberté provisoire pour deux policiers après un procès-verbal contesté
Le tribunal de première instance pénal de Casablanca a accordé samedi la liberté provisoire à des détenus suite à la contestation du procès-verbal ...
Une policière avait falsifié son procès-verbal, il passe un an en prison pour viol
Une policière a été condamnée à deux ans de prison avec sursis pour avoir falsifié le procès-verbal d'un suspect. L'homme a entre-temps déjà passé une ...Actualités similaires
Deux policiers du commissariat de Vanves ont été mis en examen ce jeudi pour avoir brutalisé une collègue et rédigé un faux procès verbal accusant une autre personne
Selon le parquet de Nanterre, deux gardiens de la paix du commissariat de Vanves (Hauts-de-Seine) ont été mis en examen ce jeudi pour avoir brutalisé une ...Actualités similaires
Vanves : deux policiers fracturent le poignet d'une collègue et accusent un homme dans un faux procès-verbal
Deux policiers du commissariat de Vanves (Hauts-de-Seine) sont soupçonnés en mai dernier d'avoir blessé une collègue lors d'un bizutage avant d'accuser un ...
Hauts-de-Seine : deux policiers mis en examen pour avoir brutalisé une collègue et rédigé un faux procès-verbal
Le 16 mai 2020, deux policiers avaient menotté sans raison et blessé au poignet une collègue, avant de rédiger un faux procès-verbal mettant en cause un ...Actualités similaires
Deux policiers mis en examen pour avoir brutalisé une collègue et rédigé un faux procès-verbal dans les Hauts-de-Seine
Depuis le 11 juin, les deux policiers sont suspendus à la demande de la hiérarchie, a indiqué la préfecture de police de Paris.Actualités similaires
Propos déplacés envers Bassire ? Thien Ah Koon déroule le procès-verbal
Nathalie Bassire et André Thien Ah Koon se livrent à une joute verbale qui dure depuis le mois de décembre. Devant la réitération des propos de son ...Actualités similaires
Interpellation violente à Paris : ce qu'ont dit les policiers dans le procès-verbal
D'après le procès-verbal dressé à la suite de l'interpellation violente samedi à Paris d'un producteur de musique, les policiers accablent l'homme ...Actualités similaires
Interpellation violente à Paris : ce qu'ont dit les policiers dans le procès verbal
D'après le procès-verbal dressé à la suite de l'interpellation violente samedi à Paris d'un producteur de musique, les policiers accablent l'homme ...Actualités similaires
Aperçu du procès-verbal du FOMC prévu pour plus tard dans la journée
Plus tard dans la journée, le compte-rendu du FOMC révélera ce dont les membres de la Fed ont discuté il y a trois semaines lors de la précédente réunion ...Actualités similaires
Conseil municipal : l'opposition souhaite rendre public le procès-verbal de séance
Mercredi soir, il n'y avait à l'ordre du jour aucune orientation politique importante pouvant conduire à des débats sur le fond. On n'était pas encore ...Actualités similaires
Le Consentement : un récit littéraire n'est ni un procès-verbal, ni un article de presse
Des questions de nomenclature se sont invitées dans les débats littéraires : on se demandait ainsi si Yoga , d'Emmanuel Carrère, relevait du roman ou de ...Actualités similaires
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine : révélations autour du procès-verbal de Samuel Paty
Que s'est-il passé pendant le cours de Samuel Paty, le 6 octobre dernier, qui a déclenché ce déferlement de haine jusqu'à la barbarie ? France 3 révèle ...Actualités similaires
Les actions s'envolent après le Procès-verbal du FOMC pour le mois de septembre
Les marchés boursiers américains connaissent des hauts et des bas. Les indices boursiers montent et descendent avec des réactions plus agressives à la ...
Le procès-verbal électronique arrive à L'Aigle
La Ville vient de se doter d'un nouveau moyen de verbalisation avec l'acquisition du terminal de procès-verbal électronique. En 2019, une convention a été ...
Ce que révèle le procès-verbal d'interpellation du rappeur Ademo de PNL - exclusif
Le rappeur Ademo de PNL a été placé en garde à vue samedi 7 septembre à Paris pour «usage de stupéfiants», «outrage» et «rébellion». Selon le ...Actualités similaires
Procès-verbal confus, les cousins remis en liberté
Le tribunal correctionnel d'Avignon a fait droit à une demande de nullité dans la procédure concernant deux cousins d'Avignon.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
