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SSur Giovanna, juge au tribunal interdiocésain de première instance de Bamako : « Nous jugeons 3 types de causes »
Qu'est-ce que le tribunal ecclésiastique ? Qui peut le saisir ? Qu'elles sont les affaires qu'il peut connaître ? SSur Giovanna Maria Colombo, de ...Actualités similaires
Ukraine: Volodymyr Zelensky veut une instance "équivalente à Nuremberg" pour juger les responsables
Le président ukrainien, Volodymyr Zelensky, s'exprime au conseil de sécurité de l'ONU ce mardi soir.Actualités similaires
Bras de fer autour de la présidence de l'URD : Gouagnon Coulibaly gagne en instance, le camp Salikou Sanogo fait appel
Le Tribunal de la grande instance de la commune V a tranché le contentieux politique qui oppose le camp Gouagnon Coulibaly et celui du Pr Salikou ...Actualités similaires
Affaire Mathieu Hocquet : des peines moins lourdes qu'en première instance avec 18, 16 et 14 ans de réclusion criminelle
La cour d'assises d'appel de la Nièvre a rendu son verdict, ce vendredi soir, peu après 23 h 20, dans l'affaire de la mort de Mathieu Hocquet, ce jeune homme ...Actualités similaires
Rancho, chien d'assistance judiciaire au tribunal de grande instance de Nîmes
Rancho n'a pas encore complètement terminé son éducation. Quand ce sera fait, mi-mai 2022, il sera chien d'assistance judiciaire au tribunal de grande ...Actualités similaires
Royaume-Uni : Une instance financière met en garde contre les distributeurs automatiques de cryptomonnaies illégaux
Les entreprises de cryptomonnaies sont sommées de fermer ces distributeurs automatiques, sous peine de poursuites judiciaires.Actualités similaires
Le couple Assimi Choguel en instance de divorce : Le blocage dans la gouvernance serait-il la cause ?
Hormis la montée en puissance de l'armée malienne, rien ne va plus au Mali depuis la mise en vigueur des sanctions de la CEDEAO et de l'UEMOA. Le hic est que ...Actualités similaires
Le procès du meurtrier présumé d'un bébé namurois à nouveau reporté au Maroc: il avait été condamné à 20 ans de prison en première instance
Le procès en appel du Belgo-Marocain Mounir Kiouh, poursuivi pour le meurtre d'un bébé namurois il y a 16 ans, est, à nouveau, reporté.Guerre en Ukraine: Le Festival de Cannes prévoit de ne pas accueillir de délégations russes, "ni d'accepter la présence de la moindre instance liée au gouvernement russe", tant que l'invasion de l'Ukraine par la Russie se poursuit
Le Festival de Cannes prévoit de ne pas accueillir de délégations russes, "ni d'accepter la présence de la moindre instance liée au gouvernement russe", ...
Le CST à nouveau jugé illégal par le tribunal de première instance de Namur
Le tribunal de première instance de Namur s'est à nouveau prononcé contre la légalité du CST suite à une nouvelle...Pédocriminalité dans l'Église : une deuxième instance prête à recevoir les demandes de victimes
L'Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation (Inirr) est prête à recevoir les premières demandes de victimes de pédocriminalité ...Léguevin. Coleg : nouvelle instance démocratique
La municipalité a lancé le Coleg, label de l'implication citoyenne de Léguevin, qui représente les différentes instances officielles de démocratie ...
Valenciennes : visite du chantier du tribunal de grande instance
Le chantier du tribunal de grande instance (TGI) de Valenciennes est sur la fin. Visite.
"Le port du masque dès 6 ans n'est pas illégal" tranche le tribunal de première instance de Namur
Le port du masque en intérieur dès l'âge de six ans est obligatoire en Belgique depuis le 4 décembre 2021. Une mesure...
Immobilier : une instance européenne redoute la surchauffe financière dans certains pays
Avec des conditions d'emprunts très favorables et une demande de biens qui explose, certaines banques de la zone euro augmentent la vulnérabilité des ...Neufchâtel-Hardelot : une commune en instance de divorce
Des habitants de Neufchâtel-Hardelot voudraient que leur commune soit divisée. Les destins de ces deux bourgs sont pourtant liés depuis presque 70 ans, mais ...
Tunisie : le Conseil supérieur de la magistrature dissout, Kais Saied dénonce une instance corrompue
L'Union européenne est "préoccupée" par la décision du président tunisien Kais Saied de dissoudre le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) et insiste ...Le parquet a requis en appel dix ans de prison ferme contre le journaliste marocain Soulaimane Raissouni, condamné en première instance à cinq ans de prison pour "agression sexuelle"
Le parquet a requis en appel la peine maximale de dix ans de prison ferme contre le journaliste marocain Soulaimane Raissouni, condamné en première instance ...Faut-il déjà envisager une 4e dose de vaccin anti-Covid ? Non, répond une instance spécialisée
Une quatri?me dose de vaccin anti-Covid n'est pas justifi?e ? ce stade, juge le Conseil d'orientation de la strat?gie vaccinale (COSV), qui pourra toutefois ...
Faut-il déjà envisager une 4e dose de vaccin anti-Covid ? Non, répond une instance spécialisée
Une quatrième dose de vaccin anti-Covid n'est pas justifiée à ce stade, juge le Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale (COSV), qui pourra toutefois ...
Faut-il déjà envisager une 4e dose de vaccin anti-Covid ? Non, répond une instance spécialisée
Une quatrième dose de vaccin anti-Covid n'est pas justifiée à ce stade, juge le Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale (COSV), qui pourra toutefois ...
Vaccin Covid: à ce stade, une 4e dose n'est pas justifiée, selon une instance spécialisée
Une quatrième dose de vaccin anti-Covid n'est pas justifiée à ce stade, juge le Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale (COSV), qui pourra toutefois ...
Présidentielle 2022 : Jean Castex lance une instance de dialogue avec les partis politiques et les candidats
Le Premier ministre avait annoncé le 27 décembre l'instauration d'une commission sur l'organisation de l'élection présidentielle, dont les deux tours sont ...
Présidentielle 2022 : Jean Castex lance une instance de dialogue avec les partis politiques et les candidats
Le Premier ministre avait annoncé le 27 décembre l'instauration d'une commission sur l'organisation de l'élection présidentielle, dont les deux tours sont ...
Présidentielle et crise sanitaire : Jean Castex lance une instance de dialogue avec les partis
Le Premier ministre a installé mardi une instance de dialogue avec les partis politiques afin que la campagne électorale de la présidentielle puiss...• Sources :
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