Toute l'actualité sur Infractions - page 29
Titres-services : face aux infractions, la Wallonie "prendra les décisions qui s'imposent"
Face aux multiples infractions constatées lors des contrôles effectués en 2022 au sein des entreprises de...Actualités similaires
Multiplication des infractions à la réglementation sur le bien-être dans le secteur des titres services
Presque toutes les visites de contrôle effectuées auprès des entreprises de titres services (principalement privées) en 2022 ont établi que des infractions ...Actualités similaires
Titres-services: de multiples infractions à la réglementation sur le bien-être
Presque toutes les visites de contrôle effectuées auprès des entreprises de titres services (principalement privées) en 2022 ont établi que des infractions ...Actualités similaires
Titres-services: multiples infractions à la réglementation sur le bien-être
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Plus de 500 infractions relevées ce week-end sur les routes de La Réunion
Voici le bilan des contrôles routiers menés par la Gendarmerie et la Police ce week-end à La Réunion : Faits particuliers lors des opérations de l'Escadron ...Actualités similaires
Infractions graves constatées dans un tiers des entreprises
L'Inspection du travail a procédé en 2022 à 465 contrôles et conclut à une dégradation des conditions de travail des employés.Actualités similaires
Pyrénées-Atlantiques : 21 infractions relevées en une nuit par les gendarmes du 64
C'est une opération coup de poing habituelle pour les gendarmes des Pyrénées-Atlantiques. Au cours de la nuit de samedi à dimanche, cinq postes de contrôle ...Actualités similaires
Tribunal de Saint-Gaudens: six mois ferme pour neuf infractions au Code de la route
à Cazères, Le prévenu jouait au chat et à la souris avec les autorités; il a fini par se faire croquer.Actualités similaires
Vol à l'étalage : les infractions recensées ont explosé en 2022
Ces dernières années, le nombre de vols à l'étalage a bondi. Entre 2021 et 2022, une hausse de plus de 14 % de ces délits a été recensée par la...Actualités similaires
220 infractions en deux jours sur l'A7 près d'Avignon
En l'espace de deux jours, les gendarmes de l'escadron départemental de sécurité routière ont relevé 220 infractions sur l'A7 dans une zone de travaux au ...Actualités similaires
Un Dunois écope de huit mois ferme pour six infractions dont détention de cannabis
Présenté le jeudi 19 janvier 2023 en comparution immédiate devant le tribunal judiciaire de Chartres, le jeune homme de 20 ans devait répondre de six ...Actualités similaires
Des chantiers de Proximus pointés du doigt par l'inspection sociale pour de multiples infractions
Lors d'un contrôle à grande échelle, l'inspection sociale a constaté l'existence de travail illégal et des infractions au droit du travail chez des ...Actualités similaires
Infractions à foison le week-end passé
Les gendarmes de l'Aude ont, comme à leur habitude, multiplié les contrôles routiers lors du week-end du samedi 14 et dimanche 15 janvier. Et le bilan est ...Actualités similaires
Aude : 308 infractions relevées par les gendarmes le week-end dernier, dont 15 rétentions de permis
Les gendarmes de l'Aude ont, comme à leur habitude, multiplié les contrôles routiers lors du week-end du samedi 14 et dimanche 15 janvier. Et le bilan est ...Actualités similaires
VIDÉO - Contrôle routier : 31 infractions relevées, 10 véhicules mis en fourrière
Lors d'un contrôle dans le cadre de la sécurité routière réalisé ce samedi sur le rond-point de Gillot, les gendarmes ont relevé 31 infractions. 10 ...Actualités similaires
Yvelines : Son homonyme commet des infractions, mais c'est lui qui perd son permis de conduire
Des excès de vitesse ont été commis là où la victime n'est jamais alléeActualités similaires
Pyrénées-Atlantiques : 16 infractions dont quatre délits, lors de contrôles routiers
Dans la nuit de samedi à dimanche, entre 23 heures et deux heures, la gendarmerie a déployé une opération de contrôles routiers, avec pour cible, la ...Actualités similaires
INFOGRAPHIE. Le juteux « business » des infractions routières en 2022
Excès de vitesse, mauvais paiement de stationnement, délits de fuite... L'année 2022 a atteint les records de 2017 en matière d'infractions routières, ...Actualités similaires
Code de la route : voici les infractions les plus commises par les Français en 2022
Près de 40 millions de contraventions ont été distribuées en France en 2022, soit le double de l'année 2021, avec près de 20,1 millions d'amendes...Actualités similaires
Excès de vitesse, stationnement gênant... : quelles sont les infractions routières les plus courantes en 2022 ?
Sans surprise, les excès de vitesse sont les infractions les plus relevées sur les routes de France en 2022 selon le site Auto-Moto.com. Soit 15,1 millions ...Actualités similaires
La police relève 42 infractions durant le week-end du réveillon
Les effectifs de Police de la Direction Territoriale de la Police Nationale de La Réunion ont réalisé sur le département 13 opérations de sécurisation et ...Actualités similaires
Agen : Jugé après plusieurs infractions de la route, il est condamné à 14 mois de prison
Avec 21 mentions à son casier judiciaire, cet Agenais est bien connu des services de police et de la justice. Dans la nuit du mercredi 28 au jeudi ...Actualités similaires
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