Toute l'actualité sur Infractions - page 26
USA : amendes pour BNP Paribas et Société Générale pour des infractions liées à des messages électroniques
Les banques françaises BNP Paribas et Société Générale vont chacune payer un total de 110 millions de dollars dans le cadre d'accords avec des autorités ...Actualités similaires
Un jeune conducteur multiplie les infractions dans le nord Deux-Sèvres
Dépassement malgré une ligne blanche continue, excès de vitesse de près de 40 km/h, test positif à la cocaïne... Après avoir multiplié les infractions, ...Actualités similaires
Contrôles routiers : 123 infractions et 18 rétentions de permis
Au cours de ce week-end de chassé-croisé, les gendarmes audois ont été très présents.Actualités similaires
Aude : 123 infractions relevées par la gendarmerie au cours du week-end, 18 rétentions du permis
Au cours de ce week-end de chassé-croisé sur les routes et autoroutes du département, les gendarmes audois ont été très présents le long des principaux ...Actualités similaires
Gironde : avec leur drone, les CRS ont un oeil dans le ciel pour verbaliser les infractions autoroutières
Les policiers de la CRS autoroutière de Cenon ont mené ce vendredi 28 juillet une première opération de contrôles à l'aide d'un drone. Leur cible : les ...Actualités similaires
Jaunay-Marigny : contrôles des bus et camions, plusieurs infractions relevées
Une grosse vingtaine de gendarmes, cinq douaniers avec un chien et autant de contrôleurs des transports terrestres (Dreal) ont occupé l'aire de Chincé ...Actualités similaires
Bassin d'Arcachon : 32 infractions et beaucoup d'excès de vitesse relevés lors d'une opération de contrôle sur le banc d'Arguin
Samedi 22 juillet, une opération interservices de contrôle et de sensibilisation des usagers de la mer a été menée dans la réserve naturelle nationale du ...Actualités similaires
Un motard cumule les infractions sur la route
La police a contrôlé un homme de 21 ans au guidon d'un deux-roues. Il était ivre, sous l'emprise de la drogue et n'avait pas de permis valable!Actualités similaires
59 infractions relevées par les policiers ce weekend
Les effectifs de la Direction Territoriale de Police Nationale de La Réunion ont relevé 18 délits e 41 autres infractions sur les routes de l'île ce ...Actualités similaires
Vitesse, alcool, stupéfiants, téléphone : Plus de 300 infractions relevées par les gendarmes ce week-end
Au cours de ce week-end, les gendarmes ont relevés 311 infractions, dont certaines pour alcoolémie, conduite sous stupéfiants ou usage de distracteurs. Dix ...Actualités similaires
Code de la route : voici le montant des amendes en fonction des différentes infractions
Si une entorse au Code de la route est constatée lors d'un contrôle, les forces de l'ordre disposent d'un barème de sanctions variables selon le...Actualités similaires
Aveyron : une course-poursuite pour rattraper un conducteur auteur de plusieurs infractions
Ce jeudi 20 juillet, dans l'après-midi, les policiers de Millau ont réussi à intercepter un automobiliste après une course-poursuite dans la commune de ...Actualités similaires
Opération "Ville Bleue" : 134 infractions constatées à La Possession
Ce sont 134 infractions qui ont été constatées par les gendarmes ce mercredi à la Possession dans le cadre d'une opération "Ville Bleue", dont 4 conduites ...Actualités similaires
Infractions aux Vieilles Charrues, remaniement imminent, Mendy au FCL : le point à la mi-journée
La préfecture du Finistère qui a tiré le bilan de la 31e édition des Vieilles Charrues ; des ministres en sursis qui ont dîné à l'Élysée ; Benjamin ...Actualités similaires
602 festivaliers secourus, 240 infractions : aux Vieilles Charrues, une édition 2023 sous haute protection
La préfecture du Finistère a tiré, ce mercredi, le bilan de la 31e édition du festival des Vieilles Charrues côté services de l'Etat, se félicitant des ...Actualités similaires
Infractions au plafond budgétaire : la F1 veut des sanctions sportives
Comment sanctionner les infractions au plafond budgétaire ? Il n'y aura certainement jamais l'unanimité à ce sujet. Le Règlement Financier de la FIA liste ...Actualités similaires
Eure-et-Loir : 6 retraits de permis et 43 infractions au code la route relevés lors des départs en vacances
L'escadron départemental de la sécurité routière (EDSR) d'Eure-et-Loir était fortement mobilisé pour surveiller les axes du département lors du week-end ...Actualités similaires
Infractions routières "successives" ou "simultanées" : pourquoi vous devez faire attention à vos points
Le Conseil d'État a récemment fait un rappel de la bonne application du Code de la route concernant le retrait de points pour les infractions commises de ...Actualités similaires
Alcool, vitesse et stupéfiant : les infractions se sont multipliées ce week-end sur les routes du Gers
Le week-end du 8 et 9 juillet a été chargé pour la brigade motorisée de la gendarmerie du Gers. Plusieurs infractions à caractère exceptionnel ont été ...Actualités similaires
Irrégularités, infractions au code de l'urbanisme... Nouvelles bisbilles judiciaires autour de l'ex-Vista Palace de Roquebrune-Cap-Martin
Le parquet de Nice a ouvert une enquête préliminaire. La préfecture a constaté des infractions à l'urbanisme sur le chantier à 300 millions d'euros du ...Actualités similaires
Infractions routières en Europe : amendes, péages, ZFE... comment éviter une mauvaise surprise au retour des vacances
Si vous prenez la route pour les vacances d'été, mieux vaut connaître les règles en matière de péages d'autoroutes, de zones à faibles émissions (ZFE) ...Actualités similaires
Affaire du lait contaminé : Pour quelles infractions le géant Lactalis est poursuivi
Mis en examen en février dans l'affaire du lait contaminé de 2017, Lactalis était visé par un grand nombre de charges. Selon les premiers éléments de ...Actualités similaires
"J'y pense encore tous les jours" : le témoignage d'un Nivernais condamné pour infractions routières, qui a rencontré des victimes
M. X., Nivernais d'une cinquantaine d'années, a commis plusieurs infractions au volant. Il a participé à une action collective visant à sensibiliser les ...Actualités similaires
Une opération franco-suisse révèle de multiples infractions
Stupéfiants, contrebande et importation illégale de déchets. Voici quelques-uns des cas auxquels ont été confrontés les douaniers lors d'une opération de ...Actualités similaires
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