Toute l'actualité sur Infractions - page 26
Contrôles routiers : La police relève 115 infractions du 12 au 14 mai 2023
Les effectifs de la Direction Territoriale de Police Nationale de La Réunion ont réalisé sur le département 74 opérations de sécurisation et de sécurité ...Actualités similaires
Bordeaux : cinq interpellations suite à des infractions routières
Une opération de contrôle routier a été réalisée par la police jeudi soir aux Bassins à flot. Refus d'obtempérer, conduite sous stupéfiants et autres ...Actualités similaires
Opération de contrôle des DCP : 4 infractions relevées par la gendarmerie
En avril dernier, la brigade nautique de la gendarmerie nationale a effectué une opération de contrôle sur les DCP. Les militaires ont relevé quatre ...Actualités similaires
Après un long week-end, dans l'Aude plus de 250 infractions ont été recensées sur les routes
Les gendarmes de l'Aude ont constaté 262 infractions sur l'ensemble du week-end prolongé du 5 au 8 mai.Actualités similaires
Bilan routier : Plus de 300 infractions relevées par les policiers ce weekend
Les effectifs de la Direction Territoriale de Police Nationale de La Réunion ont réalisé sur le département 51 opérations de sécurisation et de sécurité ...Actualités similaires
Il vole des fleurs "pour les offrir à sa femme malade" et cumule les infractions
À l'entendre, le prévenu n'est coupable de rien. Il n'aurait pas volé de pot de fleurs, ni roulé en état d'ivresse. Pour la conduite sans permis, il ...Actualités similaires
Chasse aux infractions routières : où et quand vont patrouiller les policiers ce week-end sur les routes de l'Hérault
Vous êtes prévenus : les policiers vont employer les grands moyens lors de ce premier week-end de vacances pour lutter contre les infractions en tous genres : ...Actualités similaires
L'inspection du travail relève plusieurs infractions au droit du travail sur un chantier à Cahors
Si 42% des interventions de l'inspection du travail concernent des questions de santé et sécurité au travail. Ce mois-ci, elles ont constaté le travail ...Actualités similaires
Bruxelles : en sous-effectif, le parquet du procureur du Roi ne poursuivra plus toutes les infractions
Le parquet de Bruxelles a envoyé un courriel aux différents chefs de corps de la région bruxelloise en vue d'adopter des...Actualités similaires
En sous-effectif, le parquet de Bruxelles ne poursuivra plus toutes les infractions
Le parquet de Bruxelles a envoyé un courriel aux différents chefs de corps de la région bruxelloise en vue d'adopter des "mesures de crise" par manque de ...Actualités similaires
Au procès en appel du Mediator, les avocats du groupe Servier ont estimé qu'une des principales infractions reprochées au laboratoire, la "tromperie aggravée", était prescrite
Au procès en appel du Mediator, les avocats du groupe Servier ont estimé qu'une des principales infractions reprochées au laboratoire, la "tromperie ...Actualités similaires
Réglementation sur les prix et sur la qualité des produits : 2.578 infractions enregistrées pendant ramadan
528 infractions ont fait l'objet d'avertissements aux contrevenants, alors que 2.050 procès-verbaux ont été établis et transmis aux tribunaux compétents.Actualités similaires
Le Ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin annonce la fin des retraits de points pour les petits excès de vitesse de moins de 5 km/h dès 2024 : "Ces infractions demeureront sanctionnées par une amende"
Les petits excès de vitesse inférieurs à 5 km/h ne seront plus sanctionnés par un retrait de point au 1er janvier 2024, a annoncé le ministre de ...Actualités similaires
Montauban. 112 infractions relevées, et 5 permis suspendus
Avant de tenir dimanche au CIEC (Centre d'instruction élémentaire de conduite) de Castelsarrasin, leur journée de formation au profit de 140 motards civils ...Actualités similaires
Les motards de la gendarmerie de Tarn-et-Garonne ont relevé 112 infractions et suspendu 5 permis de conduire
Avant de tenir dimanche au CIEC (Centre d'instruction élémentaire de conduite) de Castelsarrasin, leur journée de formation au profit de 140 motards civils ...Actualités similaires
Bram. Gendarmerie : hausse des infractions, violences et cambriolages
La traditionnelle inspection annuelle de la Communauté de brigades de gendarmerie a eu lieu dernièrement.Actualités similaires
Le député Eric Bothorel porte plainte contre ChatGPT auprès de la Cnil, gardienne de la vie privée, pour de possibles infractions au Règlement général européen sur la protection des données
Le député Eric Bothorel (Renaissance) a porté plainte mercredi contre ChatGPT auprès de la Cnil, gardienne de la vie privée, pour de possibles infractions ...Actualités similaires
Ramadan : 2000 infractions sur les marchés en 20 jours
Les opérations de contrôle sur la qualité des produits alimentaires ont concerné près de 36.799 points de vente, conduisant à la saisie et à la ...Actualités similaires
St-Benoit : 27 infractions constatées sur les lieux du dernier accident mortel
Les gendarmes ont effectué ce mercredi une opération de contrôle routier à Saint-Benoit, sur les lieux où s'était déroulé un tragique accident le 1er ...Actualités similaires
La Ville de Royan de plus en plus vigilante aux infractions au Code de l'urbanisme
Face aux atteintes à l'architecture des années 1950, parfois anodines en apparence, la municipalité assure agir et promet même davantage de fermetéActualités similaires
Sécurité routière : 385 infractions relevées
Comme chaque semaine, les gendarmes audois ont été présents le long des principaux axes de circulation du département, dans le cadre de la lutte contre ...Actualités similaires
Plus de 370 infractions routières relevées ce weekend par les forces de l'ordre
Plusieurs opérations de sécurisation et de sécurité routière ont été réalisés aussi bien par la Direction territoriale de la Police nationale et ...Actualités similaires
Un individu violent interpellé après des infractions en série à Six-Fours
Après des vols, des tentatives de vols et une violente agression au couteau commis en moins de 24 h, un jeune majeur a été arrêté.Actualités similaires
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