Toute l'actualité sur Députés - page 33
VIDEO. « On n'y comprend rien » : des députés veulent suspendre les zones à faibles émissions jusqu'en 2030
Une cinquantaine d'entre eux dénoncent « une usine à gaz », un dispositif pénalisant les plus modestes... Pour tenter de tordre le cou à ces ZFE (zones à ...Actualités similaires
Menacé de suppression par des députés le Ceser du Centre-Val de Loire "travaille dans l'intérêt général"
Le Ceser du Centre-Val de Loire va-t-il disparaître ? Les députés ont voté en commission la suppression du Conseil économique social et environnemental ...Actualités similaires
"Bien sûr": Fabien Roussel estime que le racisme antiblanc existe et provoque la colère de députés LFI
Le député LFI Bastien Lachaud a notamment accusé le secrétaire national du Parti communiste de "banaliser des notions venues de l'extrême droite".Actualités similaires
Les députés Julien Guibert et Perrine Goulet alertent sur la santé dans la Nièvre : "Notre département est devenu un véritable désert médical"
Les députés nivernais Julien Guibert et Perrine Goulet ont alerté Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'Autonomie et du Handicap ...Actualités similaires
Simplification de la vie économique : les députés manient la hache
Passé au crible d'une commission spéciale de l'Assemblée, le projet de loi de simplification de la vie économique pourrait déboucher sur la suppression ...Actualités similaires
Logement social: des députés veulent pousser les locataires devenus aisés à quitter leur HLM
L'ancien ministre du Logement Guillaume Kasbarian et le député Stéphane Vojetta veulent faciliter le départ des locataires de logements sociaux devenus ...Actualités similaires
"Haine des juifs et islamisme": deux députés veulent saisir la justice contre Manuel Valls
Au milieu d'un long développement sur l'antisémitisme, le ministre des Outre-mer a affirmé ce lundi 24 mars que "la haine des juifs vient essentiellement du ...Actualités similaires
Antisémitisme : deux députés saisissent la justice après les propos polémiques de Manuel Valls
Après les propos de Manuel Valls affirmant que l'antisémitisme venait « essentiellement du monde arabo-musulman », deux députés du groupe écologiste ...Actualités similaires
Logement social: deux députés veulent faciliter le départ des locataires devenus aisés depuis l'attribution de leur bail
L'ex-ministre du logement Guillaume Kasbarian et le député macroniste Stéphane Vojetta ont déposé une proposition de loi qui vise à faciliter le départ ...Actualités similaires
Dossier-coffre, « backdoor » et expulsion locatives : à l'Assemblée, les députés se divisent sur la loi contre le narcotrafic
Le texte, qui doit être mis au vote ce mardi dans l'Hémicycle, prévoit de nouveaux outils répressifs controversés qui porteraient atteinte, notamment, au ...Actualités similaires
Narcotrafic : Les députés réautorisent l'activation à distance des objets connectés
L'activation à distance de téléphones portables, la prolongation de la garde à vue des « mules » et de nouvelles sanctions contre les réseaux criminels ...Actualités similaires
Simplification : les députés entament un débat aussi technique que politique sur l'administration française
Les députés débutent lundi en commission spéciale l'examen du projet de loi de simplification, un texte éclectique et technique, censé faciliter la...Actualités similaires
Simplification : les députés entament un débat aussi technique que politique sur l'administration française
Les députés débutent l'examen du projet de loi de simplification, censé faciliter la vie des entreprises. Certains volets, sur l'environnement notamment, ...Actualités similaires
Loi contre le narcotrafic: les députés empêchés de voter un amendement après une panne à l'Assemblée
Ce jeudi soir avait lieu le vote à l'Assemblée nationale de l'article 8ter de la proposition de loi sur le narcotrafic. Cet amendement fait particulièrement ...Actualités similaires
Narcotrafic: les députés rétablissent la création d'un "procès-verbal distinct" inaccessible aux avocats de la défense
Les députés ont approuvé vendredi dans le cadre de l'examen d'un texte sur la lutte contre le narcotrafic la création d'un "procès-verbal distinct", une ...Actualités similaires
Assemblée nationale : VAR, « prison », tour de pénalité... Les solutions venues du sport pour mieux encadrer les députés
L'Assemblée nationale cherche des solutions pour calmer les esprits au Palais Bourbon. L'idée d'un carton jaune a même été évoquéeActualités similaires
Narcotrafic : les députés rétablissent la création d'un « procès-verbal distinct » inaccessible aux avocats de la défense
Cette mesure destinée, à protéger les enquêteurs et informateurs, est jugée attentatoire aux droits de la défense par les avocats pénalistes et la gaucheActualités similaires
Narcotrafic: les députés disent oui au dossier-coffre, une mesure "liberticide" pour les droits de la défense
Les députés ont approuvé vendredi dans le cadre de l'examen d'un texte sur la lutte contre le narcotrafic la création d'un "procès verbal distinct", une ...Actualités similaires
Narcotrafic: les députés rétablissent la création d'un "procès verbal distinct" inaccessible aux avocats de la défense
Cette disposition, approuvée par 57 députés contre 31, prévoit la création lors des enquêtes d'un "procès-verbal distinct", ou "dossier-coffre", pour ne ...Actualités similaires
Les députés ferment la porte aux écoutes de WhatsApp, Telegram et Signal par les forces de l'ordre
Dans la nuit du jeudi 20 au vendredi 21 mars, l'Assemblée nationale a voté contre le texte qui voulait imposer des portes dérobées aux messageries ...Actualités similaires
En liberté : Messieurs les députés, tous en cravate !
En plein examen de loi sur le narcotrafic qui gangrène nos quartiers, un débat plus léger a surgi à l'Assemblée. Les députés s'interrogent sur le port de ...Actualités similaires
Bétharram: devant les députés, les victimes appellent à ouvrir "le #Metoo de l'enseignement catholique"
Plusieurs représentants d'associations de victimes de violences sexuelles et physiques ont été auditionnés ce 20 mars par une commission d'enquête lancée ...Actualités similaires
Cravate obligatoire, carton jaune,... Les idées des députés pour retrouver le calme à l'Assemblée
Nouvelles sanctions à l'encontre des députés, fin des séances de nuit, cravate obligatoire: les chefs des différents groupes politiques de l'Assemblée ...Actualités similaires
Fermes-usines de saumons : des députés veulent un moratoire de 10 ans
Une épine dans le pied des projets de mégafermes d'élevage de saumons ? Une proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets élevages ...Actualités similaires
Un enfant sur deux pourrait être obèse dans 10 ans : deux députés ont produit un rapport alarmant qu'ils veulent présenter aux ministres
Enjeux de santé publique, le sport a fait l'objet d'une mission portée par deux députés dont celui du Lot. L'objectif est d'accompagner la lutte contre le ...Actualités similaires
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