Toute l'actualité sur Consultation
Chasse aux oiseaux migrateurs?: de nouvelles propositions en consultation
Le minist?re de la Transition ?cologique vient de mettre en consultation un projet d'arr?t? controvers?. Celui-ci r?gule les pratiques de chasse de plusieurs ...Actualités similaires
Russie: la consultation de contenus «extrémistes» sanctionnée par une amende
En Russie, les députés ont voté mardi 22 juillet la sanction par une amende pour la consultation de contenus en ligne jugés extrémistes par les autorités. ...Actualités similaires
Efficacit? ?nerg?tique?: les projets d'ordonnance et de d?cret en consultation
Les projets d'ordonnance et de d?cret, charg?s de transposer (avant le 10 octobre 2025) la directive europ?enne sur l'efficacit? ?nerg?tique de 2023, ont ?t? ...Actualités similaires
Conclusions de la consultation publique sur l'aménagement de Polisot
La consultation s'est déroulée du 26 mai 2025 au 30 juin 2025Actualités similaires
Bon ?tat ?cologique des eaux marines?: la version 2025 de la d?finition en consultation
Le minist?re de la Transition ?cologique propose dans un projet d'arr?t? une nouvelle mise ? jour de la d?finition de bon ?tat ?cologique des eaux ...Actualités similaires
Logements chauff?s ? l'?lectricit??: le projet d'arr?t? qui modifie le DPE est en consultation
La m?thode de calcul du diagnostic de performance ?nerg?tique (DPE) ?voluera de nouveau au 1er janvier 2026, au profit des logements chauff?s ? l'?lectricit?, a ...Actualités similaires
Budget 2026 : un cycle de consultation va commencer "dans les toutes prochaines heures" sur la suppression des jours fériés, les syndicats déjà vent debout contre une mesure "injuste"
Dans son projet de budget 2026, François Bayrou a proposé la suppression du Lundi de Pâques et du 8 mai parmi les jours fériés français.Actualités similaires
Suppression de deux jours fériés: début d'un "cycle de consultation avec les partenaires sociaux dans les toutes prochaines heures", annonce Amélie de Montchalin
La ministre des Comptes publics s'exprime lors du compte-rendu du conseil des ministres mercredi 16 juillet, au lendemain des annonces de François Bayrou sur ...Actualités similaires
R?glement PIC?: la mise ? jour de l'annexe I est ouverte ? la consultation du public
La Commission europ?enne a ouvert une consultation publique du 14 juillet au 11?ao?t 2025 relative ? la modification du r?glement portant sur l'exportation et ...Actualités similaires
Municipales 2026 à Cahors : Vivien Coste lance une consultation géante pour bâtir son projet avec les habitants
À Cahors, Vivien Coste, candidat aux municipales 2026 vient de lancer une large consultation citoyenne. Objectif : construire un projet ancré dans les ...Actualités similaires
Indre : un protocole pour faciliter les signalements de violences sexuelles lors d'une consultation chez un kiné
L'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes de l'Indre et le procureur de la République de Châteauroux mettent en place un dispositif. Il vise à simplifier les ...Actualités similaires
Femmes et agriculture : une consultation citoyenne pour briser les barrières
La ministre de l'Agriculture Annie Genevard lance une consultation citoyenne afin de renforcer le nombre de femmes dans les différents métiers de la terre et ...Actualités similaires
Rythmes scolaires : faut-il raccourcir les vacances d'été ? Une grande consultation est en cours
Centres de loisirs, colo, grands-parents... Chaque été, les familles jonglent pour occuper les enfants pendant deux longs mois. Et si les grandes vacances ...Actualités similaires
V?hicules l?gers?: l'?tiquetage et les normes d'?missions de CO2 en consultation
??On compte d?j? plus de six millions de voitures particuli?res ? ?missions nulles sur les routes de l'UE, mais une augmentation significative sera n?cessaire ...Actualités similaires
Dans la Marne, la ministre Annie Genevard lance une grande consultation citoyenne sur la place des femmes en agriculture
La ministre de l'Agriculture était dans la Marne ce lundi 7 juillet, à Rilly-La-Montagne. Annie Genevard est venue rencontrer une quinzaine d'agricultrices et ...Actualités similaires
Annabelle Brunet lance une plateforme de consultation des habitants de Perpignan en vue des élections municipales de 2026
Lors d'une réunion publique réunissant 250 personnes sur son canton du Vernet, La conseillère départementale a officiellement lancé une plateforme ...Actualités similaires
Le maire de Cannes David Lisnard lance une consultation nationale sur la bureaucratie
Le maire de Cannes et président de Nouvelle Énergie entend recueillir la parole des Français sur un de ses sujets de prédilection.Actualités similaires
Réformes dans la santé: une consultation approfondie doit être menée , estime Vandenbroucke, le préavis de grève maintenu
Une consultation approfondie doit être menée sur la base des contributions des organisations représentatives, dans le cadre du projet de réformes dans le ...Actualités similaires
La Teste-de-Buch : les annonces de la Ville après la consultation de ses habitants
À l'issue de la consultation par questionnaire, le maire a annoncé une série d'engagements concernant la voirie, l'environnement, le bénévolat, l'accès à ...Actualités similaires
Un nouvel appel d'offres sur les grands projets industriels de d?carbonation en consultation
Afin de lancer en 2026 une deuxi?me ?dition de l'appel d'offres ??Grands Projets industriels de d?carbonation??, op?r? par l'Ademe dans le cadre de France 2030, ...Actualités similaires
Le comité local Renaissance de Salon-de-Provence lance une consultation citoyenne en vue des municipales 2026
Le jeune Salonais de 19 ans, Dylan Lounis, qui a rejoint le bureau du comité local, incarne à la perfection d'après Bertrand Mas-Fraissinet, président ...Actualités similaires
Développement d'Eurenco à Bergerac : le public, le grand absent de la consultation
Une première réunion publique a été organisée, mercredi 18 juin à l'Orangerie, attirant seulement une poignée d'habitantsActualités similaires
Médicaments anti-obésité : après une consultation avec les professionnels de santé et les associations de patients, la prescription élargie à tous les médecins en France
L'annonce a été faite ce vendredi 20 juin par l'Agence nationale du médicament (ANSM).Actualités similaires
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