Toute l'actualité sur Comparution - page 28
Coronavirus : les coulisses d'une audience de comparution immédiate à Orléans
Un homme de 32 ans a été condamné par le tribunal correctionnel d'Orléans ce vendredi après-midi à 20 mois de prison pour des violences sur sa concubine. ...Actualités similaires
Logement neuf: les notaires dans l'attente d'un décret sur la comparution à distance
Si le gouvernement a donné son accord aux notaires sur un décret permettant la comparution à distance, ce dernier n'est toujours pas paru au Journal ...Échirolles : violation habituelle de la mesure de confinement, il est interpellé le lendemain de sa condamnation en comparution immédiate
Mardi, un homme de 18 ans qui avait été verbalisé pour la quatrième fois depuis le 24 mars à Échirolles pour ne pas avoir respecté les mesures de ...Comparution immédiate: Le prédateur de Facebook relâché à cause du coronavirus
L'affaire du jeune homme accusé de faire du chantage à ses victimes qu'il chassait sur Facebook à été renvoyée au 1er septembre 2020. Placé en détention ...Actualités similaires
Aude : jugés en comparution immédiate après l'agression d'une personne lourdement handicapée
Deux Carcassonnais de 19 et 20 ans seront jugés ce jeudi 26 mars, après l'agression d'une personne lourdement handicapée dans la nuit du 19 au 20 février, ...Carcassonne : le mutin de la maison d'arrêt jugé en comparution immédiate pour des dégradations
Dimanche après-midi, plusieurs détenus avaient refusé de réintégrer leur cellule à l'issue d'une promenade. Une équipe régionale d'intervention et de ...Actualités similaires
Coronavirus : première comparution immédiate pour mise en danger de la vie d'autrui en Seine-Saint-Denis
Plusieurs personnes ont été placées en garde à vue en Seine-Saint-Denis pour non-respect des règles de confinement. Une première comparution immédiate ...Actualités similaires
Coronavirus : huit gardes à vue pour "mise en danger de la vie d'autrui" ou "rébellion" en Seine-Saint-Denis, une comparution immédiate
Prises en flagrant délit de violation des règles de confinement, ces personnes avaient craché sur, ou mordu, des agents de la force publique.Actualités similaires
Première comparution immédiate pour mise en danger de la vie d'autrui en Seine-Saint-Denis
Plusieurs personnes ont été placées en garde à vue en Seine-Saint-Denis pour non-respect des règles de confinement. Une première comparution immédiate ...Actualités similaires
Il menace le juge et son conseiller d'insertion: en comparution immédiate à Mulhouse
Cet homme de 42 ans n'a visiblement pas supporté le fait que le juge rejette sa demande de placement sous bracelet électronique. Il s'est exprimé par ...Actualités similaires
Go fast de Briançon : comparution immédiate ce lundi pour les deux Espagnols
Le mercredi 4 mars, à Chorges, en fin de matinée, deux personnes originaires d'Espagne, dans deux véhicules différents, étaient contrôlées par la ...
Caen. Comparution reportée pour cause « d'encombrement des audiences judiciaires »
Après douze ans de vie commune, cet homme, âgé de 30 ans, vit une séparation difficile. Il est salarié. Il a fait une demande de logement et dans ...Comparution immédiate : trente-six mois de prison pour le conjoint violent
Un Mulhousien de 35 ans a été poursuivi par le tribunal de Mulhouse, vendredi, pour avoir été violent et avoir séquestré sa concubine dans la région ...Actualités similaires
Comparution immédiate : au volant et sans permis une fois de trop...
Le 5 janvier 2020, ce Mulhousien de 29 ans est contrôlé sur l'A36, entre Besançon et Mulhouse, après avoir été flashé à plus de 130 km/h, soit ...Actualités similaires
En comparution immédiate à Mulhouse : « J'aime les armes »
Un Mulhousien signale aux autorités, fin 2019, qu'il a été abordé dans la rue, à proximité d'un bar de Mulhouse, par un individu lui ayant assuré ...Actualités similaires
Comparution immédiate : un réveillon de Noël ensanglanté Un réveillon de Noël ensanglanté
Soirée du 25 décembre 2019 à Guewenheim. C'est Noël, deux voisins boivent tranquillement un verre, assis sur un canapé. Les choses se gâtent au moment ...Actualités similaires
Comparution immédiate : interpellé pour la cinquième fois au volant sans permis
Pour avoir une nouvelle fois conduit sans permis, le 24 février, Hakan Saricicek a été condamné, ce mercredi 26 février, à six mois de prison par le ...Actualités similaires
Comparution immédiate, à Mulhouse: boire ou conduire, ils ont choisi les deux
Un Mulhousien et un Sundgauvien ont été condamnés ce lundi 24 février, par le tribunal de Mulhouse, pour avoir été contrôlé sous l'empire de l'alcool ...Actualités similaires
Le « Fangio » du petit matin sera jugé ce mardi en comparution immédiate
Petit matin agité, dimanche, aux abords de la route de Pont-l'Abbé. Vers 7 h 30, une patrouille de Police Secours a aperçu un véhicule dont la conduite ...Actualités similaires
Comparution immédiate: un Mulhousien un peu trop désinhibé par l'alcool face à ses juges
Bris de vitre, nudité affichée dans la cellule qu'il venait de souiller... L'auteur de ces faits, trentenaire mulhousien, a assuré ce lundi, en ...Actualités similaires
Maroc : L'ambassadeur du Koweït promet le retour du pédophile pour sa comparution
Face à l'indignation, l'ambassadeur du Koweït au Maroc, Abdellatif Ali Al-Yahia, est sorti de son silence. Vendredi, il a abordé le cas d'un ressortissant ...Actualités similaires
Comparution immédiate, à Mulhouse: époux traqueur ou fâcheuse coïncidence ?
Cet homme de 34 ans, en instance de divorce, est sous le coup d'une interdiction d'approcher la mère de ses deux enfants ; une interdiction qu'il ...Actualités similaires
Comparution immédiate, à Mulhouse: « Je pensais que les gendarmes ne m'avaient pas vu ». Si.
Ce Mulhousien de 28 ans n'a pas le permis de conduire mais, dimanche, il n'a rien trouvé de mieux que de faire demi-tour sur la route en voyant un ...Actualités similaires
Comparution immédiate, à Mulhouse: « Je ne peux plus plaider l'erreur de jeunesse »
Ce Mulhousien de 27 ans s'est fait contrôler le 11 janvier dernier alors qu'il affichait une alcoolémie positive, qu'il roulait sans assurance mais ...
Iguanes, bowling et comparution de terroriste : j'ai passé cinq jours à Guantanamo
Ouverte en 2002 à la pointe sud-est de Cuba par l'administration Bush fils, la prison de Guantanamo héberge 40 prisonniers, surveillés par 1 800 militaires ...Actualités similaires
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