Toute l'actualité sur Commission-Départementale
Le nombre de ménages euréliens surendettés augmente en 2023, une hausse modérée selon la commission départementale
+4,2% de dossiers de surendettement déposés auprès de la Banque de France, par les ménages euréliens, en 2023 par rapport à 2022, dont 15% des dossiers ...Actualités similaires
Près de Perpignan : l'arrivée de Primark validée par la Commission départementale d'aménagement commercial
Avec 7 voix pour et 5 contre, l'arrivée de Primark sur la zone Salanca à Claira a été autorisée par la Commission départementale d'aménagement commercial ...Actualités similaires
Ralliement de Léojac au Grand Montauban : la commission départementale de coopération intercommunale valide le changement
La commune de Léojac, en Tarn-et-Garonne, devrait rejoindre la communauté d'agglomération du Grand Montauban (GMCA). La commission départementale de ...Actualités similaires
La commission départementale d'expulsion à Lille défavorable à l'expulsion d'une Nordiste rentrée de Syrie
La commission départementale d'expulsion à Lille est défavorable à l'expulsion de Sana, une Nordiste de 24 ans, rentrée de Syrie après y avoir été ...Actualités similaires
Bagnac-sur-Célé. La commission départementale d'assainissement en réunion
Mercredi 21 juin, la salle des Fêtes de Bagnac accueillait la réunion de la Commission Départementale de l'assainissement collectif organisée par le SYDED ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : «Une moyenne de 224 participants par épreuve en 2022» selon le président de la commission départementale de running
La course à pied en pleine nature séduit toujours les sportifs lot-et-garonnais. On fait le point avec André Richard, cheville ouvrière de ce sport dans le ...Actualités similaires
Montagne d'or : avis négatif de la commission départementale des mines
La commission d?partementale des mines de Guyane a vot? contre le renouvellement des concessions de la soci?t? Montagne d'or, ? Saint-Laurent-du-Maroni et ...Actualités similaires
Lidl à Aouste-sur-Sye : le conseil municipal demande à une commission départementale de trancher
À la surprise quasi générale, le conseil municipal d'Aouste-sur-Sye n'a pas tranché la question de l'implantation d'un Lidl sur la commune. Les élus ...
Lidl à Aoust-sur-Sye : le conseil municipal demande à une commission départementale de trancher
À la surprise quasi générale, le conseil municipal d'Aoust-sur-Sye n'a pas tranché la question de l'implantation d'un Lidl sur la commune. Les élus réunis ...Actualités similaires
Nouveau Lidl : la commission départementale d'aménagement commercial dit non
Douche froide pour Lidl et la commune de Longeville-lès-Metz. Avec six voix contre, une seule voix pour et trois abstentions, la CDAC a retoqué le ...Quel rôle joue la commission départementale?
Présidée par Pascale Guittet , la commission départementale de présence postale territoriale (CDPPT) est une instance de concertation entre La Poste et les ...Actualités similaires
Denis Giraud nommé à la commission départementale de vidéoprotection
Le maire de Ruy-Montceau Denis Giraud vient d'être désigné par l'Association des maires de l'Isère pour siéger au sein de la commission départementale ...Actualités similaires
Commission départementale de conciliation : comment ça marche ?
En cas de litige entre un locataire et un bailleur il est possible de saisir la Commission départementale de conciliation pour trouver un arrangement. C'est ...Actualités similaires
Logement : la Commission départementale de conciliation fonctionne à nouveau
Suspendue trois mois en raison de la crise sanitaire, l'activité de la Commission départementale de conciliation (CDC), qui intervient dans les conflits ...Actualités similaires
Déconfinement des plages : une commission de réflexion départementale dans le Finistère ?
Maire de Clohars-Carnoët, en Sud-Finistère, Jacques Juloux souhaiterait « la mise en place d'une commission départementale » pour réfléchir au ...Actualités similaires
Dans le Bas-Rhin, la commission départementale de sécurité se prononce contre le retour à 90 km/h
Par 11 voix contre 7, la commission départementale de la sécurité routière a émis hier un avis défavorable au relèvement à 90 km/h de 54 km de routes ...Actualités similaires
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