Toute l'actualité sur Bail - page 12
Rennes : La mairie prolonge le bail du MeM et de sa guinguette malgré la grogne des riverains
La municipalité rennaise vient d'allonger de deux ans le droit d'occupation de son terrain de la Prévalaye pour le MeM.Le chapiteau et sa guinguette font ...Actualités similaires
Le TD Garden de Boston prolonge son bail de vingt ans
NBA - L'antre des Celtics s'appellera toujours le « TD Garden » au moins jusqu'en 2045. La question de la sponsorisation des salles NBA a fait l'actualité ...Actualités similaires
Moux - café-restaurant : le bail n'a pas été renouvelé
Lors du dernier conseil municipal, le maire Gérard Pioch a informé les élus qu'un devis a été demandé à l'entreprise Signaux Girod pour des travaux de ...Actualités similaires
Pour comprendre pourquoi le ghosting est douloureux, il faut le comparer au bail d'un appartement
Des chercheurs espagnols expliquent qu'on ne souffre plus d'être ghosté parce qu'on s'y est habitué. Laisser des gens en « vu » est-il moins toxique pour ...Actualités similaires
Logement au Pays basque : Action logement va aider 243 projets d'accession sociale en bail réel solidaire
Action logement va soutenir la production de 243 logements au Pays basque, voué à l'accession sociale à la propriété. Et tous selon le principe du bail ...Actualités similaires
Sanctions alourdies, résiliations de bail... Ce que prévoit la proposition de loi anti-squat adoptée par l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale a adopté au début du mois une proposition de loi durcissant les mesures contre les squatteurs et les locataires mauvais payeurs. Cette ...Actualités similaires
Sanctions alourdies, résiliations de bail... Ce que prévoit la proposition de loi anti-squat adoptée par l'Assemblée nationale
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À Bordeaux, qu'est ce que le bail réel solidaire, bon plan pour classes moyennes ?
Pierre Hurmic, le maire de Bordeaux, qui enfonce à coups de masse une botte de paille dans le mur d'une maison en construction au 76, rue Kléber. Au-delà des ...Actualités similaires
Bordeaux : l'explosion du bail réel solidaire dans les grands programmes urbains
Un programme immobilier sous le sceau du bail réel solidaire dans l'habitat diffus bordelais, rêve éveillé de Pierre Hurmic, qui ne tarissait pas d'éloges, ...Actualités similaires
Information Midi Olympique : Pau - Stade français, un chassé croisé Le Bail - Coville ?
"TRANSFERTS - INFORMATION MIDI OLYMPIQUE - Selon les informations du Midi Olympique, Clovis Le Bail (27 ans) ne devrait plus porter les couleurs de la Section ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte une mesure permettant à un propriétaire de résilier de manière unilatérale le bail d'un locataire en cas d'impayés, sans engager d'action en justice
L'Assemblée nationale a adopté mardi une mesure permettant à un propriétaire de résilier de manière unilatérale le bail d'un locataire en cas d'impayés, ...Actualités similaires
Corse : Menace de mort contre le maire d'Ajaccio qui rejette un bail à une entreprise
Le maire d'Ajaccio, Stéphane Sbraggia, a déposé plainte après avoir reçu une lettre de menace de mort.Celle-ci, tapée à la machine, fait référence au ...Actualités similaires
Logement : une nouvelle mesure pour accélérer les résiliations de bail en cas de loyers impayés
L'Assemblée nationale a adopté mardi une mesure permettant à un propriétaire de résilier de manière unilatérale le bail d'un locataire en cas...Actualités similaires
Loyers impayés : l'Assemblée adopte une mesure pour accélérer les résiliations de bail
L'Assemblée nationale a adopté mardi une mesure permettant à un propriétaire de résilier de manière unilatérale le bail d'un locataire en cas d'impayés, ...Actualités similaires
Loyers impayés : l'Assemblée adopte une mesure pour accélérer les résiliations de bail
L'Assemblée nationale a adopté ce mardi 29 novembre une première mesure de la loi "anti-squat", examinée depuis lundi. Les députés ont voté pour faire ...Actualités similaires
Loyers impayés : l'Assemblée adopte une mesure pour accélérer les résiliations de bail
L'Assemblée nationale a adopté mardi une mesure permettant à un propriétaire de résilier de manière...Actualités similaires
Loi anti-squats : l'Assemblée adopte une mesure pour accélérer les résiliations de bail en cas d''impayés
Jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende pour les squatteurs, et la possibilité résilier de manière unilatérale le bail d'un locataire ...Actualités similaires
Loi "anti-squats": l'Assemblée adopte une mesure pour accélérer les résiliations de bail
L'article vise à accélérer les procédures judiciaires dans les litiges locatifs en incluant de manière systématique dans les contrats de bail une "clause ...Actualités similaires
Loyers impayés : l'Assemblée adopte une mesure pour accélérer les résiliations de bail
L'Assemblée nationale a adopté mardi 29 novembre une mesure permettant à un propriétaire de résilier de manière unilatérale le bail d'un locataire en ...Actualités similaires
Villeneuve-sur-Lot : le permis de louer était attendu depuis un bail
Les Opérations d'amélioration de l'habitat (OPH) s'enchaînent dans le coeur de la bastide, faisant peu à peu reculer l'habitat indigne. Les logements ...Actualités similaires
Cette mère de famille continue de recevoir des amendes alors qu'elle a vendu sa voiture depuis un bail
En octobre 2020, cette habitante de la Sarthe vend sa Peugeot 307 à un particulier. Rien d'anormal jusqu'à ce que l'acheteur vende à son tour le véhicule. ...Actualités similaires
La Chine signe un bail longue durée pour s'approvisionner en gaz qatari
En pleine crise mondiale de l'énergie, le pays du Golfe va fournir la Chine en gaz naturel liquéfié durant 27 ansActualités similaires
Peines alourdies pour Vincent Messali et Vincent Le Bail, les deux Nivernais jugés en appel à Bourges
Vincent Messali et Vincent Le Bail, les deux Nivernais jugés en appel à Bourges, pour tentative d'extorsion avec violence et pour viol en réunion, ont été ...Actualités similaires
Aline Le Bail-Kremer (Stand with Ukraine): "S'il y a un pays au monde qui veut faire le plus la paix, c'est l'Ukraine"
Invitée de BFMTV ce lundi soir, la porte-parole du collectif Stand with Ukraine, Aline Le Bail-Kremer, a affirmé que l'Ukraine est le pays du monde qui ...Actualités similaires
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