Toute l'actualité sur 3DS - page 4
Loi 3DS : avec l'administration, des relations simplifiées
Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte de ...Actualités similaires
Loi 3DS : le régime des entreprises publiques locales modifié
Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte de ...Actualités similaires
Loi 3DS : les apports en matière environnementale
Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte de ...Actualités similaires
Loi 3DS : les mesures relatives à l'urbanisme
Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte de ...Actualités similaires
Loi 3DS : dispositions relatives à la gestion des services d'eau et d'assainissement collectif
La loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification ...Actualités similaires
Loi 3DS : Un transfert des routes nationales financièrement avantageux pour l'Etat
L'État n'est pas avide de contradictions lorsqu'il s'agit de finances publiques. Alors que ce dernier veut imposer 10 milliards d'économie aux collectivités ...Actualités similaires
Loi 3DS : la réforme de la mobilité et le transfert des routes
Publiée le 21 février 2022, la loi " 3DS " pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte ...Actualités similaires
La loi 3DS va t-elle déboucher sur une taxe GEMAPI déguisée ?
Structure souvent légitime pour porter la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), les EPTB (établissement public ...Actualités similaires
Loi 3DS : ce qui change en matière sanitaire et sociale
Publiée le 21 février 2022, la loi " 3DS " pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte ...Actualités similaires
Loi 3DS : la définition des conflits d'intérêts assouplie
Publiée le 21 février 2022, la loi " 3DS " pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte ...Actualités similaires
Loi 3DS : la différenciation territoriale renforcée
Publiée le 21 février 2022, la loi " 3DS " pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale comporte ...Actualités similaires
Alerte, un nouveau jeu exclusif a disparu de l'eShop 3DS
Sans crier gare alors que cela lui aurait certainement valu des ventes supplémentaires, Johnny's Payday Panic est un titre autrefois disponible sur l'eShop 3DS ...Actualités similaires
L'habitat inclusif renforcé par la loi 3DS
Le gouvernement a fait de l'habitat inclusif un pilier des politiques du logement pour les personnes ayant besoin d'être accompagnées dans leur autonomie, ...Actualités similaires
Loi 3DS : coup de vis sur l'encadrement des loyers
L'encadrement des loyers n'est pas toujours respecté par les bailleurs, mais ça pourrait changer bientôt !
Echange de données et API : ce que change la loi 3DS
La loi 3DS va permettre aux différentes administrations de s'échanger plus facilement des données au bénéfice des usagers. Elle pose aussi une première ...
Conflits d'intérêts : " La loi 3DS a une autre grille de lecture "
Fraichement promulguée au Journal officiel du 22 février, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification revient sur ...La loi 3DS sécurise le contrôle des raccordements des eaux pluviales urbaines
La loi 3DS, publi?e au Journal officiel le 22?f?vrier, dote la collectivit? organisatrice d'un nouvel outil pour s'assurer que la bonne prise en charge des eaux ...
La loi 3DS est enfin réalité
Ça y est, la loi 3DS est publiée au Journal officiel. Trois semaines après le compromis trouvé en commission mixte paritaire le 31 janvier, le texte n'aura ...3 jeux à acheter absolument avant la fin des eShop 3DS et Wii U
Après l'eShop de la Wii, Nintendo s'apprêter à fermer un nouveau pan de son histoire numérique. S'il est, a priori, impossible de conserver l'intégralité ...Loi 3DS : des assouplissements pour la Gemapi
La loi 3DS a introduit quelques souplesses en mati?re de gestion des milieux aquatiques et pr?vention des inondations (Gemapi), notamment concernant le ...La loi 3DS associe plus étroitement les préfets de bassin à l'action des agences de l'eau
D?sormais les six agences de l'eau auront pour pr?sident du conseil d'administration, le pr?fet coordonnateur du bassin. La loi?3DS, adopt?e d?finitivement par ...
Les dangers de la loi 3DS pour les sociétés d'économie mixte locales
Géraldine Chavrier, professeure de droit public à l'Université Panthéon-Sorbonne, revient sur les mesures de la loi 3DS consacrées à la transparence et à ...
Nintendo : Les jeux en ligne bientôt retirés de la vente pour les consoles Wii U et 3DS
Nintendo va compliquer la tâche des propriétaires de Wii U et 3DS jusqu'à les priver de jeux à télécharger, à compter de mars 2023Compétences eau et assainissement : les apports de la loi 3DS pour les collectivités
Parmi les nombreux points abord?s par la loi 3DS adopt?e d?finitivement par le S?nat, le mercredi 9 f?vrier, figure le transfert des comp?tences eau et ...Nintendo enterre un peu plus la Wii U et la 3DS
Nintendo prend un peu plus ses distances avec la Wii U et la 3DS, en annonçant la désactivation progressive de l'achat en ligne sur sa boutique eShop.• Sources :
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