Articles similaires à Villeneuve-le-Roi : la justice fait annuler le plan local d'urbanisme
Le plan local d'urbanisme d'Antibes vous intéresse? La Ville fait le bilan et va bientôt consulter
Lors du dernier conseil municipal, la Ville a analysé les résultats de son plan local d'urbanisme. Ils semblent positifs mais le maire souhaite maintenant ...Actualités similaires
La ZFE pour plus tard et un avis favorable pour le plan local d'urbanisme de la métropole : les élus de Lattes ont voté
Le conseil municipal de Lattes se tenait mardi soir. Pour la Zone à faibles émissions, les élus lattois demandent un moratoire de trois ans.Actualités similaires
Plan d'urbanisme à Paris: 100.000 emplois menacés selon le Medef
Le plan local d'urbanisme bioclimatique de la ville de Paris, qui définira l'aménagement des prochaines décennies, sera examiné la semaine prochaine par les ...Actualités similaires
Livraison de repas : la justice annule le plan de sauvegarde de l'emploi porté par Just Eat
Ce mercredi, le tribunal administratif de Paris a annulé le plan de sauvegard de l'emploi (PSE) porté par la plateforme de livraison Just Eat, qui prévoyait ...Actualités similaires
Montaigut-sur-Save. Révision du Plan Local d'Urbanisme
Dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU), un questionnaire à destination des habitants de Montaigut-sur-Save est disponible afin de faire ...Actualités similaires
Eurométropole de Metz : la justice retoque une partie du plan d'urbanisme
Le nouveau Plan local d'urbanisme intercommunal(PLUI) de l'Eurométropole de Metz a été en partie suspendu ce vendredi par le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Narcotrafic : les ministres de l'Intérieur et de la Justice à Marseille pour présenter un plan contre le crime organisé
Les ministres de l'Intérieur, Bruno Retailleau, et de la Justice, Didier Migaud, sont attendus ce vendredi à Marseille, pour présenter un plan de lutte ...Actualités similaires
Prêt-à-porter: le plan de continuation de Pimkie validé par la justice
Cette décision du tribunal de commerce de Lille met fin à la période d'observation entamée fin mai lors de l'ouverture de la procédure de sauvegarde de ...Actualités similaires
Plan d'urbanisme : le camp Dati défie le projet de la maire de Paris
Le groupe Changer Paris, co-présidé par la ministre de la Culture, vient de dévoiler ses dizaines d'amendements au plan local d'urbanisme bioclimatique qui ...Actualités similaires
Le projet de plan local d'urbanisme du Grand Châteaudun a été soumis à enquête publique : quelles sont les observations et propositions ?
L'enquête publique concernant le projet de plan local d'urbanisme intercommunal et de l'habitat (PLUiH) du Grand Châteaudun est désormais close.Actualités similaires
"Ça fait 11 ans qu'on est dessus": bientôt un plan local d'urbanisme pour Théoule-sur-Mer?
" Un accouchement difficile" : c'est comme cela que Sophie Rohfritsch a décrit la mise en place du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, lors du dernier ...Actualités similaires
Convention entre la mairie de Fontiers-Cabardès et le porteur du projet de golf, plan local d'urbanisme : quels impacts de la fin de non-recevoir signifiée par l'Etat
L'annonce par la préfecture, ce lundi 28 octobre, de la "caducité" de l'arrêté portant autorisation d'unité touristique nouvelle (UTN) pour le projet de ...Actualités similaires
À peine lancé, le plan Albanie de Giorgia Meloni déjà mis à l'arrêt par la justice
La détention des premiers migrants envoyés en Albanie par les autorités italiennes a été jugée illégale par le tribunal de Rome. Une décision ...Actualités similaires
Plus d'habitants et moins de terrain à bâtir : le grand défi de la Métropole de Montpellier qui présente son Plan local d'urbanisme intercommunal ce mardi
Voté ce mardi 8 octobre en conseil de métropole, le PLUI-climat marque une nouvelle étape pour la collectivité. Cet outil lui permettra de maîtriser ...Actualités similaires
La justice somme le maire de Saint-Georges-de-Didonne de réexaminer la demande de local d'une association
En mai 2022, François Richaud avait officiellement signifié son refus d'accorder la salle panoramique du Relais à L'Ril d'artiste saint-georgeais, ...Actualités similaires
Tournefeuille. Vote favorable pour le plan d'urbanisme
Jeudi dernier, le conseil municipal de Tournefeuille a émis un avis favorable (25 voix pour, 9 abstentions et un absent) au projet de PLUi-H (plan local ...Actualités similaires
Ce qu'il faut savoir sur le plan local d'urbanisme avant la réunion publique de ce jeudi à Menton
Une réunion publique est organisée ce jeudi, au salon du Louvre, dans le but d'exposer aux Mentonnais les grands enjeux du prochain plan local d'urbanisme ...Actualités similaires
Cornebarrieu. Le prochain plan d'urbanisme présenté aux habitants
La semaine dernière a eu lieu à la salle du conseil de la mairie une présentation du plan local d'urbanisme intercommunal et habitat pour la période de 2025 ...Actualités similaires
Autorisation d'utiliser le glyphosate pendant 10 ans : Des ONG saisissent la justice européenne pour annuler la décision de la Commission
Des organisations non gouvernementales (ONG) françaises et européennes ont annoncé vendredi dernier avoir saisi la justice européenne contre la décision de ...Actualités similaires
Urbanisation du Roussillon d'ici 2037 : une association attaque le plan des élus locaux en justice
Ce mercredi 28 août 2024, l'association France nature environnement a enclenché une procédure visant à faire annuler le nouveau Schéma de cohérence ...Actualités similaires
Souillac. L'enquête publique, prochaine étape du plan local d'urbanisme
Le conseil communautaire de Cauvaldor a marqué une étape clé dans l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant Plan local de l'habitat ...Actualités similaires
Porto-Vecchio possède enfin son Plan Local d'Urbanisme
Ce lundi, le conseil municipal de Portivechju a validé le très attendu projet de plan local d'urbanisme, initié il y a quatre ans. Son élaboration est ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
