Vienne : peine confirmée en appel après les violences de l'avocat rochelais
L'avocat rochelais Patrice Brossy pensait ressortir de détention et prendre un nouveau départ. La cour d'appel de Poitiers en a décidé autrement. Maintien ...Articles similaires à Vienne : peine confirmée en appel après les violences de l'avocat rochelais
Construction dans la Vienne : la maison individuelle à la peine
Les terrains sont soumis à des conditions suspensives « de plus en plus longues » selon les professionnels. L'obligation de zéro artificialisation nette ...Actualités similaires
Mutilations dentaires à Marseille : la peine de huit ans de prison de Lionel Guedj confirmée en appel
L'ancien dentiste de 43 ans, poursuivi pour avoir mutilé quelque 400 patients, est maintenu en détention.Actualités similaires
Marseille : Prison confirmée en appel contre les dentistes Guedj accusés de mutilations dentaires
Son père a écopé pour lui d'une peine de XXActualités similaires
Octogénaire attaquée à Bordeaux : la peine aggravée en appel pour l'agresseur
Condamné à quatre ans de prison en juillet par le tribunal correctionnel, l'auteur des faits avait fait appel. La cour a opté pour une peine de cinq ans ...Actualités similaires
Travail dissimulé : trois ans de prison confirmée pour Sébastien Perez en appel mais le travail dissimulé en bande organisée n'est pas retenu
Sébastien Perez a été condamné en appel à 3 ans de prison pour travail dissimulé et une amende de 200 000 ¬. Les magistrats n'ont pas retenu les faits ...Actualités similaires
Aude : Appel à témoins après les violences en marge d'un match de rugby amateur
L'après-match entre l'Entente Fleury-Salles-Coursan et le Foyer Laïque Haut-Vernet de Perpignan avait basculé dans la violenceActualités similaires
Attentat de Magnanville : l'accusé condamné à la peine maximale, ses avocats vont faire appel "à 99,9%"
Sept ans après la mort d'un couple de policiers lors de l'attentat de Magnanville (Yvelines), Mohamed Lamine Aberouz a écopé mercredi soir à la réclusion ...Actualités similaires
"Papa, tu m'as tué" : condamné pour le meurtre de son fils, le Gardois voit sa peine revue à la baisse en appel
L'homme avait été reconnu coupable et condamné à 14 ans de prison pour avoir tué son fils, le 6 juillet 2018, dans la salle à manger de la maison ...Actualités similaires
VIDÉO. Affaire Benalla : la peine d'un an de prison ferme confirmée en appel
À nouveau, la justice a condamné Alexandre Benalla pour violences lors de la manifestation du 1er mai 2018 à Paris . La cour d'appel a confirmé la sentence ...Actualités similaires
Alexandre Benalla : la peine de trois ans de prison, dont un an ferme, confirmée en appel
Alexandre Benalla va former un pourvoi en cassation dans l'affaire des violences du 1er mai 2018.Actualités similaires
Affaire Benalla : L'ex-garde du corps d'Emmanuel Macron voit sa peine de prison confirmée en appel
Alexandre Benalla a été condamné en appel vendredi à Paris à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme aménageable, dans l'affaire des violences du 1er ...Actualités similaires
La condamnation d'Alexandre Benalla à trois ans de prison, dont un an ferme, confirmée en appel
L'ancien chargé de mission de l'Élysée a été condamné en appel vendredi à Paris à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme aménageable, suite à ...Actualités similaires
La peine d'Alexandre Benalla est confirmée
Jugé en appel pour avoir brutalisé des manifestants le 1er mai 2018, l'ancien chargé de mission de l'Élysée a écopé de trois ans d'emprisonnement, dont ...Actualités similaires
Peine confirmée en appel pour Alexandre Benalla dans l'affaire des violences du 1er mai 2018
L'ancien chargé de mission de l'Élysée Alexandre Benalla a été condamné en appel vendredi à Paris à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme ...Actualités similaires
Peine confirmée en appel pour Alexandre Benalla, 3 ans de prison dont 1 an ferme
L'ex-proche du président Emmanuel Macron, aujourd'hui âgé de 32 ans, a en outre été reconnu à nouveau coupable d'avoir frauduleusement usé de ses ...Actualités similaires
Violences du 1er mai 2018 : Alexandre Benalla condamné en appel à trois ans de prison, dont un an ferme aménageable
Alexandre Benalla a été condamné par la cour d'appel de Paris à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme aménageable, dans l'affaire des...Actualités similaires
Peine confirmée en appel pour Alexandre Benalla
Alexandre Benalla, ancien collaborateur d'Emmanuel Macron, a été condamné en appel vendredi à Paris à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme ...Actualités similaires
L'ancien chargé de mission de l'Elysée Alexandre Benalla condamné en appel à 3 ans de prison, dont un an ferme, dans l'affaire des violences du 1er mai 2018
L'ancien chargé de mission de l'Elysée Alexandre Benalla a été condamné en appel vendredi à Paris à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme ...Actualités similaires
Peine confirmée en appel pour Alexandre Benalla, 3 ans de prison dont 1 an ferme
Plus de cinq ans après le scandale politique, la cour d'appel de Paris a rendu sa décision, ce vendredi, concernant l'ex-chargé de mission de l'Élysée ...Actualités similaires
Violences du 1er-Mai : peine confirmée en appel pour Alexandre Benalla, trois ans de prison dont un an ferme
Cinq ans après les violences commises lors de la manifestation parisienne du 1er mai 2018, la peine de trois ans de prison, dont une année ferme avec bracelet ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
