Articles similaires à Vienne : le secret professionnel du notaire face à la justice à Poitiers
Violences faites aux femmes : à Poitiers, le ministre de la Justice à l'écoute des expérimentations
Le ministre de la Justice Didier Migaud est en déplacement au tribunal de Poitiers en ce lundi 25 novembre, journée internationale de lutte contre les ...Actualités similaires
Suicides forcés: les tâtonnements de la justice française face à ces féminicides de l'ombre
En 2020, la France devenait l'un des premiers pays européens à faire entrer les suicides forcés dans son code pénal, mais quatre ans plus tard, la justice ...Actualités similaires
Suicides forcés: les tâtonnements de la justice face à ces "féminicides de l'ombre"
Issu du Grenelle de lutte contre les violences conjugales de 2019, ce nouveau délit punit de dix ans d'emprisonnement et de 150.000 euros d'amende le ...Actualités similaires
La justice restaurative, face-à-face entre auteur et victime
La justice restaurative sera bientôt mise en place dans l'Aude. Un auteur d'agression et une victime, aux côtés de deux conseillers pénitentiaires ont ...Actualités similaires
La justice restaurative, le face-à-face entre auteur et victime bientôt mise en place dans l'Aude
Un auteur d'agression et une victime, aux côtés de deux conseillers pénitentiaires ont participé à un débat sur la justice restaurative, à Espace Media, ...Actualités similaires
Charente-Maritime : le chantier du renouvellement des voies SNCF entre Poitiers, Niort et Saintes revient en justice
La cours administrative d'appel de Paris a tranché : SNCF Réseau est condamné à verser plus de 2,5 millions d'euros au groupe Colas Rail, accusé par ...Actualités similaires
La Hongrie défend sa « loi de protection des enfants » face à la promotion de l'idéologie du genre dans un procès historique devant la Cour de Justice de l'Union européenne
La Commission européenne et 16 autres États membres pourraient chercher à suspendre les droits de vote de la Hongrie après la « plus grande bataille pour ...Actualités similaires
Suicides forcés: les tâtonnements de la justice face à ces "féminicides de l'ombre"
En 2020, la France devenait l'un des premiers pays européens à faire entrer les "suicides forcés" dans son code pénal. Quatre ans plus tard, la justice ...Actualités similaires
Suicides forcés: les tâtonnements de la justice face à ces "féminicides de l'ombre"
En 2020, la France devenait l'un des premiers pays européens à faire entrer les "suicides forcés" dans son code pénal. Quatre ans plus tard, la justice ...Actualités similaires
Google face à la justice américaine : vente de Chrome, contrôle renforcé et riposte musclée
Accusé de monopole par le Département de la Justice américain (DoJ), Google est confronté à des exigences radicales : vente de Chrome, modifications ...Actualités similaires
Un notaire agathois dans le collimateur de la justice, la caisse d'Epargne ciblée par une plainte
Une information judiciaire a été ouverte avec constitution de partie civile suite à une plainte déposée en juillet 2024 contre un notaire du Pays d'Agde ...Actualités similaires
DIRECT. Procès de Pierre Palmade : Apparu diminué à la barre, l'humoriste fait désormais face à la justice, suivez la journée de procès sur lindependant.fr
Ce mercredi 20 novembre, s'est ouvert le procès de Pierre Palmade au tribunal correctionnel de Melun pour blessures involontaires, aggravées par la prise de ...Actualités similaires
Football : Beaumont Saint-Cyr dans la Vienne s'impose face à Mérignac Arlac et passe au 8e tour de la Coupe de France
En s'imposant sur le plus petit des scores, les joueurs de Beaumont Saint-Cyr ont marqué l'histoire de leur club ce dimanche. Leur victoire 1-0 face à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
