Vidéosurveillance d'habitation : attention à rester dans le cadre légal
La pratique s'est largement répandue dans les immeubles d'habitation depuis une dizaine d'années. L'installation de tels équipements ainsi que l'utilisation ...Actualités similaires
Articles similaires à Vidéosurveillance d'habitation : attention à rester dans le cadre légal
Taxe d'habitation 2022 : attention, la date limite approche...
TAXE HABITATION. En 2022, seuls les contribuables considérés comme aisés aux yeux du fisc sont encore redevables de la taxe d'habitation sur leur résidence ...Actualités similaires
Fin de vie : vers un nouveau cadre légal en 2023 ?
Un vaste débat a été lancé en France sur la fin de vie. Une question sociétale qui secoue le pays depuis des années.Actualités similaires
Transfert de données : un parcours semé d'embûches pour le nouveau cadre légal entre l'UE et les Etats-Unis
Après deux ans de tensions, la Maison Blanche a publié en fin de semaine dernière sa proposition d'accord pour légaliser les transferts de données entre le ...Actualités similaires
Un nouveau cadre légal pour le transfert des données entre l'Europe et les États-Unis
Le président américain Joe Biden a signé un décret visant à fournir des gages aux Européens pour le transfert de leurs données personnelles de l'Union ...Actualités similaires
Stade Rennais : Ce cadre a refusé Tottenham pour rester en Bretagne !
Face aux médias, Martin Terrier a assuré qu'il ne partirait pas de Rennes cet été. Un temps annoncé dans le viseur de Tottenham et d'autres écuries de ...Actualités similaires
Asile et migration : la Chambre adopte un cadre légal pour l'accueil des chercheurs, stagiaires et volontaires
La Chambre a adopté, dans la nuit de mercredi à jeudi, en séance plénière un projet de loi concernant l'accueil des...Actualités similaires
Caméras augmentées : Des usages divers mais un cadre légal incertain
Dans quels scénarios peut-on imaginer le déploiement de caméras qui traitent et analysent les images filmées en temps réel ? Selon la CNIL, si le marché ...Actualités similaires
Reims : un cadre parti pour rester
Pressenti sur le départ, un joueur important de l'effectif Rémois pourrait être amené à rester au club.Actualités similaires
Légitime défense et refus d'obtempérer: le cadre légal en question
L'usage des armes par les forces de l'ordre est encadré par deux principes: «l'absolue nécessité» et le caractère «proportionné» de la riposte. Une ...Actualités similaires
Habitat léger, attention au cadre légal
Tiny houses, roulottes, yourtes... Ces logements alternatifs séduisent par leur coût relativement faible et leur frugalité. Attention toutefois, ils ne ...Actualités similaires
FC Lorient : ce cadre veut rester
L'article FC Lorient : ce cadre veut rester est apparu en premier sur Transfert Foot Mercato .Actualités similaires
Le cadre légal pour l'usage des trottinettes électriques a été approuvé
Un nouveau cadre légal pour les amateurs de trottinettes électriques a été approuvé. Alors plus question de rouler sans penser aux autres usagers. La ...Actualités similaires
Un cadre de Toulouse pas sur de rester
L'article Un cadre de Toulouse pas sur de rester est apparu en premier sur Transfert Foot Mercato .Actualités similaires
Produits reconditionnés, les prémices d'un cadre légal
En plein essor, les produits reconditionnés font désormais l'objet d'un décret, publié le 17 février, pour mieux les encadrer.Actualités similaires
Les prémices d'un cadre légal pour le reconditionné
En plein essor, les produits reconditionnés font désormais l'objet d'un décret pour mieux les encadrer.Actualités similaires
Dott lance à Bruxelles sa nouvelle trottinette avec chargeur de GSM et clignotant... et applaudit le nouveau cadre légal
La société franco-hollandaise fait le point sur sa présence à Bruxelles et la nouvelle législation encadrant la "micromobilité".Actualités similaires
La Wallonie adopte un cadre légal pour le port du masque dans les transports publics
Le parlement wallon exceptionnellement réuni en séance plénière ce jeudi après-midi a adopté la proposition de décret visant à adapter les dispositions ...
Coronavirus : la Wallonie adopte un cadre légal pour le port du masque dans les transports publics
Le parlement wallon exceptionnellement réuni en séance plénière ce jeudi après-midi a adopté la proposition de décret...
Les habitants de Kharkiv se sont réveillés au son des bombes russes jeudi matin. Attention, certaines images peuvent choquer. - Ukraine : en images, le choc après la destruction d'un immeuble d'habitation à Kharkiv
En quelques heures, la vie des habitants de Kharkiv, en Ukraine, a basculé. Alors que la Russie a lancé des attaques à travers le pays mais assur...
Le gouvernement fixe un cadre légal pour le reconditionnement des appareils
Les termes « reconditionné » et « produits reconditionnés » ne peuvent plus être utilisés à tort et à travers.Manchester United : ce cadre veut rester
L'article Manchester United : ce cadre veut rester est apparu en premier sur Transfert Foot Mercato .Révision de la charte de la transition : Inscrire la rectification et la prolongation dans un cadre légal
La session extraordinaire du conseil des ministres du vendredi 4 février 2022 a convoqué le Conseil national de transition (CNT) pour plancher sur des ...
Grève des poubelles à Marseille : le maire sort du cadre légal et missionne des camions bennes pour dégager certaines rues
Alors que le conflit autour de la collecte des déchets n'en finit plus à Marseille, et que 2 900 tonnes de poubelles jonchent toujours les rues, le maire ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
