Vaucluse : un recours administratif contre l'abattage de deux loups
Ce 28 septembre, le préfet du Vaucluse a signé un arrêté de tir de prélèvement pour abattre deux loups dans le Ventoux, arrêté modifié le ...Actualités similaires
Articles similaires à Vaucluse : un recours administratif contre l'abattage de deux loups
La Suisse veut faciliter l'abattage des loups, à la surprise totale de leurs défenseurs
Face aux récriminations croissantes des éleveurs, le gouvernement suisse veut modifier une ordonnance encadrant le tir du loup, rapporte Le Temps . Au grand ...Actualités similaires
L'abattage de 16 platanes à Bellegarde examiné au tribunal administratif
L'association ARBRES a déposé un recours en référé après avoir été alertée par une habitante de Bellegarde de l'abattage de plusieurs platanes en ...Actualités similaires
Viviez. Les recours rejetés par le tribunal administratif, les travaux reprennent
L'usine de retraitement de déchets, Kéréa à Viviez ne fait pas l'unanimité. Et en particulier chez certains défenseurs de l'environnement qui avaient ...Actualités similaires
Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF
La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, ...Actualités similaires
Élevage : l'État autorise l'abattage de 174 loups autorisé pour faire face aux nombreuses brebis tuées
L'État a autorisé l'abattage de 174 loups en France pour l'année 2022. Reportage en Lozère, où au moins 60 brebis ont été tuées par des loups au cours ...Actualités similaires
Centre de santé à Saint-Léon : la municipalité de Neuvic veut lancer un recours administratif
Il a été beaucoup question de santé, vendredi 2 septembre, au dernier Conseil municipal de Neuvic-sur-l'Isle, avec en introduction un point sur ...Actualités similaires
École à la maison : soixante-quinze recours ont été examinés au tribunal administratif de Toulouse
Malgré un boom relatif de l'instruction en famille depuis la pandémie, l'académie de Toulouse a autorisé, cette année, 3 217 familles à faire l'école à ...Actualités similaires
Temps de travail des internes en médecine : "La seule solution, c'est le recours au tribunal administratif", prévient un syndicat
Le temps de travail des internes en médecine est normalement fixé à 48 heures, mais la règle n'est que très rarement respectée. Nejm Si Mohamed, ...Actualités similaires
Communauté urbaine de Perpignan : le tribunal administratif rejette le recours de Vectalia
L'entreprise qui assure les transports collectifs sur l'agglomération de Perpignan depuis 22 ans a perdu le marché de la délégation de service public qui a ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : le recours contre le permis de construire rejeté par le tribunal administratif
C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...Actualités similaires
Bac : un recours devant le tribunal administratif pour passer le grand oral en basque
Le grand oral du bac approche. Il débutera pour les élèves de terminale à compter du 20 juin. Pour les lycéens de langue basque de l'établissement ...Actualités similaires
Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Plusieurs associations et syndicats ont déposé un recours devant le tribunal administratif de Montreuil pour réclamer...Actualités similaires
Toulouse : le recours contre la tour Occitanie devant le juge administratif le 20 mai
Le recours en annulation du permis de construire de la tour Occitanie, à Matabiau, passe le 20 mai devant le juge administratif de Toulouse. La fin d'un long ...Actualités similaires
Redéploiement des forces Barkhane et Takuba au Niger : Une enseignante-chercheure nigérienne intente un recours administratif préalable obligatoire
A Monsieur Emmanuel MACRON, Président de la République française, S/C Ambassadeur de la France au Niger Objet: Dénonciation du vote nul et de nul ...Actualités similaires
ZFE: Des motards toulousains déposent un recours devant le tribunal administratif
Contre les zones à faibles émissions (ZFE), l'association des Templars on The road dépose un recours. Une procédure administrative inédite pour les motards ...Actualités similaires
Interdiction de l'abattage rituel en Belgique: recours devant la Cour européenne des droits de l'homme
Neuf citoyens belges de confession juive, dont le grand rabbin de Bruxelles, Albert Guigui, ont saisi la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) d'un ...Actualités similaires
TNN : le Tribunal Administratif rejette le recours des élus municipaux RN
Une énième et dernière (?) tentative de bloquer la démolition de l'immeuble siège actuel du TNN n'a pas eu le succès que ses promoteurs espéraient. Ce ...Actualités similaires
TNN : le recours en référé contre la démolition a été rejeté par le Tribunal Administratif
Un recours au fond ainsi qu'un référé-suspension devant le tribunal administratif de Nice à l'encontre de la délibération du Conseil municipal du 10 ...
Le tribunal administratif rejette le recours des opposants à la destruction du TNN
Le tribunal administratif a rendu sa décision: le recours en référé introduit par Martine Bayard a été rejeté.Barrage de Descartes-Buxeuil : un recours administratif contre le projet de réarmement
La Société d'études, de protection et d'aménagement de la nature en Touraine (SÉPANT), l'association nationale pour la protection des eaux & rivières - ...
Achat d'une ambulance par l'hôpital de Dreux : la société TIB de Brezolles s'oriente vers un recours devant le tribunal administratif d'Orléans
Le différend commercial évoqué dans l'Echo Républicain du samedi 15 janvier 2022 connaît une suite. Dans le cadre de l'achat d'une ambulance par l'hôpital ...
Biodiversité. Cinq ONG déposent un recours devant le tribunal administratif
Après la plainte contre l'État dans le cadre de l'Affaire du siècle , voici celle pour enrayer l'extinction du vivant. Cinq associations de protection de la ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
