Valenciennes : les recours post-municipales ont peu de chances d'aboutir
Le tribunal administratif de Lille, que trois des candidats battus (Didier Legrand, Quentin Omont et Laurent Lasselin) avaient saisi en vue de faire annuler ...Actualités similaires
Articles similaires à Valenciennes : les recours post-municipales ont peu de chances d'aboutir
Marignane : la justice a tranché dans l'affaire du recours des résultats aux municipales
Les résultats des dernières élections municipales et la désignation du maire et des conseillers municipaux de la majorité sur la commune suivront ...Actualités similaires
Cholet. Municipales : deux recours électoraux examinés en justice ce jeudi 7 janvier
Les élections municipales de Cholet (Maine-et-Loire) peuvent-elles être annulées ? Près de dix mois après le premier tour, et plus de six mois après le ...Actualités similaires
Covid post-municipales : à Marseille, la longue marche de Nadia Bouhezza pour la justice
Candidate sur la liste LR des 15 et 16e arrondissements de Marseille, cette mère de famille a contracté une forme sévère du Covid-19 après le premier tour ...Actualités similaires
Élections municipales à Chamrousse : le recours de l'ancienne majorité rejeté par le Conseil d'État
Le Conseil d'État a rejeté le dernier recours lancé par l'ancienne majorité de Chamroussse, guidée par Philippe Cordon.Actualités similaires
Municipales à Lens: le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection de Sylvain Robert
Pas de coup de théâtre de fin d'année à Lens. Le recours en annulation formulé par Naceira Vincent, Bruno Ducastel et Frédéric Cotton, tous trois ...Actualités similaires
Recours contre les municipales à Calais: décision de justice ce mardi
Le tribunal administratif de Lille ira-t-il ce mardi, contre le rapporteur public? Lors de l'audience au tribunal administratif le Lille le 16 décembre, ...Actualités similaires
Élections municipales à Pacé. Le recours de la minorité est rejeté
Le tribunal administratif a rejeté la demande d'annulation de l'élection municipale présentée par Ingrid Simonessa. Cette dernière estimait que plusieurs ...Actualités similaires
Les recours contre les élections municipales à Calais rejetés par le rapporteur public
Ce mercredi matin, le tribunal administratif de Lille a examiné la demande d'annulation des élections municipales à Calais et la tenue de nouvelles. Deux ...Actualités similaires
Valenciennes : le tribunal administratif ne touche pas aux résultats des municipales
La décision du tribunal administratif était attendue ce mercredi 16 décembre. Elle est tombée relativement tôt, sans laisser place à la moindre surprise. ...Actualités similaires
Municipales : rejet du recours en annulation, chronique d'un conseil municipal électrique
La liste de Jean-Luc Wozniak a remporté les élections municipales avec 64,91 % des suffrages le 15 mars. Quatre jours plus tard, son opposant Ludovic ...Actualités similaires
Gien : l'écologiste Christelle de Crémiers renonce à son recours sur le premier tour des municipales
L'élue écologiste, battue dès le premier tour des élections municipales à Gien, renonce à contester le scrutin devant le Tribunal Administratif ...Actualités similaires
Culture : le recours contre les fermetures "a peu de chances d'aboutir" pour Hillel
Confrontés à la fermeture des lieux culturels jusqu'au 7 janvier prochain au moins à cause de la lutte contre le Covid-19, les professionnels du secteur vont ...Actualités similaires
Municipales à Cambrai : le tribunal rejette le recours en annulation déposé par Stéphane Maurice
Cinq jours après être arrivé deuxième du premier (et seul) tour des élections municipales à Cambrai - avec 14,57% des voix, derrière François-Xavier ...Actualités similaires
Les négociations post-Brexit ont "toutes les chances d'échouer", selon le gouvernement britannique
Le gouvernement britannique estime qu'il y a "toutes les chances" qu'échouent les négociations entamées par le Royaume-uni et l'Union européenne afin de ...Actualités similaires
"Toutes les chances" que les négociations post-Brexit échouent, selon le gouvernement britannique
Alors même que le Premier ministre britannique Boris Johnson doit se rendre cette semaine à Bruxelles, son gouvernement estime que les négociations ...Actualités similaires
« Toutes les chances » que les négociations post-Brexit échouent
À l'issue d'un entretien téléphonique, ce lundi, Boris Johnson et Ursula von der Leyen n'ont pas réussi à finaliser un accord de Brexit. Le gouvernement ...Actualités similaires
Municipales : le recours en annulation rejeté
Comme dans d'autres communes du bassin houiller, celle de Freyming-Merlebach faisait l'objet d'un recours en annulation concernant les élections ...Actualités similaires
Bientôt un accord post-Brexit? Il y a de bonnes chances de conclure dans les prochains jours
Le chef de la diplomatie irlandaise Simon Coveney a jugé jeudi possible un accord entre le Royaume-Uni et l'Union européenne sur leur relation commerciale ...Actualités similaires
Valenciennes : les recours post-municipales ont peu de chances d'aboutir
Le tribunal administratif de Lille, que trois des candidats battus (Didier Legrand, Quentin Omont et Laurent Lasselin) avaient saisi en vue de faire annuler ...Actualités similaires
Élections municipales validées après un recours et un appel
Le scrutin municipal 2020 restera dans les annales de la commune par le contexte sanitaire exceptionnel, mais aussi par les procédures de recours ...Actualités similaires
Élections municipales à Valence : les recours en annulation rejetés
Le tribunal administratif de Grenoble vient de rendre son jugement à la suite de l'audience du 19 novembre dernier portant sur les recours en ...Actualités similaires
Briastre : le recours en annulation des élections municipales rejeté
L'ancien maire de Briastre a appris la nouvelle sans grande surprise. « Le contenu du recours était principalement lié à l'abstention record des élections ...Actualités similaires
Municipales 2020. À Flers, un recours pour rien ?
Le tribunal administratif de Caen (Calvados) s'est penché, jeudi 19 novembre 2020, sur le recours déposé par Jean-François Brisset, candidat malheureux aux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
